Annales du Sénat et de la Chambre des députés - 1880/07/15 (T10)
...DE FABRIQUE. ? Rapport, par M. Labuze, sur le projet de loi relatif aux fabriques [9 juillet] (An., p. 134... (France - 1845)
...DE FABRIQUE. ? Rapport, par M. Labuze, sur le projet de loi relatif aux fabriques [9 juillet] (An., p. 134... (France - 1845)
Identifiant Geneanet : colgnln3110186
Annales du Sénat et de la Chambre des députés - 1880/07/15 (T10)
...loi sur les fabriques, par M. Labuze, député.... (France - 1879)
...loi sur les fabriques, par M. Labuze, député.... (France - 1879)
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