Gazette des tribunaux. Contenant les nouvelles des tribunaux, la notice des causes, mémoires et plaidoyers intéressans, des livres de langue, de droit, de jurisprudence...
...a l'avantage personnel de feu M. l'Archevêque, puifqu'il tft confiant & avoué qu'au moment de sa translation de Dijon à... (Auch, Gers, France - 1784)
...a l'avantage personnel de feu M. l'Archevêque, puifqu'il tft confiant & avoué qu'au moment de sa translation de Dijon à... (Auch, Gers, France - 1784)
Identifiant Geneanet : colgnln3108844
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...la tierce opposition formée par M. l'Archevêque d'Auch à l'Arrêt d'enregistrement des Lettres-Patentes du 2 Juin 1776, de laquelle il... (France - 1776)
...la tierce opposition formée par M. l'Archevêque d'Auch à l'Arrêt d'enregistrement des Lettres-Patentes du 2 Juin 1776, de laquelle il... (France - 1776)
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...d'emprunt, avoit été de mettre M. l'Archevêque en état de répandre des secours prompts & abondans sur des habitans ruinés,... (France - 1784)
...d'emprunt, avoit été de mettre M. l'Archevêque en état de répandre des secours prompts & abondans sur des habitans ruinés,... (France - 1784)
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...n'avoient tourné qu'au profit de M. l'Archevêque d'Auch feu!., rei que l'emprunt fait pour payer f-s bulles & ce lui... (France - 1776)
...n'avoient tourné qu'au profit de M. l'Archevêque d'Auch feu!., rei que l'emprunt fait pour payer f-s bulles & ce lui... (France - 1776)
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Type de fonds
4