Annuaire - Institut de droit international - 1891/09 (VOL11)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS, secrétaire général, fait remarquer que, depuis le 5 juillet 1890, l'Union internationale pour... (Bruxelles, Bruxelles-Capitale, Belgique - 1890)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS, secrétaire général, fait remarquer que, depuis le 5 juillet 1890, l'Union internationale pour... (Bruxelles, Bruxelles-Capitale, Belgique - 1890)
Identifiant Geneanet : colgnln364238
Annuaire - Institut de droit international - 1891/09 (VOL11)
...verbale du gouvernement belge à M. ROLIN-JAEQUEMYNS, mais encore de la lettre suivante adressée le 27 août 1891 à M.... (Pays indéterminé - 1891)
...verbale du gouvernement belge à M. ROLIN-JAEQUEMYNS, mais encore de la lettre suivante adressée le 27 août 1891 à M.... (Pays indéterminé - 1891)
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Annuaire - Institut de droit international - 1891/09 (VOL11)
...rapport suivi de conclusions de M. Rolin-Jaequemyns, d'amendements de M. de Martitz et d'un projet de déclaration délibéré en commission.... (Pays indéterminé - 1888)
...rapport suivi de conclusions de M. Rolin-Jaequemyns, d'amendements de M. de Martitz et d'un projet de déclaration délibéré en commission.... (Pays indéterminé - 1888)
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... M. ROLIN-JAEQUEMYNS dit que depuis le jour où, en 1883, M. de Martitz a proposé... (Zanzibar, Tanzanie - 1883)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS dit que depuis le jour où, en 1883, M. de Martitz a proposé... (Zanzibar, Tanzanie - 1883)
Identifiant Geneanet : colgnln364238
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...suis rangé à l'avis de M. Rolin-Jaequemyns. L'État pourrait sans iniquité refuser l'admission d'individus dont l'expulsion impliquerait au contraire une... (Lausanne, Vaud, Suisse - 1891)
...suis rangé à l'avis de M. Rolin-Jaequemyns. L'État pourrait sans iniquité refuser l'admission d'individus dont l'expulsion impliquerait au contraire une... (Lausanne, Vaud, Suisse - 1891)
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...MARTENS, DE MARTITZ), furent adjoints MM. RENAULT et ROLIN-JAEQUEMYNS. Ce dernier fut chargé de préparer un projet de conclusions qui,... (Hambourg, Hamburg, Allemagne - 1886)
...MARTENS, DE MARTITZ), furent adjoints MM. RENAULT et ROLIN-JAEQUEMYNS. Ce dernier fut chargé de préparer un projet de conclusions qui,... (Hambourg, Hamburg, Allemagne - 1886)
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Annuaire - Institut de droit international - 1891/09 (VOL11)
...devons principalement aux soins de M. Rolin-Jaequemyns. Il ne faut pas, en effet, que l'Institut paraisse critiquer les faits, quoiqu'il... (Lausanne, Vaud, Suisse - 1888)
...devons principalement aux soins de M. Rolin-Jaequemyns. Il ne faut pas, en effet, que l'Institut paraisse critiquer les faits, quoiqu'il... (Lausanne, Vaud, Suisse - 1888)
Identifiant Geneanet : colgnln364238
Annuaire - Institut de droit international - 1891/09 (VOL11)
...l'assemblée, sur le rapport de M. ROLIN-JAEQUEMYNS, décida qu'il y avait lieu de maintenir la question à l'ordre du jour... (Hambourg, Hamburg, Allemagne - 1888)
...l'assemblée, sur le rapport de M. ROLIN-JAEQUEMYNS, décida qu'il y avait lieu de maintenir la question à l'ordre du jour... (Hambourg, Hamburg, Allemagne - 1888)
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Annuaire - Institut de droit international - 1891/09 (VOL11)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS, secrétaire général, présente un rapport verbal sur le résultat des délibérations de la... (Hambourg, Hamburg, Allemagne - 1890)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS, secrétaire général, présente un rapport verbal sur le résultat des délibérations de la... (Hambourg, Hamburg, Allemagne - 1890)
Identifiant Geneanet : colgnln364238
Annuaire - Institut de droit international - 1891/09 (VOL11)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS, secrétaire général, rend oompte de la réunion de la neuvième commission. Cette réunion... (Hambourg, Hamburg, Allemagne - 1891)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS, secrétaire général, rend oompte de la réunion de la neuvième commission. Cette réunion... (Hambourg, Hamburg, Allemagne - 1891)
Identifiant Geneanet : colgnln364238
Annuaire - Institut de droit international - 1891/09 (VOL11)
...Après ces deux discours, M. ROLIN-JAEQUEMYNS, secrétaire général, a donné lecture du rapport suivant :... (Pays indéterminé - 1883)
...Après ces deux discours, M. ROLIN-JAEQUEMYNS, secrétaire général, a donné lecture du rapport suivant :... (Pays indéterminé - 1883)
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... M. ROLIN-JAEQUEMYNS propose de dire : " Souverains ou chefs d'État. " Toute la question... (Pays indéterminé - 1889)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS propose de dire : " Souverains ou chefs d'État. " Toute la question... (Pays indéterminé - 1889)
Identifiant Geneanet : colgnln364238
Annuaire - Institut de droit international - 1891/09 (VOL11)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS croit que ces mots devraient être maintenus. On ne voit pas bien que... (Pays indéterminé - 1889)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS croit que ces mots devraient être maintenus. On ne voit pas bien que... (Pays indéterminé - 1889)
Identifiant Geneanet : colgnln364238
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...Rapporteur général : M. ROLIN-JAEQUEMYNS.... (Pays indéterminé - 1890)
...Rapporteur général : M. ROLIN-JAEQUEMYNS.... (Pays indéterminé - 1890)
Identifiant Geneanet : colgnln364238
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... M. ROLIN-JAEQUEMYNS, secrétaire général, estime qu'il faut une conclusion à cette discussion. Il propose une... (Pays indéterminé - 1866)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS, secrétaire général, estime qu'il faut une conclusion à cette discussion. Il propose une... (Pays indéterminé - 1866)
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Annuaire - Institut de droit international - 1891/09 (VOL11)
...Id. - Résolution proposée par M. ROLIN-JAEQUEMYNS . . 454... (Pays indéterminé - 1885)
...Id. - Résolution proposée par M. ROLIN-JAEQUEMYNS . . 454... (Pays indéterminé - 1885)
Identifiant Geneanet : colgnln364238
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... M. ROLIN-JAEQUEMYNS pense qu'il y aurait des inconvénients à mentionner cette double condition. Qu'arrivera-t-il si... (Pays indéterminé - 1887)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS pense qu'il y aurait des inconvénients à mentionner cette double condition. Qu'arrivera-t-il si... (Pays indéterminé - 1887)
Identifiant Geneanet : colgnln364238
Annuaire - Institut de droit international - 1891/09 (VOL11)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS ne considère pas cette dernière observation comme tout-à-fait juste. L'Institut fait quelque chose,... (Pays indéterminé - 1887)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS ne considère pas cette dernière observation comme tout-à-fait juste. L'Institut fait quelque chose,... (Pays indéterminé - 1887)
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Annuaire - Institut de droit international - 1891/09 (VOL11)
...notamment par le secrétaire général, M. Rolin-Jaequemyns, dès la prochaine session, avec une portée beaucoup plus étendue.... (Pays indéterminé - 1886)
...notamment par le secrétaire général, M. Rolin-Jaequemyns, dès la prochaine session, avec une portée beaucoup plus étendue.... (Pays indéterminé - 1886)
Identifiant Geneanet : colgnln364238
Annuaire - Institut de droit international - 1891/09 (VOL11)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS fait remarquer que l'Institut n'a pas seulement porté à son ordre du jour,... (Pays indéterminé - 1891)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS fait remarquer que l'Institut n'a pas seulement porté à son ordre du jour,... (Pays indéterminé - 1891)
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Annuaire - Institut de droit international - 1891/09 (VOL11)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS pense que la mesure proposée n'est pas... (Pays indéterminé - 1889)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS pense que la mesure proposée n'est pas... (Pays indéterminé - 1889)
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Annuaire - Institut de droit international - 1891/09 (VOL11)
...et en indiquant le but. M. Rolin-Jaequemyns propose donc la rédaction suivante :... (Pays indéterminé - 1889)
...et en indiquant le but. M. Rolin-Jaequemyns propose donc la rédaction suivante :... (Pays indéterminé - 1889)
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Annuaire - Institut de droit international - 1891/09 (VOL11)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS, secrétaire général, propose la résolution suivante :... (Pays indéterminé - 1891)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS, secrétaire général, propose la résolution suivante :... (Pays indéterminé - 1891)
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Annuaire - Institut de droit international - 1891/09 (VOL11)
...un ardent patriote... " Et M. Rolin-Jaequemyns, que Lorimer tenait en si haute estime, le dépeignait bien quand, dans des... (Pays indéterminé - 1890)
...un ardent patriote... " Et M. Rolin-Jaequemyns, que Lorimer tenait en si haute estime, le dépeignait bien quand, dans des... (Pays indéterminé - 1890)
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... M. ROLIN-JAEQUEMYNS, secrétaire général.... (Pays indéterminé - 1890)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS, secrétaire général.... (Pays indéterminé - 1890)
Identifiant Geneanet : colgnln364238
Annuaire - Institut de droit international - 1891/09 (VOL11)
..." est également maintenue, mais M. ROLIN-JAEQUEMYNS est adjoint comme rapporteur à M. DE MARTITZ. Depuis lors, M. Rolin-Jaequemyns, absorbé... (Pays indéterminé - 1891)
..." est également maintenue, mais M. ROLIN-JAEQUEMYNS est adjoint comme rapporteur à M. DE MARTITZ. Depuis lors, M. Rolin-Jaequemyns, absorbé... (Pays indéterminé - 1891)
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...La proposition de M. Rolin-Jaequemyns a été adoptée.... (Pays indéterminé - 1886)
...La proposition de M. Rolin-Jaequemyns a été adoptée.... (Pays indéterminé - 1886)
Identifiant Geneanet : colgnln364238
Annuaire - Institut de droit international - 1891/09 (VOL11)
...: le rapport verbal de M. ROLIN-JAEQUEMYNS . 268... (Pays indéterminé - 1885)
...: le rapport verbal de M. ROLIN-JAEQUEMYNS . 268... (Pays indéterminé - 1885)
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Annuaire - Institut de droit international - 1891/09 (VOL11)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS en a été rapporteur général en remplacement de feu M. DE BULMERINCQ.... (Pays indéterminé - 1891)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS en a été rapporteur général en remplacement de feu M. DE BULMERINCQ.... (Pays indéterminé - 1891)
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Annuaire - Institut de droit international - 1891/09 (VOL11)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS, afin de ne pas réduire cette disposition à n'avoir plus que la valeur... (Pays indéterminé - 1888)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS, afin de ne pas réduire cette disposition à n'avoir plus que la valeur... (Pays indéterminé - 1888)
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Annuaire - Institut de droit international - 1891/09 (VOL11)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS, secrétaire général, croit que la proposition a encore son utilité. Elle conserve, en... (Pays indéterminé - 1888)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS, secrétaire général, croit que la proposition a encore son utilité. Elle conserve, en... (Pays indéterminé - 1888)
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Annuaire - Institut de droit international - 1891/09 (VOL11)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS, secrétaire général, fait connaître que, à la suite du renvoi voté en séance... (Pays indéterminé - 1891)
... M. ROLIN-JAEQUEMYNS, secrétaire général, fait connaître que, à la suite du renvoi voté en séance... (Pays indéterminé - 1891)
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