Jurisprudence générale: Répertoire méthodique et alphabétique de législation
...1849, élect, du Tarn, M. Pascal Duprat, rap., Mon. du !+* et doivent étre supprimés, mais II n'en résulte pas... (France - 1849)
...1849, élect, du Tarn, M. Pascal Duprat, rap., Mon. du !+* et doivent étre supprimés, mais II n'en résulte pas... (France - 1849)
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Jurisprudence générale: Répertoire méthodique et alphabétique de législation
...les mesures nécessaires élect, de M. Duprat, M. le général Schneider, rap., Mon. 6),- pour qu'on ne pût pas surpendre... (France - 1831)
...les mesures nécessaires élect, de M. Duprat, M. le général Schneider, rap., Mon. 6),- pour qu'on ne pût pas surpendre... (France - 1831)
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Jurisprudence générale: Répertoire méthodique et alphabétique de législation
...6 avril 1839, élect, de M. Duprat, H. Schneider, posée de manière à conserver le secret des suffrages, si aucune... (France - 1839)
...6 avril 1839, élect, de M. Duprat, H. Schneider, posée de manière à conserver le secret des suffrages, si aucune... (France - 1839)
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Jurisprudence générale: Répertoire méthodique et alphabétique de législation
...élect, de M. Du Vergier, M. Duprat, parte (ch. leg. 13 Juin 1848, Mon. du 14, p. 1459).... (France - 1848)
...élect, de M. Du Vergier, M. Duprat, parte (ch. leg. 13 Juin 1848, Mon. du 14, p. 1459).... (France - 1848)
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Jurisprudence générale: Répertoire méthodique et alphabétique de législation
...sac, M. Pascal Duprat, rap., Monit, du 5, p. 3708) , - 3* Qu'il + a t... (France - 1851)
...sac, M. Pascal Duprat, rap., Monit, du 5, p. 3708) , - 3* Qu'il + a t... (France - 1851)
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Jurisprudence générale: Répertoire méthodique et alphabétique de législation
...sac, M. Pascal Duprat, rap., Monit, du 5, p. 2708) , - 29 Qu'il H 4 f... (France - 1851)
...sac, M. Pascal Duprat, rap., Monit, du 5, p. 2708) , - 29 Qu'il H 4 f... (France - 1851)
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