Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...est jugé par l'arrêt qne Marie-Anne Jacob avait pris, dans plusieurs actes, la qualité de veuve de Claude Allard :... (France - 1818)
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...pas recevable à quereller l'inscription d'Antoine Jacob, qui, comme la première dans l'état des inscriptions qui frappaient les biens de... (France - 1821)
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...de cette obligation, faite par Marianne Jacob, après le décès de son mari, par acte du 20 mai 1821, n'a... (France - 1821)
...de cette obligation, faite par Marianne Jacob, après le décès de son mari, par acte du 20 mai 1821, n'a... (France - 1821)
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...de 1,000 fr. au profit d'Antoine Jacob , et, pour sûreté, hypothèque un de ses immeubles, l'inscription a lieu le... (France - 1815)
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...Mayousse.) - 22 août 1815, Marianne Jacob, prenant la qualité d'épouse libre en ses biens de Claude Allard, absent, souscrit,... (France - 1815)
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...ot dans les inscriptions hypothècaires, Marie Jacob est qualifiée de veuve du sieur Claude Allard. - Bientét Marie Allard décéda,... (France - 1818)
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...l'hospice de Grenoble. En 1815, Marie-Anne Jacob ta femme, sa fille Marie Allard et son petit-fils consentirent solidairement deux obligations... (France - 1815)
...l'hospice de Grenoble. En 1815, Marie-Anne Jacob ta femme, sa fille Marie Allard et son petit-fils consentirent solidairement deux obligations... (France - 1815)
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