Traité théorique et pratique de la propriété littéraire et artistique et du droit de représentation (3e édition, refondue et mise au courant de la...
...dans une lettre rapportée par M. de Folleville (De la prop. Ut t., p. 19), émettait l'avis, assurément... (Béthune, Pas-de-Calais, France - 1905)
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Identifiant Geneanet : colgnln4295314
Traité théorique et pratique de la propriété littéraire et artistique et du droit de représentation (3e édition, refondue et mise au courant de la...
...quelle date placer cette donation? M. de Folleville la place résolument à la date de la célébration du mariage (1).... (France - 1866)
...quelle date placer cette donation? M. de Folleville la place résolument à la date de la célébration du mariage (1).... (France - 1866)
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...que le cas, dont parle M. de Folleville, rentre directement dans les prévisions de la loi : d'abord, comme il... (France - 1793)
...que le cas, dont parle M. de Folleville, rentre directement dans les prévisions de la loi : d'abord, comme il... (France - 1793)
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Traité théorique et pratique de la propriété littéraire et artistique et du droit de représentation (3e édition, refondue et mise au courant de la...
...entre vifs Ou par testament, M. de Folleville se croit forcé d'assigner... (France - 1866)
...entre vifs Ou par testament, M. de Folleville se croit forcé d'assigner... (France - 1866)
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Traité théorique et pratique de la propriété littéraire et artistique et du droit de représentation (3e édition, refondue et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence) / par Eugène Pouillet,