La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des...
...Supplie humblement, Sophie le Roi, femme de Jean Remi, bourgeois de Paris , Disant qu'il y a... (Paris, Paris, France - 1673)
...Supplie humblement, Sophie le Roi, femme de Jean Remi, bourgeois de Paris , Disant qu'il y a... (Paris, Paris, France - 1673)
Identifiant Geneanet : colgnln4168685
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des...
...par ladite ordonnance, le sieur Louis Remi, bourgeois de Paris, y demeurant, rue. s'elt transporté en la demeure du sieur... (Paris, Paris, France - 1695)
...par ladite ordonnance, le sieur Louis Remi, bourgeois de Paris, y demeurant, rue. s'elt transporté en la demeure du sieur... (Paris, Paris, France - 1695)
Identifiant Geneanet : colgnln4168685
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des...
...Supplie humblement Louis Remi, bourgeois de Paris, Disant qu'étant majeur , suivant qu'il est prouvé par son... (Paris, Paris, France - 1695)
...Supplie humblement Louis Remi, bourgeois de Paris, Disant qu'étant majeur , suivant qu'il est prouvé par son... (Paris, Paris, France - 1695)
Identifiant Geneanet : colgnln4168685
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des...
...du même mois, par le sieur Remi, descendant du fondateur d'icelle, & en cette qualité collateur, ainsi qu'il est porté... (Paris, Paris, France - 1776)
...du même mois, par le sieur Remi, descendant du fondateur d'icelle, & en cette qualité collateur, ainsi qu'il est porté... (Paris, Paris, France - 1776)
Identifiant Geneanet : colgnln4168685
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des...
...charges du ménage. Depuis, ledit sieur Remi s'est intéressé dans différentes affaires, par lesquelles il s'est trouvé tellement obéré, que... (Paris, Paris, France - 1673)
...charges du ménage. Depuis, ledit sieur Remi s'est intéressé dans différentes affaires, par lesquelles il s'est trouvé tellement obéré, que... (Paris, Paris, France - 1673)
Identifiant Geneanet : colgnln4168685
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des...
...représentation d'icelle , protertant ledit sieur Rémi, contre la présente revendication , en tant qu'elle ponrroit lui nuire , de... (Paris, Paris, France - 1722)
...représentation d'icelle , protertant ledit sieur Rémi, contre la présente revendication , en tant qu'elle ponrroit lui nuire , de... (Paris, Paris, France - 1722)
Identifiant Geneanet : colgnln4168685
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des...
...le par la personne du sieur Remi, notoirement solvable étant propriétaire de deux maisons ( b ), sises à Paris,... (Paris, Paris, France - 1722)
...le par la personne du sieur Remi, notoirement solvable étant propriétaire de deux maisons ( b ), sises à Paris,... (Paris, Paris, France - 1722)
Identifiant Geneanet : colgnln4168685
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des...
...nommés, ai fait sommation au sieur Remi, bourgeois de Paris , y demeurant, rue. parlant à sa personne , à... (Paris, Paris, France - 1722)
...nommés, ai fait sommation au sieur Remi, bourgeois de Paris , y demeurant, rue. parlant à sa personne , à... (Paris, Paris, France - 1722)
Identifiant Geneanet : colgnln4168685
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des...
...transporté en la demeure du sieur Remi son père, sise. où étant & parlant à sa personne, ledit sieur Louis... (Paris, Paris, France - 1695)
...transporté en la demeure du sieur Remi son père, sise. où étant & parlant à sa personne, ledit sieur Louis... (Paris, Paris, France - 1695)
Identifiant Geneanet : colgnln4168685
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des...
...échue de la succession du sieur Remi son pere, qui l'avoit acquise du sieur Jean par contrat pa?é le devant... (Paris, Paris, France - 1731)
...échue de la succession du sieur Remi son pere, qui l'avoit acquise du sieur Jean par contrat pa?é le devant... (Paris, Paris, France - 1731)
Identifiant Geneanet : colgnln4168685
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des...
...succession tout ce que ledit sieur Remi vient d'être autorisé à faire pour les partage & licitation de la communauté,... (Justice, France - 1698)
...succession tout ce que ledit sieur Remi vient d'être autorisé à faire pour les partage & licitation de la communauté,... (Justice, France - 1698)
Identifiant Geneanet : colgnln4168685
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des...
...ficctïfion de ce dernier, le sieur Remi susnommé, qui de si part 'en raoporte aussi à Juffice, lui foit nommé... (Paris, Paris, France - 1698)
...ficctïfion de ce dernier, le sieur Remi susnommé, qui de si part 'en raoporte aussi à Juffice, lui foit nommé... (Paris, Paris, France - 1698)
Identifiant Geneanet : colgnln4168685
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des...
...rente fonciere réservée par ledit sieur Remi sur la maison par lui vendue audit sieur René , & adjugée cejourd'hui... (Le Parc, France - 1731)
...rente fonciere réservée par ledit sieur Remi sur la maison par lui vendue audit sieur René , & adjugée cejourd'hui... (Le Parc, France - 1731)
Identifiant Geneanet : colgnln4168685
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des...
...Si le sieur Remi & l'adversaire veulent tirer du cette clause un droit inaliénable , une fubflitution... (France - 1667)
...Si le sieur Remi & l'adversaire veulent tirer du cette clause un droit inaliénable , une fubflitution... (France - 1667)
Identifiant Geneanet : colgnln4168685
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des...
...& deniers à découvert au sieur Remi, &c. la somme de 3066 liv. 15 f. en 2.50 louis d'or de... (Paris, Paris, France - 1731)
...& deniers à découvert au sieur Remi, &c. la somme de 3066 liv. 15 f. en 2.50 louis d'or de... (Paris, Paris, France - 1731)
Identifiant Geneanet : colgnln4168685
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des...
...pere du demandeur, étoitf?urlégitime du sieur Remi, qui le premier amis ladite maifoa dans la famille , que le demandeur... (France - 1731)
...pere du demandeur, étoitf?urlégitime du sieur Remi, qui le premier amis ladite maifoa dans la famille , que le demandeur... (France - 1731)
Identifiant Geneanet : colgnln4168685
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des...
...l'an, &c. est comparu le sieur Remi, lequel a dit qu'il efl prêt, & offre d'accepter sur lui la charge... (France - 1800)
...l'an, &c. est comparu le sieur Remi, lequel a dit qu'il efl prêt, & offre d'accepter sur lui la charge... (France - 1800)
Identifiant Geneanet : colgnln4168685
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des...
...&c. a la requête du sieur Remi, donataire universel en usufruit du sieur Remi, l'on oncle paternel, suivant la donation... (France - 1722)
...&c. a la requête du sieur Remi, donataire universel en usufruit du sieur Remi, l'on oncle paternel, suivant la donation... (France - 1722)
Identifiant Geneanet : colgnln4168685
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des...
...& a été laisse audit sieur Remi pere copie collationnée de la requête & ordonnance fus-énoncées, & expédition des présentes... (France - 1695)
...& a été laisse audit sieur Remi pere copie collationnée de la requête & ordonnance fus-énoncées, & expédition des présentes... (France - 1695)
Identifiant Geneanet : colgnln4168685
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des...
...suppliant de faire faire audit sieur Remi son pere, par tels Notaires qu'il vous plaira nommer, trois sommations rsfpeétueufes d'accorder... (France - 1695)
...suppliant de faire faire audit sieur Remi son pere, par tels Notaires qu'il vous plaira nommer, trois sommations rsfpeétueufes d'accorder... (France - 1695)
Identifiant Geneanet : colgnln4168685
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des...
...en conséquence , que ledit sieur Remi fera condamné à l'abandonner audit sieur Louis dans quinzaine de la sentence à... (France - 1731)
...en conséquence , que ledit sieur Remi fera condamné à l'abandonner audit sieur Louis dans quinzaine de la sentence à... (France - 1731)
Identifiant Geneanet : colgnln4168685
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des...
...effets, & à l'égard dudit sieur Remi , pour voir dire que nonobstant le nantissement par lui allégué, lequel fera... (France - 1722)
...effets, & à l'égard dudit sieur Remi , pour voir dire que nonobstant le nantissement par lui allégué, lequel fera... (France - 1722)
Identifiant Geneanet : colgnln4168685
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des...
...ai signifié & déclaré audit sieur Remi, acquéreur du fief de. par contrat paffé devant N.... (France - 1731)
...ai signifié & déclaré audit sieur Remi, acquéreur du fief de. par contrat paffé devant N.... (France - 1731)
Identifiant Geneanet : colgnln4168685
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des formules. Tome 2 / . Nouvelle édition... augmentée de plusieurs observations sur l'édit du mois de juin 1771, concernant les lettres de ratification, par M. Pigeau,
Type de fonds
23
Droits d'accès
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des formules. Tome 2 / . Nouvelle édition... augmentée de plusieurs observations sur l'édit du mois de juin 1771, concernant les lettres de ratification, par M. Pigeau,