Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...8 janvier 1824, renonciation de Marie Mayerie, femme Gencenas, à la succession de son père.... (Rhône, France - 1824)
...8 janvier 1824, renonciation de Marie Mayerie, femme Gencenas, à la succession de son père.... (Rhône, France - 1824)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...Le 27 septembre 1823, Michel Mayerie, leseulqui n'eût point été avantagé, a assigné ses frères et soeurs en partage... (Rhône, France - 1823)
...Le 27 septembre 1823, Michel Mayerie, leseulqui n'eût point été avantagé, a assigné ses frères et soeurs en partage... (Rhône, France - 1823)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...Le 31 janvier 1800, Jean-Baptiste Mayerie, père, constitue , par contrat de mariage en avancement d'hoirie, 1,500 fr. à... (Rhône, France - 1800)
...Le 31 janvier 1800, Jean-Baptiste Mayerie, père, constitue , par contrat de mariage en avancement d'hoirie, 1,500 fr. à... (Rhône, France - 1800)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...prélevé le quart attribué à Jean-Baptiste Mayerie, préciputaire, et le surplus formera la réserve légale à partager entre tous les... (Rhône, France - 1824)
...prélevé le quart attribué à Jean-Baptiste Mayerie, préciputaire, et le surplus formera la réserve légale à partager entre tous les... (Rhône, France - 1824)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...de Jean-Antoine Mayerie et de Marie Mayerie, femme Gencenas, qui ont renoncé , le premier, à la succession de ses... (Rhône, France - 1824)
...de Jean-Antoine Mayerie et de Marie Mayerie, femme Gencenas, qui ont renoncé , le premier, à la succession de ses... (Rhône, France - 1824)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...l'art. 845 au profit de Jean-Antoine Mayerie et de Marie Mayerie, femme Gencenas, qui ont renoncé , le premier, à... (Rhône, France - 1824)
...l'art. 845 au profit de Jean-Antoine Mayerie et de Marie Mayerie, femme Gencenas, qui ont renoncé , le premier, à... (Rhône, France - 1824)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...donation faite par préciput à Jean-Baptiste Mayerie par ses père et mère du quart de leurs biens, n'aura effet que... (Rhône, France - 1824)
...donation faite par préciput à Jean-Baptiste Mayerie par ses père et mère du quart de leurs biens, n'aura effet que... (Rhône, France - 1824)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...tant à Jean-Antoine Mayerie qu'à Marie Mayerie, femme Gencenas., tous deux renonçant auxdites successions , seraient d'abord, imputés sur la... (Rhône, France - 1824)
...tant à Jean-Antoine Mayerie qu'à Marie Mayerie, femme Gencenas., tous deux renonçant auxdites successions , seraient d'abord, imputés sur la... (Rhône, France - 1824)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...et mère communs, tant à Jean-Antoine Mayerie qu'à Marie Mayerie, femme Gencenas., tous deux renonçant auxdites successions , seraient d'abord,... (Rhône, France - 1824)
...et mère communs, tant à Jean-Antoine Mayerie qu'à Marie Mayerie, femme Gencenas., tous deux renonçant auxdites successions , seraient d'abord,... (Rhône, France - 1824)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...disponible , en sorte que Jean-Marie Mayerie, intimé, n'étant préciputaire qu'en vertu d?un acte de donation dont la date se... (Rhône, France - 1824)
...disponible , en sorte que Jean-Marie Mayerie, intimé, n'étant préciputaire qu'en vertu d?un acte de donation dont la date se... (Rhône, France - 1824)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...Attendu qu'ainsi, Jean-Antoine Mayerie et Marie Mayerie, femme Gencenas, ayant renoncé l'un aux deux successions des père et mère communs,... (Rhône, France - 1824)
...Attendu qu'ainsi, Jean-Antoine Mayerie et Marie Mayerie, femme Gencenas, ayant renoncé l'un aux deux successions des père et mère communs,... (Rhône, France - 1824)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
..." Attendu qu'ainsi, Jean-Antoine Mayerie et Marie Mayerie, femme Gencenas, ayant renoncé l'un aux deux successions des père... (Rhône, France - 1824)
..." Attendu qu'ainsi, Jean-Antoine Mayerie et Marie Mayerie, femme Gencenas, ayant renoncé l'un aux deux successions des père... (Rhône, France - 1824)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
..., qui, à l'égard de Jean-Marie Mayerie , intimé , donataire d'icelle par préciput, resterait d'autant res-treinte et affaiblie,... (Rhône, France - 1824)
..., qui, à l'égard de Jean-Marie Mayerie , intimé , donataire d'icelle par préciput, resterait d'autant res-treinte et affaiblie,... (Rhône, France - 1824)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...tant à Jean-Antoine Mayerie qu'à Marie Mayerie, femme Gencenas, les-quels ont tous deux renoncé aux successions desdits père et mère... (Rhône, France - 1824)
...tant à Jean-Antoine Mayerie qu'à Marie Mayerie, femme Gencenas, les-quels ont tous deux renoncé aux successions desdits père et mère... (Rhône, France - 1824)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...et mère communs, tant à Jean-Antoine Mayerie qu'à Marie Mayerie, femme Gencenas, les-quels ont tous deux renoncé aux successions desdits... (Rhône, France - 1824)
...et mère communs, tant à Jean-Antoine Mayerie qu'à Marie Mayerie, femme Gencenas, les-quels ont tous deux renoncé aux successions desdits... (Rhône, France - 1824)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...146 de Jean-Antoine Mayerie et de la femme Gencenas, que la dot constituée par le père, en... (Rhône, France - 1824)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...somme de 1,500 fr. à Antoinette Mayerie , sa fille.... (Rhône, France - 1813)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
... Michel Mayerie a interjeté appel de ce jugement.... (Rhône, France - 1824)
... Michel Mayerie a interjeté appel de ce jugement.... (Rhône, France - 1824)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...à ce chef, l'appel de Michel Mayerie n'a point de fondement.... (Rhône, France - 1824)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...(Michel MAYERIE ^- C. - Jean-Baptiste MAYERIE. )... (Rhône, France - 1829)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
... (Michel MAYERIE ^- C. - Jean-Baptiste MAYERIE. )... (Rhône, France - 1829)
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