Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation
...la plainte de la dame Darius Ségur, a condamné la veuve Goles, comme responsable du fait de son mineur, à... (Haïti - 1860)
...la plainte de la dame Darius Ségur, a condamné la veuve Goles, comme responsable du fait de son mineur, à... (Haïti - 1860)
Identifiant Geneanet : colgnln305296
Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation
...requêtes ayant été présentées par Darius Ségur, partie civile, et par le conunissaire du Gouvernement dudit ressort, intervenant en qualité... (Haïti - 1840)
...requêtes ayant été présentées par Darius Ségur, partie civile, et par le conunissaire du Gouvernement dudit ressort, intervenant en qualité... (Haïti - 1840)
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Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation
...leur qualité d'héritiÚres, vendirent à Darius Ségur, commerçant audit lieu, le reste de l'habitation " Lachicotte, " située dans la... (Haïti - 1860)
...leur qualité d'héritiÚres, vendirent à Darius Ségur, commerçant audit lieu, le reste de l'habitation " Lachicotte, " située dans la... (Haïti - 1860)
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Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation
...par lui au préjudice de Darius Ségur , résultant d'une fausse interprétation de l'article 337 du Code pénal, en ce... (Haïti - 1863)
...par lui au préjudice de Darius Ségur , résultant d'une fausse interprétation de l'article 337 du Code pénal, en ce... (Haïti - 1863)
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Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation
...statue sur les requêtes de Darius Ségur et Lalondry fils, demandeurs en suspicion légitime contie le juge d'instruction et les... (Haïti - 1860)
...statue sur les requêtes de Darius Ségur et Lalondry fils, demandeurs en suspicion légitime contie le juge d'instruction et les... (Haïti - 1860)
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Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation
...annule l'acte précité et condamne Darius Ségur etl^alondry fils, chacun, à cent vingt gourdes d'amende envers le fisc, aux termes... (Haïti - 1860)
...annule l'acte précité et condamne Darius Ségur etl^alondry fils, chacun, à cent vingt gourdes d'amende envers le fisc, aux termes... (Haïti - 1860)
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Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation
...du Port-de-Paix ne concerne point Darius Ségur, en ce que ce dernier n'y a pas été partie, qu'ainsi le jugen"ent... (Haïti - 1860)
...du Port-de-Paix ne concerne point Darius Ségur, en ce que ce dernier n'y a pas été partie, qu'ainsi le jugen"ent... (Haïti - 1860)
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Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation
...demandeur en garantie, le citoyen Darius Ségur était retenu en cause, quoiqu'il eût demandé son renvoi de l'instance, qu'ainsi, ce... (Haïti - 1860)
...demandeur en garantie, le citoyen Darius Ségur était retenu en cause, quoiqu'il eût demandé son renvoi de l'instance, qu'ainsi, ce... (Haïti - 1860)
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Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation
...- 272 -et le prévenu Darius Sêgur, chacun, à une ainende de vingtcinq gourdes , ce qui entache le jugement... (Haïti - 1857)
...- 272 -et le prévenu Darius Sêgur, chacun, à une ainende de vingtcinq gourdes , ce qui entache le jugement... (Haïti - 1857)
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Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation
...les préveniis Joseph Leclair et Darius Ségur pardevant.le commissaire du Grouvernement près le tribunal civil des Gonaïves, pour que des... (Haïti - 1857)
...les préveniis Joseph Leclair et Darius Ségur pardevant.le commissaire du Grouvernement près le tribunal civil des Gonaïves, pour que des... (Haïti - 1857)
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Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation
...cause dans l'afiaire de Mr. Darius Ségur avec l'exposant, que la... (Haïti - 1861)
...cause dans l'afiaire de Mr. Darius Ségur avec l'exposant, que la... (Haïti - 1861)
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Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation
...J.-J. St.-Amand au nom de Darius Ségur.... (Haïti - 1840)
...J.-J. St.-Amand au nom de Darius Ségur.... (Haïti - 1840)
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