Le Manuel des notaires contenant un nouveau dictionnaire des formules de tous les actes des notaires et un commentaire où, au moyen de chiffres...
...l'epèce, du testament olographe du sieur Guyot. daté du 1er octobre 1829 et décédé le 25 septembre même année ,... (France - 1829)
...l'epèce, du testament olographe du sieur Guyot. daté du 1er octobre 1829 et décédé le 25 septembre même année ,... (France - 1829)
Identifiant Geneanet : colgnln4234813
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Le Manuel des notaires contenant un nouveau dictionnaire des formules de tous les actes des notaires et un commentaire où, au moyen de chiffres correspondant à ceux du dictionnaire, on fait application à chaque acte, de la législation, de la jurisprudence, de l'opinion des auteurs et des lois, arrêts et décisions sur l'enregistrement et le timbre, par Me F.-M. Sellier.... Tome 2
Type de fonds
1
Droits d'accès
Le Manuel des notaires contenant un nouveau dictionnaire des formules de tous les actes des notaires et un commentaire où, au moyen de chiffres correspondant à ceux du dictionnaire, on fait application à chaque acte, de la législation, de la jurisprudence, de l'opinion des auteurs et des lois, arrêts et décisions sur l'enregistrement et le timbre, par Me F.-M. Sellier.... Tome 2