Le contrôleur de l'enregistrement : recueil du notariat.... Tome 17 / rédigé par MM. Rigaud,... Alexis Leroux,... avec la collaboration de MM. Valette,... Josseau,......
...Le sieur David et la veuve David, sa mère, ont vendu des immeubles au sieur .Bezard, par acte notarié du.... (France - 1833)
...Le sieur David et la veuve David, sa mère, ont vendu des immeubles au sieur .Bezard, par acte notarié du.... (France - 1833)
Identifiant Geneanet : colgnln299699
Le contrôleur de l'enregistrement : recueil du notariat.... Tome 17 / rédigé par MM. Rigaud,... Alexis Leroux,... avec la collaboration de MM. Valette,... Josseau,......
...la cïiose, qui était le sieur David, il faisait une convention essentiellement nulle, aux termes de l'art. 15c,9 , C.... (France - 1835)
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Le contrôleur de l'enregistrement : recueil du notariat.... Tome 17 / rédigé par MM. Rigaud,... Alexis Leroux,... avec la collaboration de MM. Valette,... Josseau,......
...le sieur Vercasson vendit au sieur David une maison, sous facullé de réméré, le 17 mars 1835, il vendit de... (France - 1835)
...le sieur Vercasson vendit au sieur David une maison, sous facullé de réméré, le 17 mars 1835, il vendit de... (France - 1835)
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Le contrôleur de l'enregistrement : recueil du notariat.... Tome 17 / rédigé par MM. Rigaud,... Alexis Leroux,... avec la collaboration de MM. Valette,... Josseau,......
...Le sieur David et la veuve David, sa mère, ont vendu des immeubles au sieur .Bezard,... (France - 1833)
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