Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...la faire tenir quitte par Jean-Pierre Lachapelle , son fils , au nom de qui elle agissait pour les 6,000... (Rhône, France - 1783)
...la faire tenir quitte par Jean-Pierre Lachapelle , son fils , au nom de qui elle agissait pour les 6,000... (Rhône, France - 1783)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...1822, il a formé contre Anthelme Lachapelle, son oncle , une demande en relâche de la succession de Jean-Charles Lachapelle,... (Rhône, France - 1822)
...1822, il a formé contre Anthelme Lachapelle, son oncle , une demande en relâche de la succession de Jean-Charles Lachapelle,... (Rhône, France - 1822)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...nom que comme tutrice de Jean-Pierre Lachapelle, son fils mineur , par lequel le sieur Lachapelle cède à sa belle-soeur... (Rhône, France - 1783)
...nom que comme tutrice de Jean-Pierre Lachapelle, son fils mineur , par lequel le sieur Lachapelle cède à sa belle-soeur... (Rhône, France - 1783)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...Montanier de Genissiat, veuve de Jean-Charles Lachapelle, agissant tant en son nom que comme tutrice de Jean-Pierre Lachapelle, son fils... (Rhône, France - 1783)
...Montanier de Genissiat, veuve de Jean-Charles Lachapelle, agissant tant en son nom que comme tutrice de Jean-Pierre Lachapelle, son fils... (Rhône, France - 1783)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...octobre 1783 , traité entre Claude-Anthelme Lachapelle et la demoiselle Montanier de Genissiat, veuve de Jean-Charles Lachapelle, agissant tant en... (Rhône, France - 1783)
...octobre 1783 , traité entre Claude-Anthelme Lachapelle et la demoiselle Montanier de Genissiat, veuve de Jean-Charles Lachapelle, agissant tant en... (Rhône, France - 1783)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
..., par lequel il institue Claude-Anthelme Lachapelle , son frère, pour son héritier , et lègue une légitime de 6,0001.... (Rhône, France - 1783)
..., par lequel il institue Claude-Anthelme Lachapelle , son frère, pour son héritier , et lègue une légitime de 6,0001.... (Rhône, France - 1783)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...mai 1783 , testament de Jean-Charles Lachapelle , par lequel il institue Claude-Anthelme Lachapelle , son frère, pour son héritier... (Rhône, France - 1783)
...mai 1783 , testament de Jean-Charles Lachapelle , par lequel il institue Claude-Anthelme Lachapelle , son frère, pour son héritier... (Rhône, France - 1783)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...qui repousse la demande de Jean-Pierre Lachapelle par les motifs suivans :... (Rhône, France - 1824)
...qui repousse la demande de Jean-Pierre Lachapelle par les motifs suivans :... (Rhône, France - 1824)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...mineur , par lequel le sieur Lachapelle cède à sa belle-soeur différens immeubles en payement, soit de ses droits personnels... (Rhône, France - 1783)
...mineur , par lequel le sieur Lachapelle cède à sa belle-soeur différens immeubles en payement, soit de ses droits personnels... (Rhône, France - 1783)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...Quantàladeuxièmenullitéqu'ilfaitrésulterde ce que le défunt Jean-Charles Lachapelle n'ayant pas signé son testament, l'acte ne contint pas , en conformité dudit... (Rhône, France - 1557)
...Quantàladeuxièmenullitéqu'ilfaitrésulterde ce que le défunt Jean-Charles Lachapelle n'ayant pas signé son testament, l'acte ne contint pas , en conformité dudit... (Rhône, France - 1557)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...Quant aux faits personnels à Jean-Pierre Lachapelle, il disait qu'ayant été appelé , encore mineur, à recueillir la succession de... (Rhône, France - 1783)
...Quant aux faits personnels à Jean-Pierre Lachapelle, il disait qu'ayant été appelé , encore mineur, à recueillir la succession de... (Rhône, France - 1783)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...que le testament de M. Jean-Charles de Lachapelle, reçu Finaz, notaire, le 11 mai 1783 , exprime que ledit testateur... (Rhône, France - 1783)
...que le testament de M. Jean-Charles de Lachapelle, reçu Finaz, notaire, le 11 mai 1783 , exprime que ledit testateur... (Rhône, France - 1783)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...tenir quitte par ledit sieur Jean-Pierre de Lachapelle , son fils, aunom duquel elle agit pour les 6,000 fr. à... (Rhône, France - 1783)
...tenir quitte par ledit sieur Jean-Pierre de Lachapelle , son fils, aunom duquel elle agit pour les 6,000 fr. à... (Rhône, France - 1783)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...à Jean-Pierre Lachapelle, son fils, et l'usufruit de ses biens à sa veuve.... (Rhône, France - 1783)
...à Jean-Pierre Lachapelle, son fils, et l'usufruit de ses biens à sa veuve.... (Rhône, France - 1783)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...contre la demande du sieur Jean-Pierre Passerat de Lachapelle, la nullité par lui arguée serait couverte par les dispositions de... (Rhône, France - 1793)
...contre la demande du sieur Jean-Pierre Passerat de Lachapelle, la nullité par lui arguée serait couverte par les dispositions de... (Rhône, France - 1793)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...effet le testament du défunt Jean-Charles Passerat Lachapelle , ordonne en conséquence que l'intimé est condamné et sera contraint par... (Rhône, France - 1806)
...effet le testament du défunt Jean-Charles Passerat Lachapelle , ordonne en conséquence que l'intimé est condamné et sera contraint par... (Rhône, France - 1806)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...payement de ce même legs, Mme de Lachapelle a virtuellement promis, en outre sa garantie personnelle contre toute attaque que... (Rhône, France - 1783)
...payement de ce même legs, Mme de Lachapelle a virtuellement promis, en outre sa garantie personnelle contre toute attaque que... (Rhône, France - 1783)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...s'est pas engagée à garantir M. de Lachapelle, oncle, de toute recherche de la part de l'héritier de droit, à... (Rhône, France - 1783)
...s'est pas engagée à garantir M. de Lachapelle, oncle, de toute recherche de la part de l'héritier de droit, à... (Rhône, France - 1783)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...le traité fait entre sieur Claude-Anthelme Passerat de Lachapelle , héritier , et dame Jeanne Montanier , veuve du testateur,... (Rhône, France - 1824)
...le traité fait entre sieur Claude-Anthelme Passerat de Lachapelle , héritier , et dame Jeanne Montanier , veuve du testateur,... (Rhône, France - 1824)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...que le testament du sieur Jean-Charles Passerat de Lachapelle, du 11 mai 178 3, a été exécuté par le traité... (Rhône, France - 1824)
...que le testament du sieur Jean-Charles Passerat de Lachapelle, du 11 mai 178 3, a été exécuté par le traité... (Rhône, France - 1824)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
... Jean-Pierre Lachapelle a interjeté appel de ce jugement.... (Rhône, France - 1793)
... Jean-Pierre Lachapelle a interjeté appel de ce jugement.... (Rhône, France - 1793)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...Décès delà veuve Lachapelle.... (Rhône, France - 1783)
...Décès delà veuve Lachapelle.... (Rhône, France - 1783)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...non celui du testateur, que M. de Lachapelle oncle , ne peut, dans l'espèce , invoquer les dispositions du décret... (Rhône, France - 1783)
...non celui du testateur, que M. de Lachapelle oncle , ne peut, dans l'espèce , invoquer les dispositions du décret... (Rhône, France - 1783)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
..., il s'élève contre le sieur Passerat-Lachapelle , neveu, une fin de non-recevoir non moins puissante, résultant de sa qualité... (Rhône, France - 1824)
..., il s'élève contre le sieur Passerat-Lachapelle , neveu, une fin de non-recevoir non moins puissante, résultant de sa qualité... (Rhône, France - 1824)
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Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...qualité de tutrice de sieur Jean-Pierre Passerat de Lachapelle , son fils,... (Rhône, France - 1824)
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