Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation
...1890, en présence de M. Edmond Dauphin, Commissaire du Gouvernement, et assistés de M. F. Figaro, commis-greffier.... (Le Palais de Justice, Haïti - 1890)
...1890, en présence de M. Edmond Dauphin, Commissaire du Gouvernement, et assistés de M. F. Figaro, commis-greffier.... (Le Palais de Justice, Haïti - 1890)
Identifiant Geneanet : colgnln305294
Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation
...an 8T^, en présence du citoyen E. Dauphin, Commissaire du Gouvernement, assistés de M. C.-S. Benjamin, commis-greffier.... (Le Palais de Justice, Haïti - 1890)
...an 8T^, en présence du citoyen E. Dauphin, Commissaire du Gouvernement, assistés de M. C.-S. Benjamin, commis-greffier.... (Le Palais de Justice, Haïti - 1890)
Identifiant Geneanet : colgnln305294
Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation
...coulant des propriétés des dames Joséphine Dauphin et Mathilde Delaunay, etc., les parties renvoyées au principal pour soutenir leurs droits... (Haïti - 1888)
...coulant des propriétés des dames Joséphine Dauphin et Mathilde Delaunay, etc., les parties renvoyées au principal pour soutenir leurs droits... (Haïti - 1888)
Identifiant Geneanet : colgnln305294
Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation
... Edmond Dauphin, Commissaire du Gouvernement, a prêté serment le 15 septembre 1890, en remplacement du... (Haïti - 1890)
... Edmond Dauphin, Commissaire du Gouvernement, a prêté serment le 15 septembre 1890, en remplacement du... (Haïti - 1890)
Identifiant Geneanet : colgnln305294
Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation
...en son rapport, également M. Edmond Dauphin, Commissaire du Gouvernement près ce Tribunal, en ses conclusions écrites et signées, fait... (Haïti - 1889)
...en son rapport, également M. Edmond Dauphin, Commissaire du Gouvernement près ce Tribunal, en ses conclusions écrites et signées, fait... (Haïti - 1889)
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Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation
...pour la demanderesse, et le citoyen E. Dauphin en son réquisitoire écrit et déposé, sur le dépôt des pièces, il... (Haïti - 1888)
...pour la demanderesse, et le citoyen E. Dauphin en son réquisitoire écrit et déposé, sur le dépôt des pièces, il... (Haïti - 1888)
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Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation
...87^, en présence du citoyen E. Dauphin, commissaire du Gouvernement, et assistés de M. G. -S. Benjamin, commis-greffier.... (Haïti - 1890)
...87^, en présence du citoyen E. Dauphin, commissaire du Gouvernement, et assistés de M. G. -S. Benjamin, commis-greffier.... (Haïti - 1890)
Identifiant Geneanet : colgnln305294
Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation
...réquisitoire lu et déposé du citoyen E. Dauphin, Commissaire du Gouvernement, il en a été délibéré comme suit :... (Haïti - 1890)
...réquisitoire lu et déposé du citoyen E. Dauphin, Commissaire du Gouvernement, il en a été délibéré comme suit :... (Haïti - 1890)
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Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation
...par M<=s L. Duchatellier et Edmond Dauphin.... (Haïti - 1889)
...par M<=s L. Duchatellier et Edmond Dauphin.... (Haïti - 1889)
Identifiant Geneanet : colgnln305294
Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation
...et après le réquisitoire du citoyen E. Dauphin, il a été délibéré comme suit :... (Haïti - 1890)
...et après le réquisitoire du citoyen E. Dauphin, il a été délibéré comme suit :... (Haïti - 1890)
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