Le Droit d'auteur : organe officiel du Bureau de l'Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques - 1922/04/15 (Année 35, N°4)...
...lre ch., 6 mars 1920, Lucy Arbell c. héritiers Massenet et autres, Droit d'Auteur, 1921, p. 108 [en note], Ann.... (Pays indéterminé - 1921)
...lre ch., 6 mars 1920, Lucy Arbell c. héritiers Massenet et autres, Droit d'Auteur, 1921, p. 108 [en note], Ann.... (Pays indéterminé - 1921)
Identifiant Geneanet : colgnln364068
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Le Droit d'auteur : organe officiel du Bureau de l'Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques - 1922/04/15 (Année 35, N°4)
Type de fonds
1
Droits d'accès
Le Droit d'auteur : organe officiel du Bureau de l'Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques - 1922/04/15 (Année 35, N°4)