Journal du droit criminel ou Jurisprudence criminelle du Royaume - 1854 (A26)
...et faii des blessures au sieur Beau, desquels coups el blessures il devait résulter une incapacité de travail personnel de... (France - 1853)
...et faii des blessures au sieur Beau, desquels coups el blessures il devait résulter une incapacité de travail personnel de... (France - 1853)
Identifiant Geneanet : colgnln362904
Journal du droit criminel ou Jurisprudence criminelle du Royaume - 1854 (A26)
...la décision attaquée que le sieur Beau, bien qu'atteint d'une fraciurequi,d'aprèsl'0,iiiiion de l'bomme de l'art, devait nécessairement entraîner une incapacité... (France - 1853)
...la décision attaquée que le sieur Beau, bien qu'atteint d'une fraciurequi,d'aprèsl'0,iiiiion de l'bomme de l'art, devait nécessairement entraîner une incapacité... (France - 1853)
Identifiant Geneanet : colgnln362904
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Journal du droit criminel ou Jurisprudence criminelle du Royaume - 1854 (A26)
Type de fonds
2