Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales, par M. noble François de Boutaric,... Nouvelle édition, revue, corrigée & considérablement augmentée... par M.... avocat...
...en trouve le détail dans Mr. Boissieu. Dargentré distingue l'Usufruitier à Titre onéreux d'avec celui qui a un Titre lucratif.... (Titre, Haute-Garonne, France - 1706)
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Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales, par M. noble François de Boutaric,... Nouvelle édition, revue, corrigée & considérablement augmentée... par M.... avocat...
...Catellan , l'Arrêt que rapporte Mr. Boissieu , & un Arrêt du Par-lement de Bordeaux du 18 Avril 1628 ,... (Haute-Garonne, France - 1628)
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Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales, par M. noble François de Boutaric,... Nouvelle édition, revue, corrigée & considérablement augmentée... par M.... avocat...
...égard, il suffit d'observer avec Mr. Boissieu , que dans le doute, il faut donner aux Coutumes l'interprétation qui sa.... (Haute-Garonne, France - 1500)
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... Mr. Boissieu, de l'Usage des Fiefs, chap. 59, remarque que lorsque les Mains-Mortes possedent des... (Toulouse, Haute-Garonne, France - 1627)
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...du Parlement de Grenoble, par Mr. Boissieu , Traité de l'Usage des Fiefs , chap. 22. Dolive, liv. 2 ,... (Grenoble, Isère, France - 1627)
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... Mr. Boissieu, de l'usage des Fiefs, chap. 5, & chap. 9 remarque que la Commise... (Grenoble, Isère, France - 1627)
... Mr. Boissieu, de l'usage des Fiefs, chap. 5, & chap. 9 remarque que la Commise... (Grenoble, Isère, France - 1627)
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..., & suivant l'observation de M. Boissieu , de l'Usage des Fiefs , chap. 57 la présomption à cet égard... (Haute-Garonne, France - 1688)
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...de l'invefiiture ou du Bail-à-Fief, Mr. Boissieu, de VUfage des Fiefs , chap. 2 , pag. 18, a quelque raison... (Haute-Garonne, France - 1602)
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... Mr. Boissieu traitant la même question par rapport au Plait Seigneurial, qui n'est de même... (Haute-Garonne, France - 1706)
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...Taille aux quatre cas ordinaires. Mr. Boissieu prétend que le mot de Taillable est synonyme de celui de Main-morte est... (Haute-Garonne, France - 1639)
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...mains dans l'an & jour. Mr. Boissieu, Traité de l'Usage des Fiefs, chap. 59, & Bacquet , Traité des Droits... (Haute-Garonne, France - 1688)
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...Coutume pourtant, suivant l'observation de Mr. Boissieu, de l'Usage des Fiefs y part, i , chap. 17 peut acquérir aux... (Haute-Garonne, France - 1697)
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..., savoir, l'Ordre du Saint-Esprit. Mr. Boissieu décide que l'Ordre de Malthe, & celui de Saint-Lazare, ne peuvent servir de... (Haute-Garonne, France - 1532)
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...Ferriere sur Guypape , de M. Boissieu, de Larroche. L'un parle expressement des Corvées , l'autre du Droit de Vingrain... (Haute-Garonne, France - 1580)
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...la nature du Bail Emphitéotique, Mr. Boissieu, Traité de l'tifage des Fiefs, chap. 21 , le décide ainsi à l'égard... (Haute-Garonne, France - 1755)
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...par la diflinction que fait Monsieur Boissieu. Ou les Titres du Seigneur portent que la Taille sera payée pour le... (Haute-Garonne, France - 1602)
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Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales, par M. noble François de Boutaric,... Nouvelle édition, revue, corrigée & considérablement augmentée... par M.... avocat...
...rendus par personne interposée : Mr. Boissieu de l'Usage des Fiefs chap. 4 , page 2 2 , en rapporte... (Paris, Paris, France - 1602)
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... Mr. Boissieu prétend que le Plait Seigneurial , qui est un Droit semblable au Droit... (Haute-Garonne, France - 1706)
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... M. Boissieu, en ion Traité des Droits Seigneuriaux , part.... (Haute-Garonne, France - 1715)
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