Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...mars 1808 , appel par Claude-Marie Chavanis pour les torts et griefs que lui faisait le jugement.... (Rhône, France - 1808)
...mars 1808 , appel par Claude-Marie Chavanis pour les torts et griefs que lui faisait le jugement.... (Rhône, France - 1808)
Identifiant Geneanet : colgnln364740
Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...et Chavanis et le sieur Claude-Marie Chavanis, sur un grand nombre de prétentions respectives qu'ils exerçaient dans les successions de... (Rhône, France - 1799)
...et Chavanis et le sieur Claude-Marie Chavanis, sur un grand nombre de prétentions respectives qu'ils exerçaient dans les successions de... (Rhône, France - 1799)
Identifiant Geneanet : colgnln364740
Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1829 (A7)
...sentence des premiers juges par Claude-Marie Chavanis , le 31... (Rhône, France - 1783)
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