Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
...une commission, composée des rapporteurs MM. DE BAR, BRUSA et KOENIG, et de MM. GLASSON et ROLIN-JAEQUEMYNS, a été formée,... (Lausanne, Vaud, Suisse - 1888)
...une commission, composée des rapporteurs MM. DE BAR, BRUSA et KOENIG, et de MM. GLASSON et ROLIN-JAEQUEMYNS, a été formée,... (Lausanne, Vaud, Suisse - 1888)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
...définitivement, sur les rapports de MM. de Bar et Kosnig, la plus grande partie d'un ensemble de règles générales qui,... (Pays indéterminé - 1887)
...définitivement, sur les rapports de MM. de Bar et Kosnig, la plus grande partie d'un ensemble de règles générales qui,... (Pays indéterminé - 1887)
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...7, L'auteur de la proposition, M. DE BAR, l'a retirée à Lausanne après discussion. (Voir la deuxième partie.) N. D.... (Lausanne, Vaud, Suisse - 1887)
...7, L'auteur de la proposition, M. DE BAR, l'a retirée à Lausanne après discussion. (Voir la deuxième partie.) N. D.... (Lausanne, Vaud, Suisse - 1887)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
...a été nommée, composée de MM. DE BAR, BRUSA, LAMMASCH, PRADIER-FODÉRÉ et RENAULT, pour examiner sur-le-champ les propositions de M.... (Lausanne, Vaud, Suisse - 1887)
...a été nommée, composée de MM. DE BAR, BRUSA, LAMMASCH, PRADIER-FODÉRÉ et RENAULT, pour examiner sur-le-champ les propositions de M.... (Lausanne, Vaud, Suisse - 1887)
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...pensée d'ébranler ces objections que M. de Bar proposa alors cette modification de l'article 4 des statuts. Elle était de... (Heidelberg, Pays indéterminé - 1875)
...pensée d'ébranler ces objections que M. de Bar proposa alors cette modification de l'article 4 des statuts. Elle était de... (Heidelberg, Pays indéterminé - 1875)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
...plus grande liberté d'allures. " M. DE BAR s'est borné à rappeler dans quelles conditions s'était produite, à Heidelberg, sa... (Heidelberg, Pays indéterminé - 1875)
...plus grande liberté d'allures. " M. DE BAR s'est borné à rappeler dans quelles conditions s'était produite, à Heidelberg, sa... (Heidelberg, Pays indéterminé - 1875)
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... MM. DE BAR, BRUSA, CLUNET, FIORE, HARBURGER, HOLLAND, LAMMASCH, LOENING, LUEDER, MARQUARDSEN, D'OLIVART, PRINS, RENAULT,... (Pays indéterminé - 1887)
... MM. DE BAR, BRUSA, CLUNET, FIORE, HARBURGER, HOLLAND, LAMMASCH, LOENING, LUEDER, MARQUARDSEN, D'OLIVART, PRINS, RENAULT,... (Pays indéterminé - 1887)
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...surveillée par le neutre expéditeur. M. de Bar ajoute que ces arrangements ne sauraient faire l'objet d'une convention générale, mais... (Pays indéterminé - 1880)
...surveillée par le neutre expéditeur. M. de Bar ajoute que ces arrangements ne sauraient faire l'objet d'une convention générale, mais... (Pays indéterminé - 1880)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
... M. de Bar désire encore faire remarquer que le principe que les dommages-intérêts se mesurent... (Pays indéterminé - 1879)
... M. de Bar désire encore faire remarquer que le principe que les dommages-intérêts se mesurent... (Pays indéterminé - 1879)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
...et que les observations de M. de Bar ne m'ont pas convaincu que l'Institut n'a pas qualité pour suggérer une... (Pays indéterminé - 1888)
...et que les observations de M. de Bar ne m'ont pas convaincu que l'Institut n'a pas qualité pour suggérer une... (Pays indéterminé - 1888)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
...Aux yeux de M. de Bar, il faudrait des circonstances tout à fait exceptionnelles pour qu'on pût tirer... (Pays indéterminé - 1880)
...Aux yeux de M. de Bar, il faudrait des circonstances tout à fait exceptionnelles pour qu'on pût tirer... (Pays indéterminé - 1880)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
...deux maîtres de la science, MM. de Bar et Goldschmidt, l'un en qualité de rapporteur, l'autre en qualité de membre... (Pays indéterminé - 1880)
...deux maîtres de la science, MM. de Bar et Goldschmidt, l'un en qualité de rapporteur, l'autre en qualité de membre... (Pays indéterminé - 1880)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
...adopté la troisième conclusion de M. de Bar, puisqu'il y tient et que je ne la rejette pas pour le... (Pays indéterminé - 1888)
...adopté la troisième conclusion de M. de Bar, puisqu'il y tient et que je ne la rejette pas pour le... (Pays indéterminé - 1888)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
...proposé par le rapporteur, dont M. de Bar est partisan, sauf l'amendément proposé par lui, et que le rapporteur a... (Pays indéterminé - 1888)
...proposé par le rapporteur, dont M. de Bar est partisan, sauf l'amendément proposé par lui, et que le rapporteur a... (Pays indéterminé - 1888)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
... M. de Bar, au nom de la deuxième commission, présente une rédaction définitive de l'article... (Pays indéterminé - 1888)
... M. de Bar, au nom de la deuxième commission, présente une rédaction définitive de l'article... (Pays indéterminé - 1888)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
...L'objection de mon collègue M. de Bar, que l'exécution serait refusée dans le pays de l'incapable aux jugements étrangers... (Pays indéterminé - 1888)
...L'objection de mon collègue M. de Bar, que l'exécution serait refusée dans le pays de l'incapable aux jugements étrangers... (Pays indéterminé - 1888)
Identifiant Geneanet : colgnln364236
Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
...si l'indigène se trompe. Or, M. de Bar, lui aussi, veut que l'étranger soit obligé, si l'erreur de l'indigène est... (Pays indéterminé - 1888)
...si l'indigène se trompe. Or, M. de Bar, lui aussi, veut que l'étranger soit obligé, si l'erreur de l'indigène est... (Pays indéterminé - 1888)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
...et Westlake et celui de MM. de Bar et Brusa ne s'expliquent pas sur ce point. M. Koenig par le... (Pays indéterminé - 1887)
...et Westlake et celui de MM. de Bar et Brusa ne s'expliquent pas sur ce point. M. Koenig par le... (Pays indéterminé - 1887)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
...que la seconde conclusion de M. de Bar devrait s'appliquer non seulement au droit commercial, mais encore au droit civil... (Pays indéterminé - 1888)
...que la seconde conclusion de M. de Bar devrait s'appliquer non seulement au droit commercial, mais encore au droit civil... (Pays indéterminé - 1888)
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...M. le Secrétaire général : MM. de Bar, Brocher de la Fléchère, Brusa, Engelhardt, Féraud-Giraud, Harburger, Hartmann, Lammasch, Meili, Norsa,... (Pays indéterminé - 1888)
...M. le Secrétaire général : MM. de Bar, Brocher de la Fléchère, Brusa, Engelhardt, Féraud-Giraud, Harburger, Hartmann, Lammasch, Meili, Norsa,... (Pays indéterminé - 1888)
Identifiant Geneanet : colgnln364236
Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
... M. de Bar voudrait permettre aux étrangers de se marier selon les formes de leur... (Heidelberg, Pays indéterminé - 1888)
... M. de Bar voudrait permettre aux étrangers de se marier selon les formes de leur... (Heidelberg, Pays indéterminé - 1888)
Identifiant Geneanet : colgnln364236
Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
... MM. DE BAR, DEN BEER PORTUGAEL, FÉRAUD-GIRAUD, HALL, HARTMANN, HOLLAND, DE LAVELEYE, LUEDER, MEILI, DE... (Pays indéterminé - 1887)
... MM. DE BAR, DEN BEER PORTUGAEL, FÉRAUD-GIRAUD, HALL, HARTMANN, HOLLAND, DE LAVELEYE, LUEDER, MEILI, DE... (Pays indéterminé - 1887)
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...l'amendement de M. Rolin-Jaequemyns : MM. de Bar, Brusa, Féraud-Giraud, Fusinato, Gessner, Glasson, Lammasch, Norsa, Pradier-Fodéré, Renault, Rolin-Jaequemyns et Sacerdoti.... (Pays indéterminé - 1888)
...l'amendement de M. Rolin-Jaequemyns : MM. de Bar, Brusa, Féraud-Giraud, Fusinato, Gessner, Glasson, Lammasch, Norsa, Pradier-Fodéré, Renault, Rolin-Jaequemyns et Sacerdoti.... (Pays indéterminé - 1888)
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...souveraineté ", comme le dit M. de Bar (1), car ils conserveraient la surveillance et une certaine participation à l'oeuvre,... (Pays indéterminé - 1880)
...souveraineté ", comme le dit M. de Bar (1), car ils conserveraient la surveillance et une certaine participation à l'oeuvre,... (Pays indéterminé - 1880)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
...mes propositions et celles de M. de Bar (Annuaire, t. VII, p. 53) provient de profondes divergences entre nos points... (Pays indéterminé - 1888)
...mes propositions et celles de M. de Bar (Annuaire, t. VII, p. 53) provient de profondes divergences entre nos points... (Pays indéterminé - 1888)
Identifiant Geneanet : colgnln364236
Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
...en considération des propositions de M. de Bar et des amendements de M. Goldschmidt. Je voudrais plutôt prier nos honorés... (Pays indéterminé - 1888)
...en considération des propositions de M. de Bar et des amendements de M. Goldschmidt. Je voudrais plutôt prier nos honorés... (Pays indéterminé - 1888)
Identifiant Geneanet : colgnln364236
Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
... MM. de Bar et Goldschmidt tendent, au contraire, à établir des différences, à raffermir des... (Pays indéterminé - 1888)
... MM. de Bar et Goldschmidt tendent, au contraire, à établir des différences, à raffermir des... (Pays indéterminé - 1888)
Identifiant Geneanet : colgnln364236
Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
...équité, tout au moins , M. de Bar a pourtant insisté avec raison sur la difficulté de la preuve pour... (Pays indéterminé - 1879)
...équité, tout au moins , M. de Bar a pourtant insisté avec raison sur la difficulté de la preuve pour... (Pays indéterminé - 1879)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
...considération, tant des conclusions de M. de Bar, que des amendements de M. Goldschmidt, et pour présenter subsidiairement des conclusions... (Pays indéterminé - 1888)
...considération, tant des conclusions de M. de Bar, que des amendements de M. Goldschmidt, et pour présenter subsidiairement des conclusions... (Pays indéterminé - 1888)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
...sur les conclusions formulées par M. de Bar, rapporteur de la deuxième commission, " Principes communs au droit civil et... (Pays indéterminé - 1888)
...sur les conclusions formulées par M. de Bar, rapporteur de la deuxième commission, " Principes communs au droit civil et... (Pays indéterminé - 1888)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
...- Article III : M. de Bar est d'avis, contrairement à l'opinion de M. Lyon-Caen, d'assimiler les abordages dans... (Pays indéterminé - 1888)
...- Article III : M. de Bar est d'avis, contrairement à l'opinion de M. Lyon-Caen, d'assimiler les abordages dans... (Pays indéterminé - 1888)
Identifiant Geneanet : colgnln364236
Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
...cette commission se composait de MM. DE BAR, BRUSA, KOENIG, GLASSON et ROLIN-JAEQUEMYNS. Elle a présenté le projet suivant, qui... (Pays indéterminé - 1887)
...cette commission se composait de MM. DE BAR, BRUSA, KOENIG, GLASSON et ROLIN-JAEQUEMYNS. Elle a présenté le projet suivant, qui... (Pays indéterminé - 1887)
Identifiant Geneanet : colgnln364236
Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
... MM. DE BAR, DEMANGEAT, FIORE, GLASSON, KOENIG, KAPOUSTINE, LAÎNÉ, LEHR, LYON-CAEN, D'OLIVECRONA, ALBÈRIC ROLIN, TORRESCAMPOS,... (Pays indéterminé - 1887)
... MM. DE BAR, DEMANGEAT, FIORE, GLASSON, KOENIG, KAPOUSTINE, LAÎNÉ, LEHR, LYON-CAEN, D'OLIVECRONA, ALBÈRIC ROLIN, TORRESCAMPOS,... (Pays indéterminé - 1887)
Identifiant Geneanet : colgnln364236
Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
... MM. DE BAR, BROCHER DE LA FLÉCHÈRE, BRUSA, ENGELHARDT, GESSNER, KOENIG, LEHR, MOYNIER, NORSA, D'ORELLI,... (Pays indéterminé - 1886)
... MM. DE BAR, BROCHER DE LA FLÉCHÈRE, BRUSA, ENGELHARDT, GESSNER, KOENIG, LEHR, MOYNIER, NORSA, D'ORELLI,... (Pays indéterminé - 1886)
Identifiant Geneanet : colgnln364236
Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
...Sont venus à Lausanne : MM. DE BAR, BRUSA,... (Lausanne, Vaud, Suisse - 1887)
...Sont venus à Lausanne : MM. DE BAR, BRUSA,... (Lausanne, Vaud, Suisse - 1887)
Identifiant Geneanet : colgnln364236
Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
...Répondent " NON " : MM. de Bar, Gessner, Norsa, d'Orelli, Rivier et Sacerdoti.... (Pays indéterminé - 1888)
...Répondent " NON " : MM. de Bar, Gessner, Norsa, d'Orelli, Rivier et Sacerdoti.... (Pays indéterminé - 1888)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
... M. de Bar ne verrait aucune objection à faire à la proposition qu'un sentiment d'équité... (Pays indéterminé - 1888)
... M. de Bar ne verrait aucune objection à faire à la proposition qu'un sentiment d'équité... (Pays indéterminé - 1888)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
... M. de Bar estime que la question de la nationalité des contractants n'est pas essentielle... (Pays indéterminé - 1888)
... M. de Bar estime que la question de la nationalité des contractants n'est pas essentielle... (Pays indéterminé - 1888)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
... M. de Bar est d'avis que l'article Ier pénètre dans un ordre d'idées où il... (Pays indéterminé - 1856)
... M. de Bar est d'avis que l'article Ier pénètre dans un ordre d'idées où il... (Pays indéterminé - 1856)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
...dans le rapport supplémentaire de M. DE BAR (Principes communs, etc.) 82... (Pays indéterminé - 1889)
...dans le rapport supplémentaire de M. DE BAR (Principes communs, etc.) 82... (Pays indéterminé - 1889)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
... MM. de Bar et Qlasson se rangent à cette manière de voir, la discussion ayant... (Pays indéterminé - 1888)
... MM. de Bar et Qlasson se rangent à cette manière de voir, la discussion ayant... (Pays indéterminé - 1888)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
... M. de Bar dit que le mariage est un contrat moral qui doit être régi... (Pays indéterminé - 1888)
... M. de Bar dit que le mariage est un contrat moral qui doit être régi... (Pays indéterminé - 1888)
Identifiant Geneanet : colgnln364236
Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
... M. de Bar partage cette manière de voir. En disant simplement qu'à défaut de contrat,... (Pays indéterminé - 1888)
... M. de Bar partage cette manière de voir. En disant simplement qu'à défaut de contrat,... (Pays indéterminé - 1888)
Identifiant Geneanet : colgnln364236
Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
... MM. de Bar et Brusa voudraient dire : " la décision et la disposition légale... (Pays indéterminé - 1888)
... MM. de Bar et Brusa voudraient dire : " la décision et la disposition légale... (Pays indéterminé - 1888)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
...jour sur la proposition de M. DE BAR. Les rapporteurs sont MM. DE BAR et WESTLAKE.... (Pays indéterminé - 1887)
...jour sur la proposition de M. DE BAR. Les rapporteurs sont MM. DE BAR et WESTLAKE.... (Pays indéterminé - 1887)
Identifiant Geneanet : colgnln364236
Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
... M. de Bar insiste sur le fait que le préambule a été élaboré dans le... (Pays indéterminé - 1888)
... M. de Bar insiste sur le fait que le préambule a été élaboré dans le... (Pays indéterminé - 1888)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
... M. de Bar croit que cette question est du ressort du gouvernement qui élabore la... (Pays indéterminé - 1888)
... M. de Bar croit que cette question est du ressort du gouvernement qui élabore la... (Pays indéterminé - 1888)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
... M. de Bar se range à l'avis de M. le rapporteur, qui est une conséquence... (Pays indéterminé - 1879)
... M. de Bar se range à l'avis de M. le rapporteur, qui est une conséquence... (Pays indéterminé - 1879)
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Annuaire - Institut de droit international - 1888 (A10)-1889
... M. de Bar lui-même concède, dans sa troisième proposition, que toutes les fois où, en... (Pays indéterminé - 1888)
... M. de Bar lui-même concède, dans sa troisième proposition, que toutes les fois où, en... (Pays indéterminé - 1888)
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...et 3 des conclusions de M. de Bar (Cf. ANNUAIRE, t. IX, p. 131) :... (Pays indéterminé - 1888)
...et 3 des conclusions de M. de Bar (Cf. ANNUAIRE, t. IX, p. 131) :... (Pays indéterminé - 1888)
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