Mémorial du contentieux des droits réunis et des octrois, ou Collection périodique des actes législatifs, administratifs et judiciaires, relatifs au contentieux des droits réunis...
...tel que celui que le sieur Bourdillat indiquait, pouvait, au dire de l'expert, développer une fermentation semblable a celle qui... (France - 1816)
...tel que celui que le sieur Bourdillat indiquait, pouvait, au dire de l'expert, développer une fermentation semblable a celle qui... (France - 1816)
Identifiant Geneanet : colgnln4843050
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...ébullition dans la brasserie du sieur Bourdillat. Les juges devaient, de leur côté, tenir ce fait pour constant, sans prendre... (France - 1816)
...ébullition dans la brasserie du sieur Bourdillat. Les juges devaient, de leur côté, tenir ce fait pour constant, sans prendre... (France - 1816)
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Mémorial du contentieux des droits réunis et des octrois, ou Collection périodique des actes législatifs, administratifs et judiciaires, relatifs au contentieux des droits réunis...
...guillage , qu'en présence du sieur Bourdillat ils auraient constaté la température qui s'élevait à 27 degrés du thermomètre de... (France - 1816)
...guillage , qu'en présence du sieur Bourdillat ils auraient constaté la température qui s'élevait à 27 degrés du thermomètre de... (France - 1816)
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Mémorial du contentieux des droits réunis et des octrois, ou Collection périodique des actes législatifs, administratifs et judiciaires, relatifs au contentieux des droits réunis...
...& Administration C. le sieur BOURDILLAT.... (France - 1816)
...& Administration C. le sieur BOURDILLAT.... (France - 1816)
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Type de fonds
4
Droits d'accès
Mémorial du contentieux des droits réunis et des octrois, ou Collection périodique des actes législatifs, administratifs et judiciaires, relatifs au contentieux des droits réunis et des octrois : contenant l'exposé des motifs des diverses décisions et des observations sur les principales difficultés qui peuvent se présenter, avec une notice sommaire des instructions et circulaires données chaque mois par l'administration des droits réunis - 1831 (T12)