Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort - 1882
...date du 10 janvier 1880, M. l'Administrateur distribue à chaque membre le relevé de tous les emprunts et de toutes... (Territoire de Belfort, France - 1880)
...date du 10 janvier 1880, M. l'Administrateur distribue à chaque membre le relevé de tous les emprunts et de toutes... (Territoire de Belfort, France - 1880)
Identifiant Geneanet : colgnln385267
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort - 1882
... M. l'Administrateur soumet au Conseil général la demande de M. Lorang, par laquelle cet employé... (Territoire de Belfort, France - 1882)
... M. l'Administrateur soumet au Conseil général la demande de M. Lorang, par laquelle cet employé... (Territoire de Belfort, France - 1882)
Identifiant Geneanet : colgnln385267
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort - 1882
... M. l'Administrateur donne lecture de son rapport sur la situation financière du département et sur... (Territoire de Belfort, France - 1880)
... M. l'Administrateur donne lecture de son rapport sur la situation financière du département et sur... (Territoire de Belfort, France - 1880)
Identifiant Geneanet : colgnln385267
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort - 1882
... M. l'Administrateur assiste à la séance.... (Territoire de Belfort, France - 1880)
... M. l'Administrateur assiste à la séance.... (Territoire de Belfort, France - 1880)
Identifiant Geneanet : colgnln385267
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort - 1882
...Il engage, par conséquent, M. l'Administrateur à faire les démarches nécessaires pour qu'il soit fait droit à la demande... (Territoire de Belfort, France - 1882)
...Il engage, par conséquent, M. l'Administrateur à faire les démarches nécessaires pour qu'il soit fait droit à la demande... (Territoire de Belfort, France - 1882)
Identifiant Geneanet : colgnln385267
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort - 1882
...considération les observations présentées par M. l'Administrateur, propose la commune de Beaucourt pour un secours de 32.000 fr.... (Territoire de Belfort, France - 1882)
...considération les observations présentées par M. l'Administrateur, propose la commune de Beaucourt pour un secours de 32.000 fr.... (Territoire de Belfort, France - 1882)
Identifiant Geneanet : colgnln385267
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort - 1882
... M. l'Administrateur a pris la parole et il a représenté que la construction d'un nouveau... (Beaucourt, Territoire de Belfort, France - 1882)
... M. l'Administrateur a pris la parole et il a représenté que la construction d'un nouveau... (Beaucourt, Territoire de Belfort, France - 1882)
Identifiant Geneanet : colgnln385267
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort - 1882
...RAPPORT DE M. L'ADMINISTRATEUR... (Territoire de Belfort, France - 1710)
...RAPPORT DE M. L'ADMINISTRATEUR... (Territoire de Belfort, France - 1710)
Identifiant Geneanet : colgnln385267
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort - 1882
... M. l'Administrateur assiste à la séance.... (Territoire de Belfort, France - 1881)
... M. l'Administrateur assiste à la séance.... (Territoire de Belfort, France - 1881)
Identifiant Geneanet : colgnln385267
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort - 1882
...du rapporteur et laisse à M. l'Administrateur le soin de nommer, pour parer à toute éventualité, un vétérinaire-inspecteur sans traitement,... (Territoire de Belfort, France - 1882)
...du rapporteur et laisse à M. l'Administrateur le soin de nommer, pour parer à toute éventualité, un vétérinaire-inspecteur sans traitement,... (Territoire de Belfort, France - 1882)
Identifiant Geneanet : colgnln385267
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort - 1882
Type de fonds
10