Jurisprudence de la cour impériale de Douai,
...la situation de François - Joseph Warembourg, jeune homme de cette commune, qui, ayant obtenu, le numéro 55 au tirage... (Planques, Pas-de-Calais, France - 1866)
...la situation de François - Joseph Warembourg, jeune homme de cette commune, qui, ayant obtenu, le numéro 55 au tirage... (Planques, Pas-de-Calais, France - 1866)
Identifiant Geneanet : colgnln377343
Jurisprudence de la cour impériale de Douai,
...que , dans cette situation, François-Joseph Warembourg était sans droit à l'exemption admise par le § 3 de l'art. 13... (Contes, Nord, France - 1832)
...que , dans cette situation, François-Joseph Warembourg était sans droit à l'exemption admise par le § 3 de l'art. 13... (Contes, Nord, France - 1832)
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Jurisprudence de la cour impériale de Douai,
...délivré à la requête de Réné Warembourg agissant en qualité de tuteur et de frère consanguin, et que Xavier Warembourg... (Nord, France - 1866)
...délivré à la requête de Réné Warembourg agissant en qualité de tuteur et de frère consanguin, et que Xavier Warembourg... (Nord, France - 1866)
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Jurisprudence de la cour impériale de Douai,
...de frère consanguin, et que Xavier Warembourg est un autre frère consanguin , et qu'en outre, l'acte de décès de... (Nord, France - 1866)
...de frère consanguin, et que Xavier Warembourg est un autre frère consanguin , et qu'en outre, l'acte de décès de... (Nord, France - 1866)
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Jurisprudence de la cour impériale de Douai,
...qui a motivé l'exemption de François-Joseph Warembourg', il se l'est du moins approprié, en revêtant, en connaissance de cause, de... (Nord, France - 1832)
...qui a motivé l'exemption de François-Joseph Warembourg', il se l'est du moins approprié, en revêtant, en connaissance de cause, de... (Nord, France - 1832)
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Jurisprudence de la cour impériale de Douai,
...la réclamation de François - Joseph Warembourg ,... (Nord, France - 1866)
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