Jurisprudence du ressort d'Orléans
...(sur les conclusions conformes de M. Sénéca), ?Attendu qas l'obligation de 1&,000 francs souscrite le 26 mars 1832 avec affectation... (Loiret, France - 1832)
...(sur les conclusions conformes de M. Sénéca), ?Attendu qas l'obligation de 1&,000 francs souscrite le 26 mars 1832 avec affectation... (Loiret, France - 1832)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
... M. SÉNÉCA tenant le siège du Ministère public" 1° Compte de tutelle et d'administration dé... (Loiret, France - 1843)
... M. SÉNÉCA tenant le siège du Ministère public" 1° Compte de tutelle et d'administration dé... (Loiret, France - 1843)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
...PRÉSIDENCE DE M. DE SAINTE-MARIES M. SENECA, avocat-général, tenant le siège du Ministère public.... (Loiret, France - 1844)
...PRÉSIDENCE DE M. DE SAINTE-MARIES M. SENECA, avocat-général, tenant le siège du Ministère public.... (Loiret, France - 1844)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
...sur les conclusions conformes de M. Sénéca, avocat-général, a statué dans lès termes suivanls:... (Loiret, France - 1841)
...sur les conclusions conformes de M. Sénéca, avocat-général, a statué dans lès termes suivanls:... (Loiret, France - 1841)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
...Sur les conclusions conformes de M. Sénéca, avocat-général, la Cour a rendu l'arrêt suivant :... (Loiret, France - 1845)
...Sur les conclusions conformes de M. Sénéca, avocat-général, la Cour a rendu l'arrêt suivant :... (Loiret, France - 1845)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
...(Sur les conclusions conformes de M. Sénéca, avocatgénéral), ? En ce qui touche l'appel principal,... (Loiret, France - 1844)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
... M. SÉNÉCA. tenant le siège du ministère public, On ne peut être reçu intervenant dans... (Loiret, France - 1844)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
... M. SÉNÉCA, avocat-général, tenant le siège du Ministère public.... (Loiret, France - 1844)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
... M. SÉNÉCA tenant le siège du Ministère public. ? '",' 4" Le jugement qui statue... (Loiret, France - 1844)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
... M. SÉNÉCA., avocat-général, tenant le siège du Ministère pablic.... (Loiret, France - 1846)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
... M. SÉNÉCA tenant le siège du ministère public. > La disposition de Tart. 400 du... (Loiret, France - 1834)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
... M. SÉNÉCA, avocat-général, tenant le siège du Ministère public.... (Loiret, France - 1838)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
... M. Sénéca , avocat-général, a trouvé dans les termes de la lettre de voiture la... (Loiret, France - 1846)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
...PRÉSIDENCE DE M. PORCHER, conseiller, M. SÉNÉCA tenant le siège du ministère public.... (Loiret, France - 1844)
...PRÉSIDENCE DE M. PORCHER, conseiller, M. SÉNÉCA tenant le siège du ministère public.... (Loiret, France - 1844)
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... M. SÉNÉCA, avocat-général, tenant le siège du Ministère public.... (Loiret, France - 1803)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
...sur les conclusions conformes de M. Sénéca , avocatgénéral , ?... (Loiret, France - 1838)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
... M. SÉNÉCA, avocat-général, tenant le siège du Ministère public.... (Loiret, France - 1845)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
... M. SÉNÉCA, avocat-général, tenant le siège du Ministère public.... (Loiret, France - 1845)
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... M. SÉNÉCA tenant le siège du ministère public.... (Loiret, France - 1845)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
... M. SÉNÉCA tenant le siège du ministère public.... (Loiret, France - 1540)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
... M. SÉNÉCA tenant le siège du Ministère public.... (Loiret, France - 1837)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
... M. SÉNÉCA tenant le siège du Ministère public.... (Loiret, France - 1844)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
... M. SÉNÉCA, tenant le siège du Ministère public.... (Loiret, France - 1831)
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... M. SÉNÉCA tenant le siège du ministère public.... (Loiret, France - 1845)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
... M. SÉNÉCA tenant le siège du ministère public.... (Loiret, France - 1835)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
... M. SÉNÉCA tenant le siège du Ministère. public.... (Loiret, France - 1844)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
... M. SENÉCA , tenant le siège du Ministère public.... (Loiret, France - 1841)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
... M. SÉNÉCA tenant. le siège du Ministère public.... (Loiret, France - 1836)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
... M. SÉNÉCA tenant le siège du ministère public.... (Loiret, France - 1787)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
... M. SÉNÉCA tenant le siège du ministère public.... (Loiret, France - 1552)
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Jurisprudence du ressort d'Orléans
... M. SÉNÉCA tenant le siège du ministère public.... (Loiret, France - 1845)
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... M. SENECA tenant le siège du ministère public.... (Loiret, France - 1844)
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