Journal du Palais (Paris) - 1838/07 (T4)-1838/12
...exprès par l'arrêt attaqué que César Martin a, dans un acte authentique du il jui).-1817, transigé, de la manière la... (France - 1817)
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Identifiant Geneanet : colgnln364868
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...qu'une transaction par taqueue le sieur Martin ataitrenonceareciamersaqua M d'enfant m. turddeiadamedet''errandetiesdrnittph: Qniaires qui pouvaient eu résulter devait rece~otr exécution.... (France - 1781)
...qu'une transaction par taqueue le sieur Martin ataitrenonceareciamersaqua M d'enfant m. turddeiadamedet''errandetiesdrnittph: Qniaires qui pouvaient eu résulter devait rece~otr exécution.... (France - 1781)
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Journal du Palais (Paris) - 1838/07 (T4)-1838/12
...produits, fut acquittée par le sieur Martin seul, qui détint des lors créancier subrogé dans tes droits de MM. Lerasle... (France - 1858)
...produits, fut acquittée par le sieur Martin seul, qui détint des lors créancier subrogé dans tes droits de MM. Lerasle... (France - 1858)
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...le n" 221 nn sieur Saint-Martin, à Périgucux, et les n'" 222 et 223 au sieur Camecy, à Auri... (France - 1837)
...le n" 221 nn sieur Saint-Martin, à Périgucux, et les n'" 222 et 223 au sieur Camecy, à Auri... (France - 1837)
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