Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1854 (A32)
...devant le conseil d'Etat, mais, MM. Bertin et Morel, voulant en poursuivre l'exécution , ont fait signifier un commandement de... (Rhône, France - 1807)
...devant le conseil d'Etat, mais, MM. Bertin et Morel, voulant en poursuivre l'exécution , ont fait signifier un commandement de... (Rhône, France - 1807)
Identifiant Geneanet : colgnln364764
Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1854 (A32)
... MM. Bertin et Morel sont les entrepreneurs qui se sont chargés de l'achèvement de la... (Rhône, France - 1846)
... MM. Bertin et Morel sont les entrepreneurs qui se sont chargés de l'achèvement de la... (Rhône, France - 1846)
Identifiant Geneanet : colgnln364764
Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1854 (A32)
...Sur l'appel de MM. Bertin et Morel, arrêt purement confirmatif.... (Rhône, France - 1807)
...Sur l'appel de MM. Bertin et Morel, arrêt purement confirmatif.... (Rhône, France - 1807)
Identifiant Geneanet : colgnln364764
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1854 (A32)
Type de fonds
3