Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...En lisant les rapports de M. Siméon, de M. Giraudet, de M. de Collenel et de M. Zangiacomi, on s'aperçoit... (France - 1850)
...En lisant les rapports de M. Siméon, de M. Giraudet, de M. de Collenel et de M. Zangiacomi, on s'aperçoit... (France - 1850)
Identifiant Geneanet : colgnln363014
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...a dit de Couriol (c'est M. Siméon) qu'il était possible qu'il eût été acheté par Lesurques, et qu'en provoquant une... (France - 1793)
...a dit de Couriol (c'est M. Siméon) qu'il était possible qu'il eût été acheté par Lesurques, et qu'en provoquant une... (France - 1793)
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Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...Ce rapport, fait par M. Siméon, est ainsi conçu : ...(Ici M. le conseiller Faustin Hélie donne lecture :... (France - 1789)
...Ce rapport, fait par M. Siméon, est ainsi conçu : ...(Ici M. le conseiller Faustin Hélie donne lecture :... (France - 1789)
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Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...La commission fut composée de MM. Siméon, Treîlhard et Crassous. Jamais, on peut le dire avec assurance, une mission plus... (France - 1821)
...La commission fut composée de MM. Siméon, Treîlhard et Crassous. Jamais, on peut le dire avec assurance, une mission plus... (France - 1821)
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