Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...le roi Très-Chrétien enverra le sieur de Bussy à Londres, il espère que le roi de la Grande-Bretagne enverra en... (Londres, London, Royaume-Uni - 1758)
...le roi Très-Chrétien enverra le sieur de Bussy à Londres, il espère que le roi de la Grande-Bretagne enverra en... (Londres, London, Royaume-Uni - 1758)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...le feu de li guerre. M. de Bussy, par un mensonge politique, nia que la France eût pris aucun nouvel... (Fontainebleau, Seine-et-Marne, France - 1743)
...le feu de li guerre. M. de Bussy, par un mensonge politique, nia que la France eût pris aucun nouvel... (Fontainebleau, Seine-et-Marne, France - 1743)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...caractère, S. M. compte que M. de Bussy'jouira absolument à Londres des mémes droits, prérogatives, franchises et libertés, bien entendu... (Londres, London, Royaume-Uni - 1761)
...caractère, S. M. compte que M. de Bussy'jouira absolument à Londres des mémes droits, prérogatives, franchises et libertés, bien entendu... (Londres, London, Royaume-Uni - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...L'envoi de ce mémoire, que M. de Bussy avait annoncé au ministère anglais, fut différé par M. de Choiseul, afin... (Pays indéterminé - 1761)
...L'envoi de ce mémoire, que M. de Bussy avait annoncé au ministère anglais, fut différé par M. de Choiseul, afin... (Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...France y serait conclue j M. de Bussy devait joindre au mémoire de propositions, un mémoire particulier, relativement à l'Espagne.... (Londres, London, Royaume-Uni - 1761)
...France y serait conclue j M. de Bussy devait joindre au mémoire de propositions, un mémoire particulier, relativement à l'Espagne.... (Londres, London, Royaume-Uni - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...toutes difficultés, M. Stanley et M. de Bussy pourraient se rendre au méme jour à Douvres et à Calais respectivement,... (Douvres, Pays indéterminé - 1761)
...toutes difficultés, M. Stanley et M. de Bussy pourraient se rendre au méme jour à Douvres et à Calais respectivement,... (Douvres, Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...Les instructions données a M. de Bussy portaient en substance, que le roi avait proposé à ses alliés, rétablissement... (Paris, Paris, France - 1761)
...Les instructions données a M. de Bussy portaient en substance, que le roi avait proposé à ses alliés, rétablissement... (Paris, Paris, France - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...C'est le ^principe, d'après lequel M. de Bussy concertera tourtes ses opérations. H confiera avec franchise aux ^ministres des cours... (Londres, London, Royaume-Uni - 1761)
...C'est le ^principe, d'après lequel M. de Bussy concertera tourtes ses opérations. H confiera avec franchise aux ^ministres des cours... (Londres, London, Royaume-Uni - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...du consentement général "des alliés. M. de Bussy satisfera pleinement à l'exécution du traité, en ne dérobant rien de ce... (Pays indéterminé - 1756)
...du consentement général "des alliés. M. de Bussy satisfera pleinement à l'exécution du traité, en ne dérobant rien de ce... (Pays indéterminé - 1756)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...Choiseul les passeports nécessaires pour M. de Bussy (l)j désigné comme plénipotentiaire français à Londres. M. de Choiseul en fit... (Londres, London, Royaume-Uni - 1758)
...Choiseul les passeports nécessaires pour M. de Bussy (l)j désigné comme plénipotentiaire français à Londres. M. de Choiseul en fit... (Londres, London, Royaume-Uni - 1758)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...bien de la paix, autorise Mr. de Bussy à traiter lesdits arrangements avec le ministère britannique.... (Pays indéterminé - 1761)
...bien de la paix, autorise Mr. de Bussy à traiter lesdits arrangements avec le ministère britannique.... (Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...époques. M. Pitt, pressé par M. de Bussy sur cet objet, ayant témoigné de l'éloignement pour cette décision, le roi... (Londres, London, Royaume-Uni - 1756)
...époques. M. Pitt, pressé par M. de Bussy sur cet objet, ayant témoigné de l'éloignement pour cette décision, le roi... (Londres, London, Royaume-Uni - 1756)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...instructions il recommanda expressément à M. de Bussy, que, s Mi s'apercevait que M.Pitt n'eût en vue que de jeter... (Londres, London, Royaume-Uni - 1756)
...instructions il recommanda expressément à M. de Bussy, que, s Mi s'apercevait que M.Pitt n'eût en vue que de jeter... (Londres, London, Royaume-Uni - 1756)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...de diriger le voyage de M. de Bussy, de façon qu'il se rende dans le méme temps à Calais pour... (Calais, Pas-de-Calais, France - 1761)
...de diriger le voyage de M. de Bussy, de façon qu'il se rende dans le méme temps à Calais pour... (Calais, Pas-de-Calais, France - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...Calais nn bâtiment qui transportera M. de Bussy en Angleterre, auquel "cas il conviendra savoir quelle sorte de bâtiment S.... (Calais, Pas-de-Calais, France - 1761)
...Calais nn bâtiment qui transportera M. de Bussy en Angleterre, auquel "cas il conviendra savoir quelle sorte de bâtiment S.... (Calais, Pas-de-Calais, France - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...du reste expressément recommandé à M. de Bussy, de dérober la conjiaissaj.ce de cette dépêche au marquis de Fuentes, ambassadeur... (Londres, London, Royaume-Uni - 1761)
...du reste expressément recommandé à M. de Bussy, de dérober la conjiaissaj.ce de cette dépêche au marquis de Fuentes, ambassadeur... (Londres, London, Royaume-Uni - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...adressée par M. Pitt à M. de Bussy, et le renvoi des mémoires qu'il lui avait transmis, ce procédé parut... (Pays indéterminé - 1761)
...adressée par M. Pitt à M. de Bussy, et le renvoi des mémoires qu'il lui avait transmis, ce procédé parut... (Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...jugera convenable d'ordonner pour transporter M. de Bussy en Angleterre, et j'y joins l'ordre aux officiers de la douane du... (Pays indéterminé - 1761)
...jugera convenable d'ordonner pour transporter M. de Bussy en Angleterre, et j'y joins l'ordre aux officiers de la douane du... (Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...M. de Choiseul, arriva. Lorsque M. de Bussy remit le 13 du même mois le mémoire ci-dessus à M. Pitt,... (Pays indéterminé - 1759)
...M. de Choiseul, arriva. Lorsque M. de Bussy remit le 13 du même mois le mémoire ci-dessus à M. Pitt,... (Pays indéterminé - 1759)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...Lorsque M. de Bussy demanda la restitution des bâtiments français pris avant la déclaration de guerre,... (Pays indéterminé - 1756)
...Lorsque M. de Bussy demanda la restitution des bâtiments français pris avant la déclaration de guerre,... (Pays indéterminé - 1756)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...adressa la lettre suivante à M. de Bussy, par laquelle il déclara à ce ministre qu'il lui était enjoint, de... (Pays indéterminé - 1761)
...adressa la lettre suivante à M. de Bussy, par laquelle il déclara à ce ministre qu'il lui était enjoint, de... (Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...discussion au con-"grès d'Augsbourg (*). M. de Bussy a ordre d'in-former M. Pitt de la conduite du roi. H a... (Pays indéterminé - 1756)
...discussion au con-"grès d'Augsbourg (*). M. de Bussy a ordre d'in-former M. Pitt de la conduite du roi. H a... (Pays indéterminé - 1756)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...le roi Très-Chrétien enverra le sieur de Bussy à Londres.... (Londres, London, Royaume-Uni - 1758)
...le roi Très-Chrétien enverra le sieur de Bussy à Londres.... (Londres, London, Royaume-Uni - 1758)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...voulu écouter les instructions de M. de Bussy sur cet objet, il aurait vu, que la France convenait de la... (Pays indéterminé - 1761)
...voulu écouter les instructions de M. de Bussy sur cet objet, il aurait vu, que la France convenait de la... (Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...discutées dans une conférence que M. de Bussy enfle 23 juillet, avec M.Pitt, et dans laquelle le plénipotentiaire français remit... (Pays indéterminé - 1761)
...discutées dans une conférence que M. de Bussy enfle 23 juillet, avec M.Pitt, et dans laquelle le plénipotentiaire français remit... (Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...échouer plusieurs projets de pacification, M. de Bussy devait proposer d'en faire, au moins, un objet de compensation, avec quelqu'une... (Pays indéterminé - 1756)
...échouer plusieurs projets de pacification, M. de Bussy devait proposer d'en faire, au moins, un objet de compensation, avec quelqu'une... (Pays indéterminé - 1756)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...éloignent nécessairement d'une négociation directe, M. de Bussy, accoutumé à travailler avec moi, remplacera auprès de V. Exe. le désir... (Pays indéterminé - 1761)
...éloignent nécessairement d'une négociation directe, M. de Bussy, accoutumé à travailler avec moi, remplacera auprès de V. Exe. le désir... (Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...à l'Angleterre, et en conséquence, M. de Bussy fut chargé de remettre X ultimatum ci-après à M. Pitt O.... (Pays indéterminé - 1759)
...à l'Angleterre, et en conséquence, M. de Bussy fut chargé de remettre X ultimatum ci-après à M. Pitt O.... (Pays indéterminé - 1759)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...désirerait faire sur ce point. M. de Bussy voulait qu'on demandât aux Anglais, en échange du Sénégal et de Gorée,... (Pays indéterminé - 1761)
...désirerait faire sur ce point. M. de Bussy voulait qu'on demandât aux Anglais, en échange du Sénégal et de Gorée,... (Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...12 de ses premières proposition?. M. de Bussy est autorisé à donner un mémoire particulier sur ce point, et l'on... (Pays indéterminé - 1761)
...12 de ses premières proposition?. M. de Bussy est autorisé à donner un mémoire particulier sur ce point, et l'on... (Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...la déclaration de guerre, et M. de Bussy reproduisit en vain les articles des traités d'Utrecht et d'Aix-la-Chapelle, qui en... (Pays indéterminé - 1761)
...la déclaration de guerre, et M. de Bussy reproduisit en vain les articles des traités d'Utrecht et d'Aix-la-Chapelle, qui en... (Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...instructions qui furent envoyées à M. de Bussy avec Y ultimatum, il lui fut enjoint, d'accorder la cession du Canada... (Pays indéterminé - 1761)
...instructions qui furent envoyées à M. de Bussy avec Y ultimatum, il lui fut enjoint, d'accorder la cession du Canada... (Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...Il était prescrit à M. de Bussy de convenir des limites da Canada et de la Louisiane, d'après la... (Pays indéterminé - 1761)
...Il était prescrit à M. de Bussy de convenir des limites da Canada et de la Louisiane, d'après la... (Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
... M. de Bussy, révolté d'un renvoi de pièces aussi graves, procédé contraire aux usages prescrits... (Pays indéterminé - 1761)
... M. de Bussy, révolté d'un renvoi de pièces aussi graves, procédé contraire aux usages prescrits... (Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...ces mêmes instructions envoyées à M. de Bussy, ce ministre devait insister sur l'article de la restitution des bâtiments français... (Pays indéterminé - 1761)
...ces mêmes instructions envoyées à M. de Bussy, ce ministre devait insister sur l'article de la restitution des bâtiments français... (Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
... M. de Bussy eut ordre de rappeler au cabinet britannique, au sujet des îles neutres... (Pays indéterminé - 1761)
... M. de Bussy eut ordre de rappeler au cabinet britannique, au sujet des îles neutres... (Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
... M. de Bussy ayant communiqué à M. Pitt les nouvelles propositions de M. de Choiseul,... (Pays indéterminé - 1756)
... M. de Bussy ayant communiqué à M. Pitt les nouvelles propositions de M. de Choiseul,... (Pays indéterminé - 1756)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...dans la note remise par M. de Bussy, le 18 de ce mois, sur les limites de la Louisiane, S.... (Pays indéterminé - 1743)
...dans la note remise par M. de Bussy, le 18 de ce mois, sur les limites de la Louisiane, S.... (Pays indéterminé - 1743)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...ma cour s'attend aussi que M. de Bussy, de son côté, recevra les mémes ordres.... (Pays indéterminé - 1761)
...ma cour s'attend aussi que M. de Bussy, de son côté, recevra les mémes ordres.... (Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
... M. de Bussy y répliqua par la note ci-après.... (Pays indéterminé - 1761)
... M. de Bussy y répliqua par la note ci-après.... (Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
... M. de Bussy renvoya fort loin cette proposition, et fit sentir à M. Pitt que... (Pays indéterminé - 1761)
... M. de Bussy renvoya fort loin cette proposition, et fit sentir à M. Pitt que... (Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...NB. M. de Bussy a un mémoire sur l'objet des limites de la Louisiane, qui le... (Pays indéterminé - 1761)
...NB. M. de Bussy a un mémoire sur l'objet des limites de la Louisiane, qui le... (Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...Note de M. de Bussy, adressée à M.Pitt, du 15 juillet 1761.... (Pays indéterminé - 1761)
...Note de M. de Bussy, adressée à M.Pitt, du 15 juillet 1761.... (Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
... M. de Bussy ayant ensuite communiqué & M. Pitt le mémoire concernant les griefs de... (Pays indéterminé - 1761)
... M. de Bussy ayant ensuite communiqué & M. Pitt le mémoire concernant les griefs de... (Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...manière très-superficielle les compensations ('). M. de Bussy... (Pays indéterminé - 1756)
...manière très-superficielle les compensations ('). M. de Bussy... (Pays indéterminé - 1756)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
... M. de Bussy objecta que la France avait prétendu asseoir les conditions de la paix... (Pays indéterminé - 1756)
... M. de Bussy objecta que la France avait prétendu asseoir les conditions de la paix... (Pays indéterminé - 1756)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...de Versailles fit remettre par M. de Bussy à M. Pitt.... (Pays indéterminé - 1759)
...de Versailles fit remettre par M. de Bussy à M. Pitt.... (Pays indéterminé - 1759)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...M. de Choiseul écrivit à M. de Bussy: Je n'ai pas manqué de lui dire (à M. Stanley), que Vuti... (Pays indéterminé - 1756)
...M. de Choiseul écrivit à M. de Bussy: Je n'ai pas manqué de lui dire (à M. Stanley), que Vuti... (Pays indéterminé - 1756)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...de M. Pitt, adressée à M. de Bussy, du 24 juillet 1761.... (Pays indéterminé - 1761)
...de M. Pitt, adressée à M. de Bussy, du 24 juillet 1761.... (Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
...mais revêtue du nom de M. de Bussy étaient parvenus à M. Pitt le 8 août... (Pays indéterminé - 1761)
...mais revêtue du nom de M. de Bussy étaient parvenus à M. Pitt le 8 août... (Pays indéterminé - 1761)
Identifiant Geneanet : colgnln407739
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Nouvelles causes célèbres du droit des gens, rédigées (Volume 1)
Type de fonds
50