Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de...
...nièce de son épouse, 2° Jean-Baptiste-Barthélemy Bergues, 3° Marie-Julie-Françoise Bergues, épouse Martin,.ses propres neveu et nièces :... (France - 1831)
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Identifiant Geneanet : colgnln300449
Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de...
...Catherine-Félicie Certain de la Maréchaussée, Jean-Jacques Bergues, parvenu à l'âge de soixante-quatorze ans, a adopté pour ses fils et filles,... (France - 1831)
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...dame Martin Bergues, et de Jean-Baptiste Bergues, en alléguant que l'adoptant ne leur a pas fourni les secours et donné... (France - 1862)
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Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de...
...les adoptions de la dame Martin, née Bergues, et de Jean-Baptiste Bergues, en alléguant que l'adoptant ne leur a pas... (France - 1862)
...les adoptions de la dame Martin, née Bergues, et de Jean-Baptiste Bergues, en alléguant que l'adoptant ne leur a pas... (France - 1862)
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Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de...
...épouse, 2° Jean-Baptiste-Barthélemy Bergues, 3° Marie-Julie-Françoise Bergues, épouse Martin,.ses propres neveu et nièces :... (France - 1831)
...épouse, 2° Jean-Baptiste-Barthélemy Bergues, 3° Marie-Julie-Françoise Bergues, épouse Martin,.ses propres neveu et nièces :... (France - 1831)
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Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public, de MM. Dalloz. Tome 1 / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,..., avec le concours de M. C. Koehler,... et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes