Jurisprudence de la cour impériale de Douai,
...31 mai 1854, le sieur Edmond Meurs, l'un des héritiers, se rendit adjudicataire des trois lots.... (Nord, France - 1854)
...31 mai 1854, le sieur Edmond Meurs, l'un des héritiers, se rendit adjudicataire des trois lots.... (Nord, France - 1854)
Identifiant Geneanet : colgnln377342
Jurisprudence de la cour impériale de Douai,
...que le jugement attaqué par Edmond Meurs porte la date du 5 juillet 1854, que ce jugement par défaut, non... (Nord, France - 1854)
...que le jugement attaqué par Edmond Meurs porte la date du 5 juillet 1854, que ce jugement par défaut, non... (Nord, France - 1854)
Identifiant Geneanet : colgnln377342
Jurisprudence de la cour impériale de Douai,
...Le sieur Benoît-Joseph Meurs est décédé en laissant plusieurs héritiers. Les immeubles composant sa succession ont été... (Nord, France - 1853)
...Le sieur Benoît-Joseph Meurs est décédé en laissant plusieurs héritiers. Les immeubles composant sa succession ont été... (Nord, France - 1853)
Identifiant Geneanet : colgnln377342
Jurisprudence de la cour impériale de Douai,
...été faite au profit de Jules Meurs, tuteur du mineur Polydore Meurs.-Enfin, on invoquait pour le sieur Edmond Meurs, des... (Nord, France - 1855)
...été faite au profit de Jules Meurs, tuteur du mineur Polydore Meurs.-Enfin, on invoquait pour le sieur Edmond Meurs, des... (Nord, France - 1855)
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Jurisprudence de la cour impériale de Douai,
...les droits du mineur, qu Edmond Meurs n'a ni qualité ni intérêt pour s'en porter le défenseur ,... (Nord, France - 1854)
...les droits du mineur, qu Edmond Meurs n'a ni qualité ni intérêt pour s'en porter le défenseur ,... (Nord, France - 1854)
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Jurisprudence de la cour impériale de Douai,
...Jules Meurs, tuteur du mineur Polydore Meurs.-Enfin, on invoquait pour le sieur Edmond Meurs, des moyens de nullité tirés des... (Nord, France - 1855)
...Jules Meurs, tuteur du mineur Polydore Meurs.-Enfin, on invoquait pour le sieur Edmond Meurs, des moyens de nullité tirés des... (Nord, France - 1855)
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Jurisprudence de la cour impériale de Douai,
...Appel par le sieur Edmond Meurs.... (Nord, France - 1855)
...Appel par le sieur Edmond Meurs.... (Nord, France - 1855)
Identifiant Geneanet : colgnln377342
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