Journal du Manuel des notaires, ou Recueil de législation nouvelle, de jurisprudence et de doctrine, faisant la suite et complément du Manuel des notaires,...
...du 5 févr. 1840 , Jean Lemaître et comp. ont ouvert à Bony un crédit de 100,000 fr. par compte... (Bony, Aisne, France - 1840)
...du 5 févr. 1840 , Jean Lemaître et comp. ont ouvert à Bony un crédit de 100,000 fr. par compte... (Bony, Aisne, France - 1840)
Identifiant Geneanet : colgnln4833930
Journal du Manuel des notaires, ou Recueil de législation nouvelle, de jurisprudence et de doctrine, faisant la suite et complément du Manuel des notaires,...
...sorte que la créance de Jean Lemaître, du chef de Jean Lemaître et comp., existe à concurrence de la somme... (France - 1846)
...sorte que la créance de Jean Lemaître, du chef de Jean Lemaître et comp., existe à concurrence de la somme... (France - 1846)
Identifiant Geneanet : colgnln4833930
Journal du Manuel des notaires, ou Recueil de législation nouvelle, de jurisprudence et de doctrine, faisant la suite et complément du Manuel des notaires,...
...le sieur Vendôme et le sieur LemaÎtre, exécuteur testamenteur, en nullité des deux testaments. ? Les défendeurs ont conclu tout... (France - 1855)
...le sieur Vendôme et le sieur LemaÎtre, exécuteur testamenteur, en nullité des deux testaments. ? Les défendeurs ont conclu tout... (France - 1855)
Identifiant Geneanet : colgnln4833930
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Journal du Manuel des notaires, ou Recueil de législation nouvelle, de jurisprudence et de doctrine, faisant la suite et complément du Manuel des notaires, par F.-M. Sellier.... Tome 1
Type de fonds
3