Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales. Tome...
...COUR,?sur les concl. conf. de M. Daniels, subst., ? Attendu qu'aux termes de l'ordonn. de 1737, tit. 2, art. 2... (France - 1737)
...COUR,?sur les concl. conf. de M. Daniels, subst., ? Attendu qu'aux termes de l'ordonn. de 1737, tit. 2, art. 2... (France - 1737)
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Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales. Tome...
...? sur les côncl. de M. Daniels, subst., ? Vu les art. 1er et 2 de la loi du 17... (Montpellier, Hérault, France - 1793)
...? sur les côncl. de M. Daniels, subst., ? Vu les art. 1er et 2 de la loi du 17... (Montpellier, Hérault, France - 1793)
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Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales. Tome...
...? sur les conclusions de M. Daniels, substitut, ? Vu l'article i"de la loi du 17 juillet 1793, l'art. 3,... (France - 1793)
...? sur les conclusions de M. Daniels, substitut, ? Vu l'article i"de la loi du 17 juillet 1793, l'art. 3,... (France - 1793)
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Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales. Tome...
...? sur les concl. de M. Daniels, subst. , ? Vu les art. 8 et 14 du tit. 32 de... (France - 1669)
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...LA COUR,?sur les concl. de M. Daniels, subst., ? Yu l'art, 2 de la loi du 23 flor. an 10,... (Saint-Saturnin, France - 1806)
...LA COUR,?sur les concl. de M. Daniels, subst., ? Yu l'art, 2 de la loi du 23 flor. an 10,... (Saint-Saturnin, France - 1806)
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...? sur les concl. de M. Daniels, av. gén., ? Vu l'art. 13, tit. 9, loi du 29 sept. 1791... (France - 1791)
...? sur les concl. de M. Daniels, av. gén., ? Vu l'art. 13, tit. 9, loi du 29 sept. 1791... (France - 1791)
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...? sur les concl. de M. Daniels, av. gén., ? Vu l'art. 14 de la 5e sect. du titre 1"... (France - 1791)
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...? sur les concl. de M. Daniels, av. gén., ? Attendu, 1° que, d'après la disposition de l'art. 466... (France - 1808)
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...sur les concl. conf. de M. Daniels, av. gén. , ? Attendu, sur le 1er moyen, qu'une reconnaissance d'un enfant... (France - 1809)
...sur les concl. conf. de M. Daniels, av. gén. , ? Attendu, sur le 1er moyen, qu'une reconnaissance d'un enfant... (France - 1809)
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...sur les concl. conf. de M. Daniels, subst. , - Et attendu que la paternité du demandeur a été reconnue... (France - 1819)
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...? sur les concl. de M. Daniels, - Vu les art. 35 de la loi du 19 juillet 1791, et... (France - 1791)
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...- sur les concl. de M. Daniels, subst. , ? Attendu que si la prescription établie pour les délits forestiers,... (France - 1791)
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...COUR, -sur les concl. de M. Daniels, subst.,Vu les pièces envoyées au greffe de la c(,)Ure I) exécution de l'arrêt... (France - 1806)
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...? sur les concl. de M. Daniels, subst., ? Vu l'art. 60 du décret du 8 fruc. an 13, conforme... (France - 1808)
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...LA COUR,?sur les concl. de M. Daniels, subst.,Attendu que, par son arrêt, la cour spéciale a posé comme principe que... (France - 1807)
...LA COUR,?sur les concl. de M. Daniels, subst.,Attendu que, par son arrêt, la cour spéciale a posé comme principe que... (France - 1807)
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...COUR, -sur les concl. de M. Daniels, av. gén., ? Vu l'art. 1" de la loi du 17 juill. 1793,... (France - 1793)
...COUR, -sur les concl. de M. Daniels, av. gén., ? Vu l'art. 1" de la loi du 17 juill. 1793,... (France - 1793)
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...? sur les concl. de M. Daniels, av. gén. , - V a .1rs art. 12, tit. 10 , 8,... (France - 1669)
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... M. Daniels, subst., convient que la reconnaissance d'un adultérin est nulle d'après le code civil... (France - 1818)
... M. Daniels, subst., convient que la reconnaissance d'un adultérin est nulle d'après le code civil... (France - 1818)
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...? sur les conclusions de M. Daniels, subst. de M. le proc. gén.,?Vu l'art. 5, tit. 3, 2' sect., 2e... (France - 1823)
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...? sur les concl. de M. Daniels, subst., ? Vu la loi du 12 brum. an 2, art. 1er, 8,... (France - 1807)
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Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales. Tome...
...? sur les concl. de M. Daniels, av. gén. , - Vu les art. 16, 170, 171 CL 401 c.... (France - 1813)
...? sur les concl. de M. Daniels, av. gén. , - Vu les art. 16, 170, 171 CL 401 c.... (France - 1813)
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...COUR,?sur les concl. conf. de M. Daniels, subst.,? Vu le § 6 de l'art. 456 de la loi du 3... (France - 1809)
...COUR,?sur les concl. conf. de M. Daniels, subst.,? Vu le § 6 de l'art. 456 de la loi du 3... (France - 1809)
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...COUR, ?sur les concl. de M. Daniels, subst.,?... (France - 1809)
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...COUR, -sur les concl. de M. Daniels, av. gén.,... (France - 1811)
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...? sur les concl. de M. Daniels, subst. ,... (France - 1823)
...? sur les concl. de M. Daniels, subst. ,... (France - 1823)
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...-sur les concl. conf. de M. Daniels, av.... (France - 1809)
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...? sur les concl de M. Daniels, subst. ,... (France - 1806)
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...- sur les concl. de M. Daniels, subst. ,... (France - 1818)
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...- SUT les concl. de M. Daniels, subst.,... (France - 1807)
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...? sur les concl. de M. Daniels, subst. ,... (France - 1809)
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...? sur les concl. de M. Daniels, subst. ,??... (France - 1807)
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...? sur les concl. de M. Daniels, subst.,... (France - 1823)
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...? sur les concl. de M. Daniels , subst. , ? Vu l'artiele... (France - 1817)
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...? sur les concl. de M. Daniels, subst.,... (France - 1808)
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...? sur les concl. de M. Daniels, substit. ,... (France - 1817)
...? sur les concl. de M. Daniels, substit. ,... (France - 1817)
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...- sur les concl. de M. Daniels, subit. , ? Vu l'art.... (France - 1807)
...- sur les concl. de M. Daniels, subit. , ? Vu l'art.... (France - 1807)
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Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales. Tome...
...? sur les concl. de M. Daniels, substit. ,... (France - 1809)
...? sur les concl. de M. Daniels, substit. ,... (France - 1809)
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...- sur les concl. de M. Daniels, subst.... (France - 1790)
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...? sur les concl. de M. Daniels, subst. ,... (France - 1806)
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