Le Manuel des notaires contenant un nouveau dictionnaire des formules de tous les actes des notaires et un commentaire où, au moyen de chiffres...
...Dans l'espèce, Marie-Xavière Auziani et Marie Autoni étaient propriétaires chacune par moitié du bien Teppe dépendant de la succession de... (France - 1833)
...Dans l'espèce, Marie-Xavière Auziani et Marie Autoni étaient propriétaires chacune par moitié du bien Teppe dépendant de la succession de... (France - 1833)
Identifiant Geneanet : colgnln4234813
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Le Manuel des notaires contenant un nouveau dictionnaire des formules de tous les actes des notaires et un commentaire où, au moyen de chiffres correspondant à ceux du dictionnaire, on fait application à chaque acte, de la législation, de la jurisprudence, de l'opinion des auteurs et des lois, arrêts et décisions sur l'enregistrement et le timbre, par Me F.-M. Sellier.... Tome 2
Type de fonds
1
Droits d'accès
Le Manuel des notaires contenant un nouveau dictionnaire des formules de tous les actes des notaires et un commentaire où, au moyen de chiffres correspondant à ceux du dictionnaire, on fait application à chaque acte, de la législation, de la jurisprudence, de l'opinion des auteurs et des lois, arrêts et décisions sur l'enregistrement et le timbre, par Me F.-M. Sellier.... Tome 2