Procès en la Cour d'assises de la Seine les 27 et 28 août 1832
...déclaré, dans un interrogatoire devant M. Barbou, qu'il ne reconnaissait à aucun pouvoir le droit de juger le différend qui... (France - 1830)
...déclaré, dans un interrogatoire devant M. Barbou, qu'il ne reconnaissait à aucun pouvoir le droit de juger le différend qui... (France - 1830)
Identifiant Geneanet : colgnln409311
Procès en la Cour d'assises de la Seine les 27 et 28 août 1832
...portes de notre jardin, et M. Barbou, juge d'instruction, lança une ordonnance pour cet objet. Nous eûmes aussi à subir... (France - 1832)
...portes de notre jardin, et M. Barbou, juge d'instruction, lança une ordonnance pour cet objet. Nous eûmes aussi à subir... (France - 1832)
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Procès en la Cour d'assises de la Seine les 27 et 28 août 1832
...lui avait été ainsi délivrée, M. Barbou assigna comme témoins divers souscripteurs de l'emprunt, les questionna sur les motifs qui... (France - 1831)
...lui avait été ainsi délivrée, M. Barbou assigna comme témoins divers souscripteurs de l'emprunt, les questionna sur les motifs qui... (France - 1831)
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Procès en la Cour d'assises de la Seine les 27 et 28 août 1832
...conseil, d'accord en cela avec M. Barbou, juge d'instruction, rendit une ordonnance par laquelle elle déclara qu'il n'y avait lieu... (France - 1832)
...conseil, d'accord en cela avec M. Barbou, juge d'instruction, rendit une ordonnance par laquelle elle déclara qu'il n'y avait lieu... (France - 1832)
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