Revue du notariat et de l'enregistrement - 1879 (T20,N5723)- (T20,N5938)
...du 1er avril 1868 enregistré, Charles Houdard père, Jules Houdard et Charles dit Edmond Houdard, ont formé entre eux une... (France - 1868)
...du 1er avril 1868 enregistré, Charles Houdard père, Jules Houdard et Charles dit Edmond Houdard, ont formé entre eux une... (France - 1868)
Identifiant Geneanet : colgnln4252242
Revue du notariat et de l'enregistrement - 1879 (T20,N5723)- (T20,N5938)
...1868 enregistré, Charles Houdard père, Jules Houdard et Charles dit Edmond Houdard, ont formé entre eux une Société commerciale en... (France - 1868)
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Revue du notariat et de l'enregistrement - 1879 (T20,N5723)- (T20,N5938)
...Jules Houdard et Charles dit Edmond Houdard, ont formé entre eux une Société commerciale en nom collectif pour l'exercice de... (France - 1870)
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Revue du notariat et de l'enregistrement - 1879 (T20,N5723)- (T20,N5938)
...d'abord, et par celle de Jules Houdard ensuite, a décerné une contrainte contre Edmond Houdard pour avoir paiement des droits... (France - 1870)
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Revue du notariat et de l'enregistrement - 1879 (T20,N5723)- (T20,N5938)
...a décerné une contrainte contre Edmond Houdard pour avoir paiement des droits proportionnels restés en suspens et qui s'élèveraient, suivant... (France - 1870)
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Revue du notariat et de l'enregistrement - 1879 (T20,N5723)- (T20,N5938)
...associés étrangers eux-mêmes à la famille Houdard et décédés pendant la durée de la Société , Attendu que si, au... (France - 1870)
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Revue du notariat et de l'enregistrement - 1879 (T20,N5723)- (T20,N5938)
...enfants Houdard, en 1870, et Edmond Houdard, en 1872, aient eu à se payer à eux-mêmes le prix des valeurs... (France - 1872)
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Revue du notariat et de l'enregistrement - 1879 (T20,N5723)- (T20,N5938)
...à Houdard père, soit à Jules Houdard, que ces valeurs sociales, sans doute, sont restées dans l'indivision, mais que finalement... (France - 1870)
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Revue du notariat et de l'enregistrement - 1879 (T20,N5723)- (T20,N5938)
...après ce même décès. " M. Houdard père se réservait, en outre, le droit de céder jusqu'à concurrence de 40,000... (France - 1870)
...après ce même décès. " M. Houdard père se réservait, en outre, le droit de céder jusqu'à concurrence de 40,000... (France - 1870)
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