Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...secours. Au chapitre des Prisons, MM. d'Anethan,r., Faider, m.,., et de Ribaucourt se déclarent partisans de l'application générale du système... (Ribaucourt, Belgique - 1830)
...secours. Au chapitre des Prisons, MM. d'Anethan,r., Faider, m.,., et de Ribaucourt se déclarent partisans de l'application générale du système... (Ribaucourt, Belgique - 1830)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...à Neder-Brakel , puis entre MM. d'Anethan et Van Hoorebeke, ro. L, sur l'appropriation de l'hôtel Engler, entre MM. de... (Bois-le-Duc, Noord-Brabant, Pays-Bas - 1849)
...à Neder-Brakel , puis entre MM. d'Anethan et Van Hoorebeke, ro. L, sur l'appropriation de l'hôtel Engler, entre MM. de... (Bois-le-Duc, Noord-Brabant, Pays-Bas - 1849)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...des prisons, et enfin entre MM. d'Anethan et Faider, ro. ,'., sur la fabrication des toiles dites russias dans la... (Renesse, Zeeland, Pays-Bas - 1854)
...des prisons, et enfin entre MM. d'Anethan et Faider, ro. ,'., sur la fabrication des toiles dites russias dans la... (Renesse, Zeeland, Pays-Bas - 1854)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...Cette motion est combattue par MM. d'Anethan, Dellafaille et F. Spitaels, r., et appuyée par MM. Michiels-Loos et Van... (Turnhout, Antwerpen, Belgique - 1854)
...Cette motion est combattue par MM. d'Anethan, Dellafaille et F. Spitaels, r., et appuyée par MM. Michiels-Loos et Van... (Turnhout, Antwerpen, Belgique - 1854)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...des articles 155 à 184. MM. d'Anethan, Faider, st. j., d'Hoop, de Renesse, Forgeur, de Robiano, Savart et Liedts, m.... (Renesse, Zeeland, Pays-Bas - 1835)
...des articles 155 à 184. MM. d'Anethan, Faider, st. j., d'Hoop, de Renesse, Forgeur, de Robiano, Savart et Liedts, m.... (Renesse, Zeeland, Pays-Bas - 1835)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...sur les monts-de-piété. - 17. MM. d'Anethan et de Renesse demandent que l'on prenne des mesures pour empêcher le séjour... (Belgique - 1848)
...sur les monts-de-piété. - 17. MM. d'Anethan et de Renesse demandent que l'on prenne des mesures pour empêcher le séjour... (Belgique - 1848)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...l'article 8, après avoir entendu MM. d'Anethan, r., Rogier, m. t., etde Robiano, il rejette un amendement de la c,... (Tornaco, Belgique - 1854)
...l'article 8, après avoir entendu MM. d'Anethan, r., Rogier, m. t., etde Robiano, il rejette un amendement de la c,... (Tornaco, Belgique - 1854)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...ce débat auquel prennent part MM. d'Anethan, Seutin et Piercot, m. i., l'on touche à de nombreuses questions personnelles relatives... (Bruxelles, Bruxelles-Capitale, Belgique - 1835)
...ce débat auquel prennent part MM. d'Anethan, Seutin et Piercot, m. i., l'on touche à de nombreuses questions personnelles relatives... (Bruxelles, Bruxelles-Capitale, Belgique - 1835)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...de l'arrêté est défendue par MM. d'Anethan et Nothomb.m.,. M.Greind I, m. g., de son côté, la défend au point... (Belgique - 1854)
...de l'arrêté est défendue par MM. d'Anethan et Nothomb.m.,. M.Greind I, m. g., de son côté, la défend au point... (Belgique - 1854)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...c. d'Adresse est composée de MM. d'Anethan, de Renesse, d'Omallus d'Halloye U. B. d'Hane. - U. M. d'Anethan, r. c,... (Renesse, Zeeland, Pays-Bas - 1830)
...c. d'Adresse est composée de MM. d'Anethan, de Renesse, d'Omallus d'Halloye U. B. d'Hane. - U. M. d'Anethan, r. c,... (Renesse, Zeeland, Pays-Bas - 1830)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...de Tornaco, et défendue par MM. d'Anethan et Pirmez. Après un débat dans leguel on discute les faits allégués de... (Renesse, Zeeland, Pays-Bas - 1851)
...de Tornaco, et défendue par MM. d'Anethan et Pirmez. Après un débat dans leguel on discute les faits allégués de... (Renesse, Zeeland, Pays-Bas - 1851)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...à b c. Sont entendus MM. d'Anethan, Forgeur, de Fuisseaux, Faider, m. ,., Savart, r., et Wyns de Haucour. -... (Ursel, Oost-Vlaanderen, Belgique - 1844)
...à b c. Sont entendus MM. d'Anethan, Forgeur, de Fuisseaux, Faider, m. ,., Savart, r., et Wyns de Haucour. -... (Ursel, Oost-Vlaanderen, Belgique - 1844)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...ligne de Dendre-et-Waes. - 13. MM. d'Anethan et F. Spitaels, r., sont d'avis que le projet de M. Zaman, qui... (Landen, Vlaams-Brabant, Belgique - 1835)
...ligne de Dendre-et-Waes. - 13. MM. d'Anethan et F. Spitaels, r., sont d'avis que le projet de M. Zaman, qui... (Landen, Vlaams-Brabant, Belgique - 1835)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...c. d'Adresse est composée de MM. d'Anethan, d'Omalius, Dellafaille, de Tornaco, Desmanet de* Biesme, Wyns de Raucour, de Ribaucourt et... (Tornaco, Belgique - 1848)
...c. d'Adresse est composée de MM. d'Anethan, d'Omalius, Dellafaille, de Tornaco, Desmanet de* Biesme, Wyns de Raucour, de Ribaucourt et... (Tornaco, Belgique - 1848)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...à un échange d'explications entre MM. d'Anethan, r., et Liedts, m. f., au sujet du nombre des notaires des divers... (Courtrai, West-Vlaanderen, Belgique - 1851)
...à un échange d'explications entre MM. d'Anethan, r., et Liedts, m. f., au sujet du nombre des notaires des divers... (Courtrai, West-Vlaanderen, Belgique - 1851)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...des timbres insuffisants, et entre MM. d'Anethan et Dumon, m. t., au sujet de la nécessité d'établir un bureau des... (Meulebeke (Thielt), West-Vlaanderen, Belgique - 1849)
...des timbres insuffisants, et entre MM. d'Anethan et Dumon, m. t., au sujet de la nécessité d'établir un bureau des... (Meulebeke (Thielt), West-Vlaanderen, Belgique - 1849)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...de législation. A*. Pr. de MM. d'Anethan, de Ligne, etc. r. de M. Corbisier, 302 - B*. Ajournement, 363 -... (Ligne, Hainaut, Belgique - 1851)
...de législation. A*. Pr. de MM. d'Anethan, de Ligne, etc. r. de M. Corbisier, 302 - B*. Ajournement, 363 -... (Ligne, Hainaut, Belgique - 1851)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...Au châpitre des fwtod chaussécs, M. d'Anethan recommande l'ané-lioration de la route de Thielt à Denterghem, M. Cassière, l'achevement de... (Denterghem, Belgique - 1856)
...Au châpitre des fwtod chaussécs, M. d'Anethan recommande l'ané-lioration de la route de Thielt à Denterghem, M. Cassière, l'achevement de... (Denterghem, Belgique - 1856)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...ques explications sont échangées ealre MM. d'Anethan, r., d'Omalius, Kothonb. m. j., et Cogels sur la rédaction du Mom Uv,... (Belgique - 1856)
...ques explications sont échangées ealre MM. d'Anethan, r., d'Omalius, Kothonb. m. j., et Cogels sur la rédaction du Mom Uv,... (Belgique - 1856)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...un débat auquel prennent part MM. d'Anethan, Tesch, m. j., de Sélys-Longcharaps et Forgeur, 11 est adopté par... (Belgique - 1857)
...un débat auquel prennent part MM. d'Anethan, Tesch, m. j., de Sélys-Longcharaps et Forgeur, 11 est adopté par... (Belgique - 1857)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...m. t., fait observer que M. d'Anethan a été lui-même ministre de la guerre ad interim et ajoute que le... (Ribaucourt, Belgique - 1851)
...m. t., fait observer que M. d'Anethan a été lui-même ministre de la guerre ad interim et ajoute que le... (Ribaucourt, Belgique - 1851)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...20 décembre. MM. d'Anethan et de Robiano déposent une proposition de loi aux termes de laquelle tous... (Belgique - 1854)
...20 décembre. MM. d'Anethan et de Robiano déposent une proposition de loi aux termes de laquelle tous... (Belgique - 1854)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...acclamation. Une c. composée de MM. d'Anethan, d'Omalius d'Halloy, Van Schoor et Fortain ps est chargée de rédiger cette Adresse.... (Belgique - 1861)
...acclamation. Une c. composée de MM. d'Anethan, d'Omalius d'Halloy, Van Schoor et Fortain ps est chargée de rédiger cette Adresse.... (Belgique - 1861)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...ro. est également d'avis, avec MM. d'Anethan, d'Hoop et de Rodes, qu'il convient de venir en aide aux fileuses des... (Belgique - 1817)
...ro. est également d'avis, avec MM. d'Anethan, d'Hoop et de Rodes, qu'il convient de venir en aide aux fileuses des... (Belgique - 1817)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...ÉLIGIBILITÉ (Cens d'). Pr. de MM. d'Anethan et de Robiano. Centimes additionnels, r. de M. d'Omalius, 19 d. - Disc,... (Belgique - 1853)
...ÉLIGIBILITÉ (Cens d'). Pr. de MM. d'Anethan et de Robiano. Centimes additionnels, r. de M. d'Omalius, 19 d. - Disc,... (Belgique - 1853)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...Ces vues sont combattues par MM. d'Anethan, d'Hoop et de Renesse. D'après eux, l'émigration n'est pas un moyen possible pour... (Belgique - 1835)
...Ces vues sont combattues par MM. d'Anethan, d'Hoop et de Renesse. D'après eux, l'émigration n'est pas un moyen possible pour... (Belgique - 1835)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...des explications sont échangées entre MM. d'Anethan et Tesch, m J., sur l'utilité qu'il y aurait à ne plus insérer... (Belgique - 1858)
...des explications sont échangées entre MM. d'Anethan et Tesch, m J., sur l'utilité qu'il y aurait à ne plus insérer... (Belgique - 1858)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...additionnels. Pr. de loi de MM. d'Anethan et de Robiano, 20 tf. Y. Eligibilité. - 10, 11 n. V. Vérification... (Belgique - 1833)
...additionnels. Pr. de loi de MM. d'Anethan et de Robiano, 20 tf. Y. Eligibilité. - 10, 11 n. V. Vérification... (Belgique - 1833)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...l'on pose un précédent dangereux. M. d'Anethan, au contraire, trouve la loi sage et jtfste. - 7. Le projet est... (Ath, Hainaut, Belgique - 1855)
...l'on pose un précédent dangereux. M. d'Anethan, au contraire, trouve la loi sage et jtfste. - 7. Le projet est... (Ath, Hainaut, Belgique - 1855)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...après un échange d'explications entre MM. d'Anethan,r., Dellafaille et Tesch, m. j. - 30. Le projet de loi "est adopté... (Belgique - 1836)
...après un échange d'explications entre MM. d'Anethan,r., Dellafaille et Tesch, m. j. - 30. Le projet de loi "est adopté... (Belgique - 1836)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...la proposition de loi de MM. d'Anethan et de Robiano, tendant à modifier la loi relative au cens d'éligibilité. Après... (Belgique - 1856)
...la proposition de loi de MM. d'Anethan et de Robiano, tendant à modifier la loi relative au cens d'éligibilité. Après... (Belgique - 1856)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...ÉLIGIBILITÉ (Cens d'). Pr. de MM. d'Anethan et de Robiano. Centimes additionnels, r. de M. d'Omalius, 19 d. - Disc,... (Belgique - 1853)
...ÉLIGIBILITÉ (Cens d'). Pr. de MM. d'Anethan et de Robiano. Centimes additionnels, r. de M. d'Omalius, 19 d. - Disc,... (Belgique - 1853)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...mêmes motifs que M. Spitaels. MM. d'Anethan et du Trieu de Terdonck font valoir des raisons analogues. La discussion étant... (Belgique - 1848)
...mêmes motifs que M. Spitaels. MM. d'Anethan et du Trieu de Terdonck font valoir des raisons analogues. La discussion étant... (Belgique - 1848)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...et les communes rurales. " MM. d'Anethan et de la Coste proposent un amendement à l'article 13, relatif à la... (Belgique - 1817)
...et les communes rurales. " MM. d'Anethan et de la Coste proposent un amendement à l'article 13, relatif à la... (Belgique - 1817)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...après un échange d'explications çntre MM. d'Anethan, De pecker, m. t., et d'Hoop sur la déchéance par suite de défaut... (Belgique - 1857)
...après un échange d'explications çntre MM. d'Anethan, De pecker, m. t., et d'Hoop sur la déchéance par suite de défaut... (Belgique - 1857)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...des bases solides et invariables. M. d'Anethan accuse le ministère d'avoir feit sur cette question une volte-face complète, et il... (Tornaco, Belgique - 1850)
...des bases solides et invariables. M. d'Anethan accuse le ministère d'avoir feit sur cette question une volte-face complète, et il... (Tornaco, Belgique - 1850)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...sur les questions de médecine, MM. d'Anethan et Forgeur sur les questions de droit. M. de Sélys-Longchamps déclare que son... (Belgique - 1835)
...sur les questions de médecine, MM. d'Anethan et Forgeur sur les questions de droit. M. de Sélys-Longchamps déclare que son... (Belgique - 1835)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...un court échange d'explications entre MM. d'Anethan et Nothomb, ". j.... (Belgique - 1817)
...un court échange d'explications entre MM. d'Anethan et Nothomb, ". j.... (Belgique - 1817)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...c. Prennent part au débat MM. d'Anethan, r., Van Muyssen, Tesch, ro. j., d'Hoop, Dindal et de Ribaucourt. - 51.... (Belgique - 1850)
...c. Prennent part au débat MM. d'Anethan, r., Van Muyssen, Tesch, ro. j., d'Hoop, Dindal et de Ribaucourt. - 51.... (Belgique - 1850)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...été adoptées par la c. M. d'Anethan, r., dit qu'on lui a annoncé l'envoi d'une protestation contre cette élection. MM.... (Verviers, Liège, Belgique - 1835)
...été adoptées par la c. M. d'Anethan, r., dit qu'on lui a annoncé l'envoi d'une protestation contre cette élection. MM.... (Verviers, Liège, Belgique - 1835)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...dissolution de la garde civique. M. d'Anethan s'étonne de l'attitude prise par le m. t., qui engage le sénat à... (Belgique - 1814)
...dissolution de la garde civique. M. d'Anethan s'étonne de l'attitude prise par le m. t., qui engage le sénat à... (Belgique - 1814)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...discussion générale de ce R., M. d'Anethan critique une mesure fiscale en vertu de laquelle une personne charitable de Thielt,... (Belgique - 1855)
...discussion générale de ce R., M. d'Anethan critique une mesure fiscale en vertu de laquelle une personne charitable de Thielt,... (Belgique - 1855)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...voix contre 19, l'amendement de M. d'Anethan, et adopte, par 21 voix contre 19, le projet du gouvernement, aux termes... (Belgique - 1852)
...voix contre 19, l'amendement de M. d'Anethan, et adopte, par 21 voix contre 19, le projet du gouvernement, aux termes... (Belgique - 1852)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...est l'objet dans cette enceinte. M. d'Anethan déclare qu'il partage en 'tous points l'opinion de M. d'Omatius. M. H. de... (Belgique - 1848)
...est l'objet dans cette enceinte. M. d'Anethan déclare qu'il partage en 'tous points l'opinion de M. d'Omatius. M. H. de... (Belgique - 1848)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...affaires étrangères pour l'exercice 1858. M. d'Anethan, r. c, id. sur le B. de la justice. M. Déthune, r. c,... (Belgique - 1858)
...affaires étrangères pour l'exercice 1858. M. d'Anethan, r. c, id. sur le B. de la justice. M. Déthune, r. c,... (Belgique - 1858)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...du crime d'Etat imputé à M. d'Anethan, pour avoir cédé à des considérations d'humanité pour mettre en liberté un condamné... (Belgique - 1848)
...du crime d'Etat imputé à M. d'Anethan, pour avoir cédé à des considérations d'humanité pour mettre en liberté un condamné... (Belgique - 1848)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...Doflodot font la même déclaration. M. d'Anethan, à son tour, accepte l'amendement et le considère comme la justification des actes... (Belgique - 1856)
...Doflodot font la même déclaration. M. d'Anethan, à son tour, accepte l'amendement et le considère comme la justification des actes... (Belgique - 1856)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...Roi et la Constitution. (Tres-bitn!) M. d'Anethan soutient la même thèse, puis M. Greindl, m. g., donne quelques explications au... (Belgique - 1856)
...Roi et la Constitution. (Tres-bitn!) M. d'Anethan soutient la même thèse, puis M. Greindl, m. g., donne quelques explications au... (Belgique - 1856)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...et de Tornac - 15. M. d'Anethan, r. c, fait rapport sur une modification à l'article 15 de la loi... (Belgique - 1848)
...et de Tornac - 15. M. d'Anethan, r. c, fait rapport sur une modification à l'article 15 de la loi... (Belgique - 1848)
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Histoire Parlementaire de la Belgique de 1831 a 1880
...d. - Justice, r. de M. d'Anethan, 20 d. - Disc, et vote, 24 d. - Affaires étrangères, r. de... (Belgique - 1831)
...d. - Justice, r. de M. d'Anethan, 20 d. - Disc, et vote, 24 d. - Affaires étrangères, r. de... (Belgique - 1831)
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