Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1839 (A17)
...à son mari. Au fond, Mme du Villars demande à être mise en possessipn de cet usufruit, soute... (Rhône, France - 1794)
...à son mari. Au fond, Mme du Villars demande à être mise en possessipn de cet usufruit, soute... (Rhône, France - 1794)
Identifiant Geneanet : colgnln364750
Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1839 (A17)
...Les prétentions de M°" veuve du Villars furent repoussées par un jugement de la seconde chambre du Tribunal civil... (Rhône, France - 1794)
...Les prétentions de M°" veuve du Villars furent repoussées par un jugement de la seconde chambre du Tribunal civil... (Rhône, France - 1794)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1839 (A17)
...l'ancien vicomte de Lyon, et M. du Villars, voulant assurer une existence honorable à sa veuve , stipula en faveur... (Rhône, France - 1791)
...l'ancien vicomte de Lyon, et M. du Villars, voulant assurer une existence honorable à sa veuve , stipula en faveur... (Rhône, France - 1791)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1839 (A17)
...Des convenances particulières ayant déterminé M. du Villars à vendre sa maison de la rue Vaybeequr ? il pblint de... (Rhône, France - 1794)
...Des convenances particulières ayant déterminé M. du Villars à vendre sa maison de la rue Vaybeequr ? il pblint de... (Rhône, France - 1794)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1839 (A17)
...de Trobriant contracta mariage avec M. Dervieu du Villars, alors capitaine au régiment de Bresse. Dans leur contrat, les époux... (Rhône, France - 1791)
...de Trobriant contracta mariage avec M. Dervieu du Villars, alors capitaine au régiment de Bresse. Dans leur contrat, les époux... (Rhône, France - 1791)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1839 (A17)
...contre cet immpuble. M. et Mme Dervieu du Villars ne restèrent ppint muets spectateurs de leur dépqssession, ils constituèrent avoué... (Rhône, France - 1822)
...contre cet immpuble. M. et Mme Dervieu du Villars ne restèrent ppint muets spectateurs de leur dépqssession, ils constituèrent avoué... (Rhône, France - 1822)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1839 (A17)
...d'adjudication à -M, et à Mme Dervieu du Villars , - point d'appel de leur part.... (Rhône, France - 1855)
...d'adjudication à -M, et à Mme Dervieu du Villars , - point d'appel de leur part.... (Rhône, France - 1855)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1839 (A17)
...Que le jugement d'adjudication que Mme Dervieu du Villars attaque a été rendu contre elle et son mari solidairement, qu'il... (Rhône, France - 1794)
...Que le jugement d'adjudication que Mme Dervieu du Villars attaque a été rendu contre elle et son mari solidairement, qu'il... (Rhône, France - 1794)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1839 (A17)
...lieu avant le décès de M. Dervieu du Villars , sa veuve n'a pas pu être saisie de l'usufruit qui... (Paris, Paris, France - 1794)
...lieu avant le décès de M. Dervieu du Villars , sa veuve n'a pas pu être saisie de l'usufruit qui... (Paris, Paris, France - 1794)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1839 (A17)
...eût donné quelques droits à Mme Dervieu du Villars , elle ne pourrait produire ses effets vis-à-vis du tiers, qu'autant... (Rhône, France - 1794)
...eût donné quelques droits à Mme Dervieu du Villars , elle ne pourrait produire ses effets vis-à-vis du tiers, qu'autant... (Rhône, France - 1794)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1839 (A17)
...ayant été clos sans que Mme Dervieu du Villars ait fait inscrire son hypothèque légale et réclamé ses droits dotaux... (Rhône, France - 1794)
...ayant été clos sans que Mme Dervieu du Villars ait fait inscrire son hypothèque légale et réclamé ses droits dotaux... (Rhône, France - 1794)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1839 (A17)
...faite en deux lots , Mme du Villars ne peut plus être admise à l'attaquer.... (Rhône, France - 1794)
...faite en deux lots , Mme du Villars ne peut plus être admise à l'attaquer.... (Rhône, France - 1794)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1839 (A17)
...a payé les créanciers de Mme du Villars,... (Rhône, France - 1794)
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