Jurisprudence du notariat - 1843 (T16)
...sur ses registres relativement à Pierre Lemeuf, qu'en admettant qu'il existât des omissions dans le certificat délivré par le conservateur,... (France - 1836)
...sur ses registres relativement à Pierre Lemeuf, qu'en admettant qu'il existât des omissions dans le certificat délivré par le conservateur,... (France - 1836)
Identifiant Geneanet : colgnln362932
Jurisprudence du notariat - 1843 (T16)
...d'une troisième inscription prise contre Pierre-Marie-Julien Lemeuf qui était le même que Pierre Lemeuf.... (France - 1838)
...d'une troisième inscription prise contre Pierre-Marie-Julien Lemeuf qui était le même que Pierre Lemeuf.... (France - 1838)
Identifiant Geneanet : colgnln362932
Jurisprudence du notariat - 1843 (T16)
...Lemeuf, une inscription prise contre Pierre-Marie-Julien Lemeuf, bien que le requérant, en lui indiquant l'unique prénom de Pierre, eût nécessairement... (France - 1839)
...Lemeuf, une inscription prise contre Pierre-Marie-Julien Lemeuf, bien que le requérant, en lui indiquant l'unique prénom de Pierre, eût nécessairement... (France - 1839)
Identifiant Geneanet : colgnln362932
Jurisprudence du notariat - 1843 (T16)
...prêt qu'il allait faire à Pierre Lemeuf viendrait en rang utile et qu'en effet, Varlot eût été colloque dans l'ordre... (France - 1839)
...prêt qu'il allait faire à Pierre Lemeuf viendrait en rang utile et qu'en effet, Varlot eût été colloque dans l'ordre... (France - 1839)
Identifiant Geneanet : colgnln362932
Jurisprudence du notariat - 1843 (T16)
...désigné sous le nom de Pierre Lemeuf. ?- Le certificat délivré constata l'existence de deux inscriptions prises contre Pierre Lemeuf,... (France - 1838)
...désigné sous le nom de Pierre Lemeuf. ?- Le certificat délivré constata l'existence de deux inscriptions prises contre Pierre Lemeuf,... (France - 1838)
Identifiant Geneanet : colgnln362932
Jurisprudence du notariat - 1843 (T16)
...faire un prêti hypothécaire au sieur Lemeuf, erquit du conservateur des hypothèques de Saint-Malo l'état des inscriptions prises contre l'em-prunteur... (France - 1838)
...faire un prêti hypothécaire au sieur Lemeuf, erquit du conservateur des hypothèques de Saint-Malo l'état des inscriptions prises contre l'em-prunteur... (France - 1838)
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