Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...commission. ' Sont entendus : MM. Réalier-Dumas, Delespaul, Gaétan de La Rochefoucauld, Jacques Lefebvre, etc, etc. - Adoption d'un amendement... (France - 1798)
...commission. ' Sont entendus : MM. Réalier-Dumas, Delespaul, Gaétan de La Rochefoucauld, Jacques Lefebvre, etc, etc. - Adoption d'un amendement... (France - 1798)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...voyez donc que l'amendement de MM. Pa-t Realier-Dumas n'écarte pas les incon-îts qui résultent du système du projet et de... (France - 1798)
...voyez donc que l'amendement de MM. Pa-t Realier-Dumas n'écarte pas les incon-îts qui résultent du système du projet et de... (France - 1798)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
... M. Réalier-Dumas. Le tribunal statuera.... (France - 1835)
... M. Réalier-Dumas. Le tribunal statuera.... (France - 1835)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...idementde MM. Parant et Réalier-Dumas bjet de parer à ces difficultés. ieur relit l'amendement.) Messieurs, les... (France - 1798)
...idementde MM. Parant et Réalier-Dumas bjet de parer à ces difficultés. ieur relit l'amendement.) Messieurs, les... (France - 1798)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...texte d'un amendement proposé par MM. Parant et Réalier-Dumas.... (France - 1798)
...texte d'un amendement proposé par MM. Parant et Réalier-Dumas.... (France - 1798)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...qui a été proposé par M. Réalier-Dumas et moi.... (France - 1798)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...celui de l'amenaement présenté par M. Réalier-Dumas et par moi, c'est-à-dire que l'on devra, en thèse générale, déclarer nuls tous... (France - 1798)
...celui de l'amenaement présenté par M. Réalier-Dumas et par moi, c'est-à-dire que l'on devra, en thèse générale, déclarer nuls tous... (France - 1798)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
... M. Réalier-Dumas. On lui a bien réservé le droit d'intervenir dans une instance , mais... (France - 1835)
... M. Réalier-Dumas. On lui a bien réservé le droit d'intervenir dans une instance , mais... (France - 1835)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...M. le Président. M. Réalier-Dumas propo" d'ajouter, après le paragraphe lef et avant ie pa ragraphe 2 :... (France - 1835)
...M. le Président. M. Réalier-Dumas propo" d'ajouter, après le paragraphe lef et avant ie pa ragraphe 2 :... (France - 1835)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...le second ament, celui de M. Réalier-Dumas : " Les routiers simples qui seraient en état de... (France - 1835)
...le second ament, celui de M. Réalier-Dumas : " Les routiers simples qui seraient en état de... (France - 1835)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...conformes a ce que demande M. Réalier-Dumas, mais qu'il est inutile de surcharger la loi de dispositions réglementaires.... (France - 1835)
...conformes a ce que demande M. Réalier-Dumas, mais qu'il est inutile de surcharger la loi de dispositions réglementaires.... (France - 1835)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...Président. M. Réalier-Dumas faisait l'article 444 d'un paragraphe que u (de la Meurthe) reprend. Ce paragraphe... (France - 1673)
...Président. M. Réalier-Dumas faisait l'article 444 d'un paragraphe que u (de la Meurthe) reprend. Ce paragraphe... (France - 1673)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...m du Code de commerce.) M. Réalier-Dumas............. 397... (France - 1798)
...m du Code de commerce.) M. Réalier-Dumas............. 397... (France - 1798)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...apprécie la contestation. M. Dufaure. M. Réalier-Dumas a raison!... (France - 1835)
...apprécie la contestation. M. Dufaure. M. Réalier-Dumas a raison!... (France - 1835)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...Président. La parole est à M. Réalier-Dumas.... (France - 1835)
...Président. La parole est à M. Réalier-Dumas.... (France - 1835)
Identifiant Geneanet : colgnln4165271
Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...une objec-i présentée hier par M. Réalier-Dumas : que riendra, a-t-il dit,la faillite pendant ie recours cassation?... (France - 1835)
...une objec-i présentée hier par M. Réalier-Dumas : que riendra, a-t-il dit,la faillite pendant ie recours cassation?... (France - 1835)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...le projet du gouvernement* dont M. Réalier-Dumas vient tout à l'heure de soutenir la disposition qui avait dit que la... (France - 1835)
...le projet du gouvernement* dont M. Réalier-Dumas vient tout à l'heure de soutenir la disposition qui avait dit que la... (France - 1835)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...M. Hébert. Je répondrai à M. Réalier-Dumas qu'il arrivera dans le système que je soutiens ce qui arrive aujourd'hui, mais... (France - 1835)
...M. Hébert. Je répondrai à M. Réalier-Dumas qu'il arrivera dans le système que je soutiens ce qui arrive aujourd'hui, mais... (France - 1835)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...réunir à la proposition de M. Réalier-Dumas.... (France - 1835)
...réunir à la proposition de M. Réalier-Dumas.... (France - 1835)
Identifiant Geneanet : colgnln4165271
Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
... M. Réalier-Dumas. J'ai deux observations à faire sur le premier paragraphe" Je voudrais qu'on scindât... (France - 1833)
... M. Réalier-Dumas. J'ai deux observations à faire sur le premier paragraphe" Je voudrais qu'on scindât... (France - 1833)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...- Rejet d'un amendement de M. Réalier-Dumas. - Adoption des paragraphes numérotés I9 et 29 de la commission^9 (amendé), 49... (France - 1833)
...- Rejet d'un amendement de M. Réalier-Dumas. - Adoption des paragraphes numérotés I9 et 29 de la commission^9 (amendé), 49... (France - 1833)
Identifiant Geneanet : colgnln4165271
Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...de M. Parant et de M. Réalier-Dumas. C'est la même chose. H n'y a de différence que relativement à l'addition... (France - 1673)
...de M. Parant et de M. Réalier-Dumas. C'est la même chose. H n'y a de différence que relativement à l'addition... (France - 1673)
Identifiant Geneanet : colgnln4165271
Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
... M. Réalier-Dumas. Je demande à faire une simple observation. L'argument de notre honorable collègue consiste... (France - 1835)
... M. Réalier-Dumas. Je demande à faire une simple observation. L'argument de notre honorable collègue consiste... (France - 1835)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...amendement avait été rédigé, et MM. Ganneron et Réalier-Dumas s'étaient entendus avec la commission à cet égard. J'aurai l'honneur de... (France - 1835)
...amendement avait été rédigé, et MM. Ganneron et Réalier-Dumas s'étaient entendus avec la commission à cet égard. J'aurai l'honneur de... (France - 1835)
Identifiant Geneanet : colgnln4165271
Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...Je vote contre l'amendement de MM. Réalier-Dumas et Parant, comme aussi contre le projet de la commission.... (France - 1673)
...Je vote contre l'amendement de MM. Réalier-Dumas et Parant, comme aussi contre le projet de la commission.... (France - 1673)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
... M. Réalier Dumas. On pourrait le remplacer par le mot expéditeur.... (France - 1835)
... M. Réalier Dumas. On pourrait le remplacer par le mot expéditeur.... (France - 1835)
Identifiant Geneanet : colgnln4165271
Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
... M. Réalier-Dumas. Non, après le huitième jour.... (France - 1835)
... M. Réalier-Dumas. Non, après le huitième jour.... (France - 1835)
Identifiant Geneanet : colgnln4165271
Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...rapporteur. Les motifs exposés par MM. Moreau et Réalier-Dumas sont précisément ceux qui ont décidé la commission a introduire cette... (France - 1835)
...rapporteur. Les motifs exposés par MM. Moreau et Réalier-Dumas sont précisément ceux qui ont décidé la commission a introduire cette... (France - 1835)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...la proposition faite par l'honorable M. Réalier-Dumas, je crois que cette impression est nécessaire, 11 est impossible de porter un... (France - 1835)
...la proposition faite par l'honorable M. Réalier-Dumas, je crois que cette impression est nécessaire, 11 est impossible de porter un... (France - 1835)
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...- Texte d'amendements présentées par MM. Réalier-Dumas et Parant, Jacques Lefebvre et Duséré. Sont entendus : MM. Duséré, Vincent, commissaire... (France - 1798)
...- Texte d'amendements présentées par MM. Réalier-Dumas et Parant, Jacques Lefebvre et Duséré. Sont entendus : MM. Duséré, Vincent, commissaire... (France - 1798)
Identifiant Geneanet : colgnln4165271
Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
...la nomination d a-gents que M. Réalier-Dumas me propose de rétablir. Je ne crois pas que l'amendement ait d'autre objet.... (France - 1835)
...la nomination d a-gents que M. Réalier-Dumas me propose de rétablir. Je ne crois pas que l'amendement ait d'autre objet.... (France - 1835)
Identifiant Geneanet : colgnln4165271
Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats
... MM. Réalier-Dumas et Paraat, e, rd... (France - 1837)
... MM. Réalier-Dumas et Paraat, e, rd... (France - 1837)
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