Journal des tribunaux français en Tunisie [puis des tribunaux de la Tunisie]. Revue... de législation et de jurisprudence - 1900/01/15 (Année 12, N°1)-1900/12/31 (Année...
...d'administrateur des biens habous privés Ben Ahmed, El Amri et Ben Naceur, et portée à la connaissance de tous les... (Tunisie - 1891)
...d'administrateur des biens habous privés Ben Ahmed, El Amri et Ben Naceur, et portée à la connaissance de tous les... (Tunisie - 1891)
Identifiant Geneanet : colgnln4883141
Journal des tribunaux français en Tunisie [puis des tribunaux de la Tunisie]. Revue... de législation et de jurisprudence - 1900/01/15 (Année 12, N°1)-1900/12/31 (Année...
...évincé, au profit du habous Ben Ahmed, Bel Auri, Ben Naceur, ainsi qu'aux intérêts de droit depuis le 18 mai... (Tunisie - 1895)
...évincé, au profit du habous Ben Ahmed, Bel Auri, Ben Naceur, ainsi qu'aux intérêts de droit depuis le 18 mai... (Tunisie - 1895)
Identifiant Geneanet : colgnln4883141
Journal des tribunaux français en Tunisie [puis des tribunaux de la Tunisie]. Revue... de législation et de jurisprudence - 1900/01/15 (Année 12, N°1)-1900/12/31 (Année...
..., ? Attendu que le sieur Ahmed ben Redjeb a cessé de servir cette pension depuis le 1er mai 1899... (Tunisie - 1899)
..., ? Attendu que le sieur Ahmed ben Redjeb a cessé de servir cette pension depuis le 1er mai 1899... (Tunisie - 1899)
Identifiant Geneanet : colgnln4883141
Journal des tribunaux français en Tunisie [puis des tribunaux de la Tunisie]. Revue... de législation et de jurisprudence - 1900/01/15 (Année 12, N°1)-1900/12/31 (Année...
...devant des notaires tunisiens, le sieur Ahmed ben Redjeb a répudié son épouse la dame Chadlia bent Allala Zarrouk et... (Tunisie - 1899)
...devant des notaires tunisiens, le sieur Ahmed ben Redjeb a répudié son épouse la dame Chadlia bent Allala Zarrouk et... (Tunisie - 1899)
Identifiant Geneanet : colgnln4883141
Journal des tribunaux français en Tunisie [puis des tribunaux de la Tunisie]. Revue... de législation et de jurisprudence - 1900/01/15 (Année 12, N°1)-1900/12/31 (Année...
...le 26 janvier 1898, Je sieur Ahmed ben Ali Fodal s'est rendu adjudicataire devant le Tribunal de Tunis d'une maison... (Tunisie - 1898)
...le 26 janvier 1898, Je sieur Ahmed ben Ali Fodal s'est rendu adjudicataire devant le Tribunal de Tunis d'une maison... (Tunisie - 1898)
Identifiant Geneanet : colgnln4883141
Journal des tribunaux français en Tunisie [puis des tribunaux de la Tunisie]. Revue... de législation et de jurisprudence - 1900/01/15 (Année 12, N°1)-1900/12/31 (Année...
...distribution des deniers. (1) HAMOUDA BEN AHMED C/ BANQUE DE TUNISIE.... (Tunisie - 1900)
...distribution des deniers. (1) HAMOUDA BEN AHMED C/ BANQUE DE TUNISIE.... (Tunisie - 1900)
Identifiant Geneanet : colgnln4883141
Journal des tribunaux français en Tunisie [puis des tribunaux de la Tunisie]. Revue... de législation et de jurisprudence - 1900/01/15 (Année 12, N°1)-1900/12/31 (Année...
...MOHAMED BEN EL HADJ AHMED C/ HAMIDA EL IJAMMAMI.... (Tunisie - 1900)
...MOHAMED BEN EL HADJ AHMED C/ HAMIDA EL IJAMMAMI.... (Tunisie - 1900)
Identifiant Geneanet : colgnln4883141
Journal des tribunaux français en Tunisie [puis des tribunaux de la Tunisie]. Revue... de législation et de jurisprudence - 1900/01/15 (Année 12, N°1)-1900/12/31 (Année...
...IBRAHIM, TAHAR BEN ALI, HASSEN BEN AHMED.... (Tunisie - 1900)
...IBRAHIM, TAHAR BEN ALI, HASSEN BEN AHMED.... (Tunisie - 1900)
Identifiant Geneanet : colgnln4883141
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Journal des tribunaux français en Tunisie [puis des tribunaux de la Tunisie]. Revue... de législation et de jurisprudence - 1900/01/15 (Année 12, N°1)-1900/12/31 (Année 12, N°24)
Type de fonds
8