Supplément au Bulletin des lois - 1825 (A1825)
..., demande de la dame veuve Dietrich, afin d'obtenir le renouvellement pour 15 années de l'afrectation ainsi prorogée qui allait... (France - 1816)
..., demande de la dame veuve Dietrich, afin d'obtenir le renouvellement pour 15 années de l'afrectation ainsi prorogée qui allait... (France - 1816)
Identifiant Geneanet : colgnln4295273
Supplément au Bulletin des lois - 1825 (A1825)
...usines-et des perles de la famille Dietrich , il n'y aurait pas .lieu, sans rien préjuger sur la question de... (France - 1819)
...usines-et des perles de la famille Dietrich , il n'y aurait pas .lieu, sans rien préjuger sur la question de... (France - 1819)
Identifiant Geneanet : colgnln4295273
Supplément au Bulletin des lois - 1825 (A1825)
...lieu d'accorder à la dame veuve Dietrich , moyennant un prix déterminé, le produit en nature pendant 15 ans, à... (France - 1817)
...lieu d'accorder à la dame veuve Dietrich , moyennant un prix déterminé, le produit en nature pendant 15 ans, à... (France - 1817)
Identifiant Geneanet : colgnln4295273
Supplément au Bulletin des lois - 1825 (A1825)
...du 17 septembre 18 17, madame Dietrich a renoncé au bénéfice des autres parties de cette décision, EST D'AVIS :... (France - 1817)
...du 17 septembre 18 17, madame Dietrich a renoncé au bénéfice des autres parties de cette décision, EST D'AVIS :... (France - 1817)
Identifiant Geneanet : colgnln4295273
Supplément au Bulletin des lois - 1825 (A1825)
...titres semblables à ceux de madame Dietrich pourrait ne pas être sans inconvéniens , que la loi du 25 mars... (France - 1817)
...titres semblables à ceux de madame Dietrich pourrait ne pas être sans inconvéniens , que la loi du 25 mars... (France - 1817)
Identifiant Geneanet : colgnln4295273
Supplément au Bulletin des lois - 1825 (A1825)
...religieux de Sturzellbrounn subrogent le sieur Dietrich en la permission de constlruire des forges , renonçant en sa faveur à... (France - 1766)
...religieux de Sturzellbrounn subrogent le sieur Dietrich en la permission de constlruire des forges , renonçant en sa faveur à... (France - 1766)
Identifiant Geneanet : colgnln4295273
Supplément au Bulletin des lois - 1825 (A1825)
...Falkenstein et Harenthal, et le Sr Dietrich, pour la délivrance annuelle, pendant 15 ans, de tous les bois non employés... (France - 1787)
...Falkenstein et Harenthal, et le Sr Dietrich, pour la délivrance annuelle, pendant 15 ans, de tous les bois non employés... (France - 1787)
Identifiant Geneanet : colgnln4295273
Supplément au Bulletin des lois - 1825 (A1825)
...accordé pour les usines du sieur Dietrich les taillis de 18,000 arpens dans les cantons de Waldeck et d'Haspelcheid, réglés... (France - 1767)
...accordé pour les usines du sieur Dietrich les taillis de 18,000 arpens dans les cantons de Waldeck et d'Haspelcheid, réglés... (France - 1767)
Identifiant Geneanet : colgnln4295273
Supplément au Bulletin des lois - 1825 (A1825)
...La famille Dietrich adresse de nouvelles observations pour combattre le système de non à perpétuité des... (France - 1819)
...La famille Dietrich adresse de nouvelles observations pour combattre le système de non à perpétuité des... (France - 1819)
Identifiant Geneanet : colgnln4295273
Supplément au Bulletin des lois - 1825 (A1825)
...Waldeck et d'Haspelscheid concédée au sieur Dietrich par arrêt du 9 décembre 1 766 , est-elle perpétuelle ?... (France - 1817)
...Waldeck et d'Haspelscheid concédée au sieur Dietrich par arrêt du 9 décembre 1 766 , est-elle perpétuelle ?... (France - 1817)
Identifiant Geneanet : colgnln4295273
Supplément au Bulletin des lois - 1825 (A1825)
...aldeck et d'Haspelscheid concédée au sieur Dietrich par l'arrêt du 9 décembre 1765 , peut être révoquée à la volonté... (France - 1765)
...aldeck et d'Haspelscheid concédée au sieur Dietrich par l'arrêt du 9 décembre 1765 , peut être révoquée à la volonté... (France - 1765)
Identifiant Geneanet : colgnln4295273
Supplément au Bulletin des lois - 1825 (A1825)
...[ livrer annuellement au sieur Dietrich 4.200 cordes de bois, moyennantune rente de 15,ooo fr. non rachetable, est-il facultatif... (France - 1817)
...[ livrer annuellement au sieur Dietrich 4.200 cordes de bois, moyennantune rente de 15,ooo fr. non rachetable, est-il facultatif... (France - 1817)
Identifiant Geneanet : colgnln4295273
Supplément au Bulletin des lois - 1825 (A1825)
...en faveur du sieur Dietrich pour la totalité des 18,000 arpem qui lui ont été affectés dans la... (France - 1817)
...en faveur du sieur Dietrich pour la totalité des 18,000 arpem qui lui ont été affectés dans la... (France - 1817)
Identifiant Geneanet : colgnln4295273
Supplément au Bulletin des lois - 1825 (A1825)
...de pouvoir de la dàme veuve Dietrich prié S. Exc.... (France - 1816)
...de pouvoir de la dàme veuve Dietrich prié S. Exc.... (France - 1816)
Identifiant Geneanet : colgnln4295273
Supplément au Bulletin des lois - 1825 (A1825)
...cesser d'avoii cours, et le sieur Dietrich et ses biens en être libres et déchargés,... (France - 1765)
...cesser d'avoii cours, et le sieur Dietrich et ses biens en être libres et déchargés,... (France - 1765)
Identifiant Geneanet : colgnln4295273
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Supplément au Bulletin des lois - 1825 (A1825)
Type de fonds
15