Annales du Parlement français
...des Brus et de Moiny, M. de l'Espinasse accepte la rédaction proposée par M. le Rapporteur, et qui est adoptée,... (France - 1840)
...des Brus et de Moiny, M. de l'Espinasse accepte la rédaction proposée par M. le Rapporteur, et qui est adoptée,... (France - 1840)
Identifiant Geneanet : colgnln266310
Annales du Parlement français
...V. (Solde et habillement) : MM. de l'Espinasse, le Ministre de la marine, Delespaul, Lacoudrais, commissaire du Roi, Deslongrais, Allard,... (Beaumont, France - 1844)
...V. (Solde et habillement) : MM. de l'Espinasse, le Ministre de la marine, Delespaul, Lacoudrais, commissaire du Roi, Deslongrais, Allard,... (Beaumont, France - 1844)
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...de M. de l'Es-pinasse : MM. de l'Espinasse, Vuilry, le Rapporteur, de Beaumont (de la Somme). Rejet. Adoption du chapitre.... (Beaumont, France - 1803)
...de M. de l'Es-pinasse : MM. de l'Espinasse, Vuilry, le Rapporteur, de Beaumont (de la Somme). Rejet. Adoption du chapitre.... (Beaumont, France - 1803)
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...le Ministre, n'est pas adopté.- M. de l'Espinasse fait quelques observations sur des troubles qui ont eu lieu au Collége... (France - 1837)
...le Ministre, n'est pas adopté.- M. de l'Espinasse fait quelques observations sur des troubles qui ont eu lieu au Collége... (France - 1837)
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... M. de l'Espinasse transpose l'ordre des deux premiers paragraphes, en assignant le numéro 1 à... (France - 1844)
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...Observation de M. de l'Espinasse sur la différence qui existe entre les indemnités de route données à... (France - 1840)
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...canal latéral à la Garonne: MM. de l'Espinasse, le Sous-Secretaire d'Etat et Odilon Barrot. Adoption.-Art. 5 et 6. Adoption.-Art. 7.... (France - 1844)
...canal latéral à la Garonne: MM. de l'Espinasse, le Sous-Secretaire d'Etat et Odilon Barrot. Adoption.-Art. 5 et 6. Adoption.-Art. 7.... (France - 1844)
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...paragraphe Ier. - Amendement de M. de l'Espinasse sur le canal latéral à la Garonne: MM. de l'Espinasse, le Sous-Secretaire... (France - 1844)
...paragraphe Ier. - Amendement de M. de l'Espinasse sur le canal latéral à la Garonne: MM. de l'Espinasse, le Sous-Secretaire... (France - 1844)
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...Sur l'art. 9, M. de l'Espinasse demande le retranchement des mots : à Fexception desjurets, parce que les... (France - 1844)
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...le même sens, proposé par M. de l'Espinasse. - L'art. 34 est adopté.... (France - 1840)
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