Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements, et avis du Conseil d'Etat / J. B. Duvergier - 1890 (T90)
...un échange, entre l'État et M. Caillard d'Aillières, de terrains forestiers situés dans le département de la Sarthe. (XII, B.... (France - 1890)
...un échange, entre l'État et M. Caillard d'Aillières, de terrains forestiers situés dans le département de la Sarthe. (XII, B.... (France - 1890)
Identifiant Geneanet : colgnln232347
Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements, et avis du Conseil d'Etat / J. B. Duvergier - 1890 (T90)
...- Id. Entre l'État et M. Caillard d'Aillières (17 décembre 1890, loi), 591. - Id. Entre l'État et M. de... (France - 1890)
...- Id. Entre l'État et M. Caillard d'Aillières (17 décembre 1890, loi), 591. - Id. Entre l'État et M. de... (France - 1890)
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements, et avis du Conseil d'Etat / J. B. Duvergier - 1890 (T90)
...Déc. Échange entre l.Êtat et M. Caillard d'Aillières, B. 21,982.... (France - 1891)
...Déc. Échange entre l.Êtat et M. Caillard d'Aillières, B. 21,982.... (France - 1891)
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