Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1841 (T41,PART1)...
...Avant 1790, le sieur Chauvet était propriétaire d'un four et d'un moulin banaux, situés dans la commune de... (France - 1790)
...Avant 1790, le sieur Chauvet était propriétaire d'un four et d'un moulin banaux, situés dans la commune de... (France - 1790)
Identifiant Geneanet : colgnln363448
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1841 (T41,PART1)...
...source dans le fonds du sieur Chauvet. Ces eaux, après avoir traversé une partie de ce fonds, vont se jeter... (France - 1811)
...source dans le fonds du sieur Chauvet. Ces eaux, après avoir traversé une partie de ce fonds, vont se jeter... (France - 1811)
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Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1841 (T41,PART1)...
...la servitude.?Mais, dit-on, si le sieur Chauvet, comme riverain, doit souffrir la dérivation acquise au sieur de Bérenger, s'il ne... (France - 1810)
...la servitude.?Mais, dit-on, si le sieur Chauvet, comme riverain, doit souffrir la dérivation acquise au sieur de Bérenger, s'il ne... (France - 1810)
Identifiant Geneanet : colgnln363448
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