Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international
... M. Verniers van der Loeff (Pays-Bas) pense qu'il conviendrait de maintenir les mots en question,... (Pays indéterminé - 1848)
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...à la Convention internationale. " M. Verniers Van der Loeff (Pays-Bas), se référant aux déclarations anté* rieures du Gouvernement néerlandais,... (Pays indéterminé - 1880)
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... M. Verniers van der Loeff (Pays-Bas) insiste pour que la question de principe soit tranchée.... (Pays indéterminé - 1887)
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...loin exigent l'exploitation effective. " M. Verniers van der Loeff (Pays-Bas) fait observer qu'il y a deux ordres d'idées différents.... (Pays indéterminé - 1879)
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...sujet de l'amendement proposé par M. Verniers van der Loeff, délégué des Pays-Bas, lequel est ainsi conçu :... (Pays indéterminé - 1885)
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... M. Verniers van der Loeff (Pays-Bas) fait remarquer qu'on est en présence de trois rédactions... (Pays indéterminé - 1885)
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...ou non parlie, etc. " M. Verniers van der Loeff (Pays-Bas) propose : " réciproquement protégé ". puisqu'il va saus... (Pays indéterminé - 1878)
...ou non parlie, etc. " M. Verniers van der Loeff (Pays-Bas) propose : " réciproquement protégé ". puisqu'il va saus... (Pays indéterminé - 1878)
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... M. Verniers van der Loeff (Pays-Bas) déclare, pour éviter tout malenle-udu, qu'il n'a aucun pouvoir... (Pays indéterminé - 1878)
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...pour répondre à l'observation de M. Verniers van der Loeff, donner, dès à présent, connaissance à la Conférence dun projet... (Pays indéterminé - 1878)
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... M. Verniers Van der Loeff (Pays-Bas) répond qu'il n'a pas eucore reçu les pouvoirs nécessaires... (Pays indéterminé - 1885)
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...droits des tiers demandée par M. Verniers van der Loeff. L'article se trouve, dès lors, ainsi libellé :... (Pays indéterminé - 1879)
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...délégué de la France, et M. Verniers van der Loeff, délégué des Pays-Bas, s'excusent, les deux premiers pour raison de... (Pays indéterminé - 1848)
...délégué de la France, et M. Verniers van der Loeff, délégué des Pays-Bas, s'excusent, les deux premiers pour raison de... (Pays indéterminé - 1848)
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... M. Verniers van der Loeff (Pays-Bas) insiste pour conserver l'expression valable. Dans son pays, le... (Pays indéterminé - 1878)
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... M. Verniers van der Loeff (Pays-Bas) remercie M. Jcgerschmidt des efforts quil a faits pour... (Pays indéterminé - 1887)
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international
... M. Verniers van der Loeff (Pays-Bas) déclare rju'il trouve l'article 5 peu clair et que,... (Pays indéterminé - 1879)
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international
... M. Verniers van der Loeff (Pays-Bas) demande ce qu'il faut entendre par les mots réunir,... (Pays indéterminé - 1848)
... M. Verniers van der Loeff (Pays-Bas) demande ce qu'il faut entendre par les mots réunir,... (Pays indéterminé - 1848)
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... M. Verniers van der Loeff (Pays-Bas) demande qu il soit ajouté un second alinéa rédigé... (Pays indéterminé - 1879)
... M. Verniers van der Loeff (Pays-Bas) demande qu il soit ajouté un second alinéa rédigé... (Pays indéterminé - 1879)
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international
...à la ré-erve formulée par M. Verniers Van der Loeff.... (Pays indéterminé - 1880)
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