Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...par 5?^"^ ^® fille de Louise de Rye, se présente pour de B?auvous disputer le Fidéicommis : comment jeanattaose-t-il paroître... (Pays indéterminé - 1637)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...: il inf^ dr^for-" ^^^^^ Ferdinand de Rye son filleul, son me la*^' arrierc-petit-neveu , fils de François de la... (Pays indéterminé - 1578)
...: il inf^ dr^for-" ^^^^^ Ferdinand de Rye son filleul, son me la*^' arrierc-petit-neveu , fils de François de la... (Pays indéterminé - 1578)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...veut, de la ligne de Ferdinand de Rye héritier institué, fils du Marquis? Cette Qxpxeffion^tant qu'il plaira â Dieu de... (Pays indéterminé - 1637)
...veut, de la ligne de Ferdinand de Rye héritier institué, fils du Marquis? Cette Qxpxeffion^tant qu'il plaira â Dieu de... (Pays indéterminé - 1637)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...neveux du Teitateur, soie de Louise de Rye sa nièce , épouse de Claude de Poitiers, exclut absolument toutes les... (Pays indéterminé - 1718)
...neveux du Teitateur, soie de Louise de Rye sa nièce , épouse de Claude de Poitiers, exclut absolument toutes les... (Pays indéterminé - 1718)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...nièces , il a exclu Louise de Rye sa nièce, femme de Claude de Poitiers, dans le temps qu'il appelle... (Pays indéterminé - 1718)
...nièces , il a exclu Louise de Rye sa nièce, femme de Claude de Poitiers, dans le temps qu'il appelle... (Pays indéterminé - 1718)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...vocation, où un descendant de Louise de Rye demanderoit le Pidéicommis? Seroit-ce Ferdinand Eléonor, fils de Louise de Rye &... (Pays indéterminé - 1718)
...vocation, où un descendant de Louise de Rye demanderoit le Pidéicommis? Seroit-ce Ferdinand Eléonor, fils de Louise de Rye &... (Pays indéterminé - 1718)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...deux descendants par filles de Louise de Rye , soutient qu'il s'ouvre un troisieme ordre de fubfi:itution ,... (Paris, Paris, France - 1718)
...deux descendants par filles de Louise de Rye , soutient qu'il s'ouvre un troisieme ordre de fubfi:itution ,... (Paris, Paris, France - 1718)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...de ma bien-almée nièce Dame Louise de Rye, femme & com' pagne de Me JJîre Claude de Poitiers ^ Baron... (Dole, Jura, France - 1637)
...de ma bien-almée nièce Dame Louise de Rye, femme & com' pagne de Me JJîre Claude de Poitiers ^ Baron... (Dole, Jura, France - 1637)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...cette proximité par rapport à Louise de Rye, mais c'est en quoi il se trompe. l?remiérement , en matière de... (Toro, Pays indéterminé - 1637)
...cette proximité par rapport à Louise de Rye, mais c'est en quoi il se trompe. l?remiérement , en matière de... (Toro, Pays indéterminé - 1637)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...corame le plus proche de Louise de Rye, on pourroit, sans rien craindre , laisser le Marquis de la Baume... (Ton, Pays indéterminé - 1637)
...corame le plus proche de Louise de Rye, on pourroit, sans rien craindre , laisser le Marquis de la Baume... (Ton, Pays indéterminé - 1637)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
... Jeanne Philippe de Rye sa coufîne, fille de François de Rye , & de Catherine... (Pays indéterminé - 1578)
... Jeanne Philippe de Rye sa coufîne, fille de François de Rye , & de Catherine... (Pays indéterminé - 1578)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...préférence du plus prochain de Louise de Rye, est la Loi que le Testateur veut qu'on fuive lorfqu'il appelle sa... (Pays indéterminé - 1637)
...préférence du plus prochain de Louise de Rye, est la Loi que le Testateur veut qu'on fuive lorfqu'il appelle sa... (Pays indéterminé - 1637)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...mâles de son petit-neveu , François de Rye , Marquis de Varambon , à l'ordre des mâles descendants par mâles... (Pays indéterminé - 1637)
...mâles de son petit-neveu , François de Rye , Marquis de Varambon , à l'ordre des mâles descendants par mâles... (Pays indéterminé - 1637)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...mâles descendants par mâles de Louise de Rye pour recueillir son Fidéicommis , dit , voulant que de là il... (Pays indéterminé - 1718)
...mâles descendants par mâles de Louise de Rye pour recueillir son Fidéicommis , dit , voulant que de là il... (Pays indéterminé - 1718)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...y r, plus proche de Louise de Rye, en faifânt néanmoins tomber cette préférence sur l'ailîé, lorfqiie le puîné concourroit... (Pays indéterminé - 1637)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...Poitiers, mais aux defcendants de Louise de Rye, ce n'est point à la famille de Poitiers qu'elle est destinée, mais... (Pays indéterminé - 1637)
...Poitiers, mais aux defcendants de Louise de Rye, ce n'est point à la famille de Poitiers qu'elle est destinée, mais... (Pays indéterminé - 1637)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...mâles descendants par mâles de Louise de Rye, qu'il appelle sa bien-aimée niÚce , & qui étoit mariée à Claude... (Pays indéterminé - 1578)
...mâles descendants par mâles de Louise de Rye, qu'il appelle sa bien-aimée niÚce , & qui étoit mariée à Claude... (Pays indéterminé - 1578)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...mâle descendant par femme de Louise de Rye, c'est-à-dire, par Dorothée de Poitiers la mère.... (Pays indéterminé - 1761)
...mâle descendant par femme de Louise de Rye, c'est-à-dire, par Dorothée de Poitiers la mère.... (Pays indéterminé - 1761)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...n'excepte de cette loi que Ferdinand de Rye qu'il a d'abord institué, François son frÚre qu'il lui a fubi^ tîtué... (Pays indéterminé - 1578)
...n'excepte de cette loi que Ferdinand de Rye qu'il a d'abord institué, François son frÚre qu'il lui a fubi^ tîtué... (Pays indéterminé - 1578)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...mâles descendants par mâles de Louise de Rye sa nièce bien-aimée : de cette espece de mâles, il a fait... (Pays indéterminé - 1637)
...mâles descendants par mâles de Louise de Rye sa nièce bien-aimée : de cette espece de mâles, il a fait... (Pays indéterminé - 1637)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...aux Ordres Sacrés, il appelle François de Rye son cadet, & à son défaut le cadet de celui-ci, & fubfécutivement... (Pays indéterminé - 1578)
...aux Ordres Sacrés, il appelle François de Rye son cadet, & à son défaut le cadet de celui-ci, & fubfécutivement... (Pays indéterminé - 1578)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...préfère le plus proche de Louise de Rye , & lorsque dans le fécond ou le troisieme ordre mon Fidéicommis... (Pays indéterminé - 1637)
...préfère le plus proche de Louise de Rye , & lorsque dans le fécond ou le troisieme ordre mon Fidéicommis... (Pays indéterminé - 1637)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
... Ferdinand de Rye, Archevêque de Be- Anaiyre fançon, illustre par une naiîTance dont l'ofj^^Jt^^*^ rigine... (Pays indéterminé - 1578)
... Ferdinand de Rye, Archevêque de Be- Anaiyre fançon, illustre par une naiîTance dont l'ofj^^Jt^^*^ rigine... (Pays indéterminé - 1578)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...est le plus proche de Louise de Rye, il a diftingué parfaitement les deux cas, le cas du séjour du... (Pays indéterminé - 1637)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...Il a été recueilli par Ferdinand de Rye institué, arrière- petitneveu du Testateur. Cet institué est mort sans eûfancs. François... (Pays indéterminé - 1578)
...Il a été recueilli par Ferdinand de Rye institué, arrière- petitneveu du Testateur. Cet institué est mort sans eûfancs. François... (Pays indéterminé - 1578)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...mâles descendants par mâles de Louise de Rye sa nièce, c'est-à-dire, dans une ligne qui ne portoit plus son nom.... (Pays indéterminé - 1578)
...mâles descendants par mâles de Louise de Rye sa nièce, c'est-à-dire, dans une ligne qui ne portoit plus son nom.... (Pays indéterminé - 1578)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...& nomme pour mon héritier François de Rye, Nous trouvons là une inftitution , ensuite une substitution fidéicommifîaire , &... (Pays indéterminé - 1637)
...& nomme pour mon héritier François de Rye, Nous trouvons là une inftitution , ensuite une substitution fidéicommifîaire , &... (Pays indéterminé - 1637)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...de la ligne masculine de Louise de Rye & de Claude de Poitiers viennent à manquer, il s'ensuit que la... (Pays indéterminé - 1718)
...de la ligne masculine de Louise de Rye & de Claude de Poitiers viennent à manquer, il s'ensuit que la... (Pays indéterminé - 1718)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...appelle le plus proche de Louise de Rye : ce mâle plus proche pouvoit biea être dans la branche cadette.... (Pays indéterminé - 1637)
...appelle le plus proche de Louise de Rye : ce mâle plus proche pouvoit biea être dans la branche cadette.... (Pays indéterminé - 1637)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...mâles &defcendants par -mâles de Louise de Rye & de Claude de Poitiers. Il doit passer de mâle en mâle,... (Pays indéterminé - 1718)
...mâles &defcendants par -mâles de Louise de Rye & de Claude de Poitiers. Il doit passer de mâle en mâle,... (Pays indéterminé - 1718)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...mâles aux mâles descendants de Louise de Rye, il a préféré le plus proche de Louise de Rye. Delà il... (Pays indéterminé - 1637)
...mâles aux mâles descendants de Louise de Rye, il a préféré le plus proche de Louise de Rye. Delà il... (Pays indéterminé - 1637)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...la réserve de Ferdinand & François de Rye, mais ce n'étoit pas une exclufioa perpétuelle, elle ne devoit durer que... (Pays indéterminé - 1637)
...la réserve de Ferdinand & François de Rye, mais ce n'étoit pas une exclufioa perpétuelle, elle ne devoit durer que... (Pays indéterminé - 1637)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...Pégard de la postérité de Louise de Rye , qu'il n'en a fait à l'égard de celle de Varambon, puifqu'il... (Pays indéterminé - 1637)
...Pégard de la postérité de Louise de Rye , qu'il n'en a fait à l'égard de celle de Varambon, puifqu'il... (Pays indéterminé - 1637)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...profit des mâles descendants de Louise de Rye & de Claude de Poitiers. SI frater vel fillus inftltutus decedat ,... (Pays indéterminé - 1718)
...profit des mâles descendants de Louise de Rye & de Claude de Poitiers. SI frater vel fillus inftltutus decedat ,... (Pays indéterminé - 1718)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...faire des biens substitués par Ferdinand de Rye, Archevêque de Besançon : il s'ensuit que le trouble qu'il a apporté... (Pays indéterminé - 1718)
...faire des biens substitués par Ferdinand de Rye, Archevêque de Besançon : il s'ensuit que le trouble qu'il a apporté... (Pays indéterminé - 1718)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...& dépendants par mâles de Louise de Rye , préférant l'ainé au puîné , on dit que ce terme de... (Pays indéterminé - 1637)
...& dépendants par mâles de Louise de Rye , préférant l'ainé au puîné , on dit que ce terme de... (Pays indéterminé - 1637)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...& descendants par mâles de Louise de Rye : il a terminé le fécond ordre , lorfqu'il a dit qu'entre... (Pays indéterminé - 1718)
...& descendants par mâles de Louise de Rye : il a terminé le fécond ordre , lorfqu'il a dit qu'entre... (Pays indéterminé - 1718)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...de md bien-aimée nièce Dame Louise de Rye, préférant Vaine au puîné, & le plus prochain d'elle au descendant plus... (Pays indéterminé - 1637)
...de md bien-aimée nièce Dame Louise de Rye, préférant Vaine au puîné, & le plus prochain d'elle au descendant plus... (Pays indéterminé - 1637)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...ensuite les descendants mâles de Louise de Rye & de Claude de Poitiers au défaut des mâles descendants des neveux... (Pays indéterminé - 1718)
...ensuite les descendants mâles de Louise de Rye & de Claude de Poitiers au défaut des mâles descendants des neveux... (Pays indéterminé - 1718)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...a dans le Testament de Ferdinand de Rye de vocation que pour les mâles, ce sont les descendants mâles de... (Pays indéterminé - 1718)
...a dans le Testament de Ferdinand de Rye de vocation que pour les mâles, ce sont les descendants mâles de... (Pays indéterminé - 1718)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...favolr , après éelle dudit Ferdinand de Rye à celle dudit François , après celle dudit François à celle du... (Pays indéterminé - 1637)
...favolr , après éelle dudit Ferdinand de Rye à celle dudit François , après celle dudit François à celle du... (Pays indéterminé - 1637)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...cognation , il a exclu Louise de Rye sa nièce qu'il aimoit , preuve qu'il ne vouloit que perpétuer son... (Pays indéterminé - 1718)
...cognation , il a exclu Louise de Rye sa nièce qu'il aimoit , preuve qu'il ne vouloit que perpétuer son... (Pays indéterminé - 1718)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...du décès de mondlt héritier Ferdinand de Rye , en la personne d'un, des enfants mâks d'iccluly & p^JT^J'... (Pays indéterminé - 1637)
...du décès de mondlt héritier Ferdinand de Rye , en la personne d'un, des enfants mâks d'iccluly & p^JT^J'... (Pays indéterminé - 1637)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...Il est certain que Ferdinand de Rye n'a appelle sa famille, que pour conserver la gloire de son nom... (Pays indéterminé - 1718)
...Il est certain que Ferdinand de Rye n'a appelle sa famille, que pour conserver la gloire de son nom... (Pays indéterminé - 1718)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...faisoit chérir les descendants de Louise de Rye , quoiqu'il ne pût pas avoir de chacun d'eux en particulier une... (Pays indéterminé - 1637)
...faisoit chérir les descendants de Louise de Rye , quoiqu'il ne pût pas avoir de chacun d'eux en particulier une... (Pays indéterminé - 1637)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...enfants mâles de ma nièce Louise de Rye, s'il eût voulu qu'on ne s'attachât qu'à cette ligne-là: ainsi Mademoifélle de... (Pays indéterminé - 1718)
...enfants mâles de ma nièce Louise de Rye, s'il eût voulu qu'on ne s'attachât qu'à cette ligne-là: ainsi Mademoifélle de... (Pays indéterminé - 1718)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...appelle les ùq Ccendants de Louise de Rye, il n'a voulu appeller que les mâles descendants par mâles.... (Pays indéterminé - 1718)
...appelle les ùq Ccendants de Louise de Rye, il n'a voulu appeller que les mâles descendants par mâles.... (Pays indéterminé - 1718)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...préfère le plus proche de Louise de Rye. Il a- donc bien pu avoir cette proximité pour objet de préférence,... (Pays indéterminé - 1637)
...préfère le plus proche de Louise de Rye. Il a- donc bien pu avoir cette proximité pour objet de préférence,... (Pays indéterminé - 1637)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...mâles defcendants par mâles de Louise de Rye ne se présentoit-il pas au Testateur dans un avenir bien éloigné? N'avoit-il... (Pays indéterminé - 1637)
...mâles defcendants par mâles de Louise de Rye ne se présentoit-il pas au Testateur dans un avenir bien éloigné? N'avoit-il... (Pays indéterminé - 1637)
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Causes célèbres et intéressantes : avec les jugements qui les ont décidées (Volume v.13)
...mâles defeendants par mâles de Louise de Rye, il s'ensuit qu'elle l'a conduit aussi dans la vocation des mâles par... (Pays indéterminé - 1637)
...mâles defeendants par mâles de Louise de Rye, il s'ensuit qu'elle l'a conduit aussi dans la vocation des mâles par... (Pays indéterminé - 1637)
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