Revue politique et parlementaire (Paris) - 1895 (A2,T5)
...émanés de l'initiative de MM. Antonin Dubost, Brincard, Peyrusse et Bourgeois (Jura). Cette proposition de loi donnait aux communes la... (Jura, Jura, France - 1893)
...émanés de l'initiative de MM. Antonin Dubost, Brincard, Peyrusse et Bourgeois (Jura). Cette proposition de loi donnait aux communes la... (Jura, Jura, France - 1893)
Identifiant Geneanet : colgnln373095
Revue politique et parlementaire (Paris) - 1895 (A2,T5)
...0., p. .) Rapport de M. Dubost sur les patentes, le 6 juillet 1895.... (France - 1895)
...0., p. .) Rapport de M. Dubost sur les patentes, le 6 juillet 1895.... (France - 1895)
Identifiant Geneanet : colgnln373095
Revue politique et parlementaire (Paris) - 1895 (A2,T5)
...de la justice d'alors, M. Antonin Dubost et par M. Guérin, garde des sceaux de la veille et du lendemain.... (France - 1894)
...de la justice d'alors, M. Antonin Dubost et par M. Guérin, garde des sceaux de la veille et du lendemain.... (France - 1894)
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