Journal des avoués. ou, Recueil de procédure civile, commerciale et administrative (Volume 9)
...repoussons donc la doctrine de M. Josseau parce qu'elle nous paraît heurter l'économie du décret qui, en supprimant la publication... (France - 1841)
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...peut comporter la solennité qu'indique M. Josseau. Comment^ pour une simple fixation de jour, le saisi ei les créanciers inscrits... (France - 1852)
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... M. Josseau, p. -i OO n" 2V5, se demande si chacune des trois insertions doit... (France - 1841)
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...nous somrnrs de l'avis de M. Josseau, p. 19,î, n° 233, qui enseigne que la transcription peut être faite, soit... (France - 1852)
...nous somrnrs de l'avis de M. Josseau, p. 19,î, n° 233, qui enseigne que la transcription peut être faite, soit... (France - 1852)
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...C. P. C, est applicable. M. Josseau, p. 192, n° 231, répond affirmativement, et nous n'hésitons pas à adopter cette... (France - 1852)
...C. P. C, est applicable. M. Josseau, p. 192, n° 231, répond affirmativement, et nous n'hésitons pas à adopter cette... (France - 1852)
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...et sans commandement préalable (conf. M. Josseau, p. 216, n° 271 : si elle est poursuivie après la délivrance du... (France - 1841)
...et sans commandement préalable (conf. M. Josseau, p. 216, n° 271 : si elle est poursuivie après la délivrance du... (France - 1841)
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...sauvegardent tous les intérêts. Conf. M. Josseau^ p. 222, n" 282.... (France - 1841)
...sauvegardent tous les intérêts. Conf. M. Josseau^ p. 222, n" 282.... (France - 1841)
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...peut être procédé à l'adjudication. M. Josseau fait observer avec rai^on, p. 201, n" '253, que ce dolai de quinzaine... (France - 1841)
...peut être procédé à l'adjudication. M. Josseau fait observer avec rai^on, p. 201, n" '253, que ce dolai de quinzaine... (France - 1841)
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...le formule l'art. 692, C.P.C.? M. Josseau enseigne l'affirmai 1vo, p. 204, n" 252. Il nous semble que l'opf,ortunité de... (France - 1841)
...le formule l'art. 692, C.P.C.? M. Josseau enseigne l'affirmai 1vo, p. 204, n" 252. Il nous semble que l'opf,ortunité de... (France - 1841)
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