Journal des avoués. ou, Recueil de procédure civile, commerciale et administrative (Volume 1)
...w 1, à la note, M. Carré a reconnu que si en principe, la signification d'un jugement sans réserves entre... (France - 1584)
...w 1, à la note, M. Carré a reconnu que si en principe, la signification d'un jugement sans réserves entre... (France - 1584)
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Journal des avoués. ou, Recueil de procédure civile, commerciale et administrative (Volume 1)
...peut consulter la Théorie de M. Carré et mes observations, à ce sujet, t. 4, p. 106, question 1631.... (France - 1631)
...peut consulter la Théorie de M. Carré et mes observations, à ce sujet, t. 4, p. 106, question 1631.... (France - 1631)
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Journal des avoués. ou, Recueil de procédure civile, commerciale et administrative (Volume 1)
...XI. - J'ai reconnu avec M. Carré, dans les Lois de la Procédure civile, t. 3, p. 559, question 1540,... (France - 1540)
...XI. - J'ai reconnu avec M. Carré, dans les Lois de la Procédure civile, t. 3, p. 559, question 1540,... (France - 1540)
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Journal des avoués. ou, Recueil de procédure civile, commerciale et administrative (Volume 1)
...l'exécution provisoire. D'une note, de M. Carré, que j'ai approuvée (t. 1, p. 693, n" 586, art. 135), il semblerait... (France - 1518)
...l'exécution provisoire. D'une note, de M. Carré, que j'ai approuvée (t. 1, p. 693, n" 586, art. 135), il semblerait... (France - 1518)
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...devait-on point appliquerla doctrine de M. Carré que j'ai approuvée, lait delà Procédure civile^ 1.... (France - 1846)
...devait-on point appliquerla doctrine de M. Carré que j'ai approuvée, lait delà Procédure civile^ 1.... (France - 1846)
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...la loi ancienne dont parle M. Carré et les réflexions du plus célèbre de ses commentateurs.-L'ordonnance de 1667 disait :... (France - 1667)
...la loi ancienne dont parle M. Carré et les réflexions du plus célèbre de ses commentateurs.-L'ordonnance de 1667 disait :... (France - 1667)
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Journal des avoués. ou, Recueil de procédure civile, commerciale et administrative (Volume 1)
...certaine , mon savant maître, M. Carré, qui avait d'abord hésité, s'ét,iit rangé, comme il l'avait consigné dans ses noies... (France - 1847)
...certaine , mon savant maître, M. Carré, qui avait d'abord hésité, s'ét,iit rangé, comme il l'avait consigné dans ses noies... (France - 1847)
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Journal des avoués. ou, Recueil de procédure civile, commerciale et administrative (Volume 1)
...cités et approuvés par j MM. CarrÉ et Chacveau, t. 2, des Lois de la Procédure, p. 27, q. 620.... (France - 1507)
...cités et approuvés par j MM. CarrÉ et Chacveau, t. 2, des Lois de la Procédure, p. 27, q. 620.... (France - 1507)
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Journal des avoués. ou, Recueil de procédure civile, commerciale et administrative (Volume 1)
...l'a fort bien fait observer M. Carré, question 623, qu'un préalable indispensable pour mettre la cause en état de recevoir... (France - 1841)
...l'a fort bien fait observer M. Carré, question 623, qu'un préalable indispensable pour mettre la cause en état de recevoir... (France - 1841)
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Journal des avoués. ou, Recueil de procédure civile, commerciale et administrative (Volume 1)
...comme mon savant maître , M. Carré, qu'il serait contraire aux Erincipes d'autoriser un second procès sur un chef de... (France - 1833)
...comme mon savant maître , M. Carré, qu'il serait contraire aux Erincipes d'autoriser un second procès sur un chef de... (France - 1833)
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Journal des avoués. ou, Recueil de procédure civile, commerciale et administrative (Volume 1)
...l'opinion de mon savant maître, M. Carré , question 2198, § 5, m fine, que toutes les fois que les... (France - 1844)
...l'opinion de mon savant maître, M. Carré , question 2198, § 5, m fine, que toutes les fois que les... (France - 1844)
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Journal des avoués. ou, Recueil de procédure civile, commerciale et administrative (Volume 1)
...en note une consultation de M. Carré en la faisant précéder de cette observation : " Celte consultation indique la... (France - 1832)
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Journal des avoués. ou, Recueil de procédure civile, commerciale et administrative (Volume 1)
...sur les arguments présentés par M. Carré et il ajoute : " le législateur n'a eu d'autre but que de... (France - 1845)
...sur les arguments présentés par M. Carré et il ajoute : " le législateur n'a eu d'autre but que de... (France - 1845)
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Journal des avoués. ou, Recueil de procédure civile, commerciale et administrative (Volume 1)
...consultation de mon savant maître M. Carré). - Qtiant à eux, la question de signification et de délai est sans... (France - 1845)
...consultation de mon savant maître M. Carré). - Qtiant à eux, la question de signification et de délai est sans... (France - 1845)
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Journal des avoués. ou, Recueil de procédure civile, commerciale et administrative (Volume 1)
...arrêts, et j'ai fait, avec M. Carré, des distinctions que je persiste à croire fondées.... (France - 1818)
...arrêts, et j'ai fait, avec M. Carré, des distinctions que je persiste à croire fondées.... (France - 1818)
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Journal des avoués. ou, Recueil de procédure civile, commerciale et administrative (Volume 1)
... MM. Carré et Demiau sont d'un avis contraire (Voy. Lois de la Procédure civile, t.... (France - 1808)
... MM. Carré et Demiau sont d'un avis contraire (Voy. Lois de la Procédure civile, t.... (France - 1808)
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