Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire - 1874/12 (A20,T19,N12)
...lui contre MM. Louis et Constant Monpelas et Mme veuve Monpelas, le Tributial'-correctionnel deia Seine (9e Gh.) a rendu, à... (France - 1867)
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Identifiant Geneanet : colgnln460920
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire - 1874/12 (A20,T19,N12)
...et Constant Monpelas et Mme veuve Monpelas, le Tributial'-correctionnel deia Seine (9e Gh.) a rendu, à l'audience du 14 janvier... (France - 1867)
...et Constant Monpelas et Mme veuve Monpelas, le Tributial'-correctionnel deia Seine (9e Gh.) a rendu, à l'audience du 14 janvier... (France - 1867)
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Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire - 1874/12 (A20,T19,N12)
...En ce qui'concerne Louis Monpelas et la-femme Herman : ? Sur la première -branche du moyen unique dii... (France - 1857)
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Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire - 1874/12 (A20,T19,N12)
...qui touche l'appel interjeté par Constant Monpelas : ? Considérant qu'il n'a pas élé porté au jugement soumis à la... (France - 1873)
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Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire - 1874/12 (A20,T19,N12)
...sur les appels interjetés par Louis Monpelas et veuve.Monpelas, femme Ilerman, du jugement contre eux rendu, ensemble sur les conclusions... (France - 1873)
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Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire - 1874/12 (A20,T19,N12)
...COUR :?Êh ce qui concerne Constant Monpelas : ? Attendu que ce demandeur n'a point été partie au jugement de... (France - 1873)
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Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire - 1874/12 (A20,T19,N12)
...non recevâble le pourvoi de Constant Monpelas, rejette le pourvoi de-Louis Monpelas.et de la femme Herman et condamne les demandeurs... (France - 1857)
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Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire - 1874/12 (A20,T19,N12)
...de Monpelas et de la veuve Monpelas.... (France - 1857)
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