Tableau de la séance du 19 novembre 1787, contenant les discours du Roi & de Monseigneur le Garde-des-sceaux, avec un état détaillé des bonifications,...
...Il/ira payé au Porteur, />ar M. Savalete , le i"" Janvier 1791, A" famme de Quarante livres, A /, ,... (France - 1791)
...Il/ira payé au Porteur, />ar M. Savalete , le i"" Janvier 1791, A" famme de Quarante livres, A /,
Identifiant Geneanet : colgnln263995
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Tableau de la séance du 19 novembre 1787, contenant les discours du Roi & de Monseigneur le Garde-des-sceaux, avec un état détaillé des bonifications, retranchemens & améliorations faits par Sa Majesté, & des observations pour donner un état civil aux protestans. L'édit du Roi, portant création d'emprunts gradués & successifs de quatre cents vingt millions, depuis 1788 jusqu'en 1792. Le rapport de M. l'abbé Tandeau, de l'édit d'emprunt enregistré à la séance du Roi. L'arrêté du Parlement du 21 novembre ([Reprod.])
Type de fonds
1
Droits d'accès
Tableau de la séance du 19 novembre 1787, contenant les discours du Roi & de Monseigneur le Garde-des-sceaux, avec un état détaillé des bonifications, retranchemens & améliorations faits par Sa Majesté, & des observations pour donner un état civil aux protestans. L'édit du Roi, portant création d'emprunts gradués & successifs de quatre cents vingt millions, depuis 1788 jusqu'en 1792. Le rapport de M. l'abbé Tandeau, de l'édit d'emprunt enregistré à la séance du Roi. L'arrêté du Parlement du 21 novembre ([Reprod.])