Dalloz. Jurisprudence générale - 1932
...clause du contrat de mariage d'Albert Beauregard, l'immeuble qui lui a été constitué en dot doit être rapporté en moins... (Barbezieux, France - 1876)
...clause du contrat de mariage d'Albert Beauregard, l'immeuble qui lui a été constitué en dot doit être rapporté en moins... (Barbezieux, France - 1876)
Identifiant Geneanet : colgnln4891725
Dalloz. Jurisprudence générale - 1932
...3° de la succession de Lucien Beauregard, dit que M. Gendre, géomètre à Guimps, procédera aux estimations des trois lots... (Guimps, Charente, France - 1876)
...3° de la succession de Lucien Beauregard, dit que M. Gendre, géomètre à Guimps, procédera aux estimations des trois lots... (Guimps, Charente, France - 1876)
Identifiant Geneanet : colgnln4891725
Dalloz. Jurisprudence générale - 1932
...la dame Michaud, l'autre à René Beauregard, l'égalité du partage étant sauvegardée par les soultes que pourraient devoir les co-héntiers.... (Barbezieux, France - 1876)
...la dame Michaud, l'autre à René Beauregard, l'égalité du partage étant sauvegardée par les soultes que pourraient devoir les co-héntiers.... (Barbezieux, France - 1876)
Identifiant Geneanet : colgnln4891725
Dalloz. Jurisprudence générale - 1932
... (Albert Beauregard C. époux Michaud et René Beauregard.) Jugement du tribunal civil de Barbezieux, en... (France - 1876)
... (Albert Beauregard C. époux Michaud et René Beauregard.) Jugement du tribunal civil de Barbezieux, en... (France - 1876)
Identifiant Geneanet : colgnln4891725
Dalloz. Jurisprudence générale - 1932
...Beauregard C. époux Michaud et René Beauregard.) Jugement du tribunal civil de Barbezieux, en date du 30 juill.... (France - 1876)
...Beauregard C. époux Michaud et René Beauregard.) Jugement du tribunal civil de Barbezieux, en date du 30 juill.... (France - 1876)
Identifiant Geneanet : colgnln4891725
Dalloz. Jurisprudence générale - 1932
...leur descendance que, d'ailleurs, le sieur Beauregard a laissé deux propuétés à Samt-Amand-de-Juignac dont on ne peut faire des lots... (Barbezieux, France - 1876)
...leur descendance que, d'ailleurs, le sieur Beauregard a laissé deux propuétés à Samt-Amand-de-Juignac dont on ne peut faire des lots... (Barbezieux, France - 1876)
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